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Compte-Rendu - Compte rendu synthétique Séance du 8 avril 2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Cany-Barville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu synthétique Séance du 8 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Tourisme,
Ville de CANY-BARVILLE
Conseil municipal - séance du 8 avril 2024
COMPTE-RENDU synthétique
Ville de CANY-BARVILLE
CONSEIL MUNICIPAL — Séance du lundi 8 avril 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le huit du mois d'avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre THEVENOT, Maire de la ville de Cany-Barville.
Présents :
M. Jean-Pierre THEVENOT, Maire
M. Michel BAUDRY, M. Pierre-Yves JEGAT, Adjoints au Maire
Mme Agnès LEDUC, M. Jean-Charles FONTAINE, Mme Annie LEFRANCOIS, Conseillers municipaux délégués
M. Michel BASILLE, Mme Nicole GIBOURDEL, M. Gilles BLANQUET, M. Patrick TRENDA, M. Eric TOULLIC, Mme Barbara LANGE, M. Thierry MALANDAIN, Mme Françoise HERVIEUX (arrivée à 19h00), M. Christophe HANNION, M Xavier BATUT, Conseillers municipaux. Absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme Marie-Louise DOULET (Adjointe au Maire) pouvoir à M. Jean-Pierre THEVENOT Mme Catherine GOURDAIN (Conseillère municipale) pouvoir à Mme Barbara LANGE
Mr Pascal LARGILLET (Conseiller municipal) pouvoir à M. Michel BAUDRY Mme Marie-Louise LELAUMIER (Conseillère municipale) pouvoir à M. Eric TOULLIC
Absents excusés :
M. Sébastien DELAFOSSE, Mme Coralie CAUCHY, Mme Mathilde COURTILLET (Conseillers
municipaux)
Nombre de conseillers
En exercice : 23
Présents : 16
Votants : 20
Date de convocation : 29 mars 2024
HR HR RH HR HE EEE
ORDRE DU JOUR
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du lundi 19 février 2024 : Adopté à l'unanimité
Délibération n°20240408-01 : Finances communales — Compte de Gestion 2023 : Budget Principal
Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
Délibération n°20240408-02: Finances communales — Compte de Gestion 2023: Budget Annexe « Camping Municipal »
Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
Délibération n°20240408-03 : Finances communales - Compte Administratif 2023 : Budget Principal Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
Délibération n°20240408-04: Finances communales — Compte Administratif 2023: Budget Annexe « Camping Municipal »
Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
Délibération n°20240408-05: Finances communales — Affectation des résultats de l'exercice 2023 : Budget Principal
Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
Délibération n°20240408-06 : Finances communales — Affectation des résultats de l'exercice 2023 : Budget Annexe « Camping Municipal »
Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
1/2 Ville de CANY-BARVILLE
Conseil municipal - séance du 8 avril 2024
COMPTE-RENDU synthétique
Délibération n°20240408-07: Finances communales — Fiscalité locale: Vote des taux d'imposition 2024
Adoptée à la majorité des suffrages exprimés
Délibération n°20240408-08: Finances communales — Budget Primitif 2024: Budget Principal Adoptée à la majorité des suffrages exprimés
Délibération _n°20240408-09: Finances communales — Budget Primitf 2024: Budget Annexe « Camping Municipal »
Adoptée à la majorité des suffrages exprimés
Délibération n°20240408-10 : Finances communales — Autorisation de programme / Crédits de paiement : Ecole élémentaire Louis Pergaud — Réfection des menuiseries extérieures Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
Délibération n°20240408-11: Finances communales — Subventions de fonctionnement aux
associations — Exercice 2024
Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
Délibération n°20240408-12: Finances communales — Révision des tarifs communaux au 1° mai 2024
Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
Délibération n°20240408-13 : Personnel communal - Emplois saisonniers : « Jobs d'été » saison 2024 Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
Délibération n°20240408-14 : Défense incendie — Convention de mise à disposition d'un terrain privé à la commune destiné à être utilisé pour la défense extérieure contre l'incendie Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
Délibération n°20240408-15 : Cession immobilière —- Cession au profit de LOGEAL Immobilière de la résidence Les Pommiers
Adoptée à la majorité des suffrages exprimés
Délibération n°20240408-16 : Cession immobilière — Cession de la parcelle de terrain AI 363 rue des
Criquets
Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
Délibération n°20240408-17 : Rétrocession à la commune de la parcelle AH n°82 Allée des Chênes appartenant au bailleur 3F Normandie
Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
Délibération n°20240408-18 : Bail précaire pour le local commercial 49 place Robert Gabel Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal au Maire.
AGENDA
+ Prochain Conseil Municipal : lundi 6 mai 2024 à 18h30
La séance est levée à 21h00
Conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente liste des délibérations est affichée sur le panneau extérieur de la mairie
Faità Cany-Barville, le 12 avril 2024.
éan-Piergé THEVENOT
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