Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 17.12.2020
Ordre du Jour - Ordre jour CM 25.05.2020
Ordre du Jour - ordre du jour 6 avril 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du 17.12.2020
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil du 29 Avril 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 17 10 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 23 juin 2025
Compte-Rendu - ORDRE DU JOUR DU CM DU 17.12.2020
Ordre du Jour - Ordre du jour 15.02.2021
Ordre du Jour - Ordre du jour 22.11.21
Ordre du Jour - Ordre du jour 17.12.2020
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Paulhan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 17.12.2020)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
es
VILLE Paulhan le 07-12 -2020
DE
PAULHAN CONSEIL MUNICIPAL
du _17 Décembre 2020 - 18 h 30 — salle des Fêtes
ORDRE DU JOUR :
Présentation des membres du conseil municipal d’enfants
Compte rendu de la délégation de signature et des décisions de Monsieur le Maire
1) Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG 34) pour organiser une procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d’une convention de participation relative au risque santé
2) Approbation du mode d’emploi du budget participatif et détermination de la somme qui y sera
allouée
3) Compte Epargne Temps
4) Demande de subvention au titre des dotations de l’Etat pour 2021 -Aménagement d’une voie verte tranche 4 et réhabilitation de l’ancienne gare SNCF
5) Adoption d’une convention d’objectifs avec l’association « Paulhan Solidaire » 6) Adoption d’une convention d’objectifs avec l’association « ACA?P »
7) Adoption d’une convention d’objectifs avec l’association « ESPPA Football »
8) Adoption d’une convention d’objectifs avec l’association « coopérative scolaire école
F.Dolto »
9) Adoption d’une convention d’objectifs avec l'association « coopérative scolaire groupe
scolaire Arc en Ciel »
10) Programme d’actions de prévention des inondations du bassin du fleuve Hérault — repères de crues - Adoption d’une convention
11) Demande d’aide au loyer — Adoption d’une convention
12) Saison culturelle 2021 — demande d’aide départementale
13) Admission en non-valeur
14) Budget communal — décision modificative n° 3
15) Autorisation de mandatement des dépenses investissement avant adoption du budget primitif 2021 - Commune
16) Adoption d’une convention temporaire de locaux communaux avec la Communauté de Communes pour les animations du Relais Assistantes Maternelles du Clermontais 17) Adoption d’une convention temporaire de locaux communaux avec la Communauté de Communes pour la manifestation « l’arbre à bulles »
18) Vidéo protection — Renouvellement et actualisation de la demande de subvention phase 2 auprès des services de l'Etat
19) Adhésion de la commune au service d'enlèvement des tags du SIVOM du canton d’Agde 20) Engagement dans le dispositif de service civique et demande d’agrément
21) Création d’une commission extra municipale - Vie Culturelle —
22) Adoption d’une convention « jardin partagé » avec.l’association Paulhan Solidaire
à AD Eat" —— 19, Cours National - B.P. 27 - Tél. : 04 67 25 00 08 - Fax : 04 67 25 28 91 - Courriel : mairie@paulhan fr