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Conseil Municipal - D2023 032 ADOPTION BP
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vourles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D2023 032 ADOPTION BP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
9 \Gurles
Mairie
REPUBLIQUE FRANÇAISE - DEPARTEMENT DU RHONE
COMMUNE DE VOURLES
Nombre de conseillers: | L'an deux mil vingt-trois, le cinq avril à dix-neuf heures à Vourles, le Conseil municipal de En exercice : 23 Vourles dûment convoqué le trente et un mars deux mille vingt-trois, s'est réuni en conseil Présents : 19 municipal à la salle du conseil en mairie de Vourles, sous la présidence de Madame Catherine None 22 STARON, Maire.
Ont voté : Étaient présents : Catherine STARON, Thierry DILLENSEGER, Elyane CLOP, Ernest Pour : 22 FRANCO, Pascale MILLOT, Pascale BONNIER, Jean Pierre COMBLET, Elisabeth CHENAU, Contre : 0 Sébastien BLANC, Pascale TURMEL-LOTTEAU, Véronique PROT, Fabien DUMAS, Jean Abstention : O Marie CARRE, Claire RENOUPREZ, Adeline FILLOT, Serge MICHAUT, Anne-Marie ISSARTIAL, Philippe RISCH et Valérie CHANUT
Absents : Dominique REGNIER, Christophe CUOQ, Françoise ROUBIN, Christophe PINEL,
Pouvoirs : Dominique REGNIER (pouvoir donné à Thierry DILLENSEGER), Christophe CUOQ (pouvoir donné à Elisabeth CHENAU), Françoise ROUBIN (pouvoir donné à Sébastien BLANC).
Secrétaire de séance : Sébastien BLANC
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/03/2023
N°2023-032
OBJET : Adoption budget primitif 2023 - Budget communal
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L 2311-1 à L 2343-2, VU la délibération n°2023-026 en date du 5/04/2023 adoptant le compte de gestion 2022, VU la délibération n°2023-027 en date du 5/04/2023 adoptant le compte administratif 2022, VU la délibération n°2023-028 en date du 5/04/2023 décidant de l'affectation du résultat 2022, Vu la délibération n° 2023-029 en date 5/04/2023 fixant les taux communaux des impositions locales pour l'exercice 2023,
Madame Pascale BONNIER, adjointe aux finances, expose le contenu du budget communal de l'exercice 2023 en précisant les principales orientations,
Au vu de cet exposé, Madame le Maire propose l'adoption du budget primitif communal pour l'exercice 2023 équilibré en dépenses et en recettes comme suit :
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Dépenses 4 820 247.51€ 3 244 464 03€
Recettes 4 820 247.51€ 3 244 464.03€
Le conseil municipal,
Madame Catherine STARON, Maire, entendue
A l'unanimité des membres présents et représentés
DECIDE D'’ADOPTER Le budget primitif communal pour l'exercice 2023 équilibré en dépenses et en recettes comme ci-dessus.
Publiée le CE (OU ‘257. 3
Pour extrait certifié conforme,
Sébastien BLANC
Secrétaire Accusé de réception en préfecture 069-216902684-20230405-2023-032-DE
Date de télétransmission : 06/04/2023
Date de réception préfecture : 06/04/2023