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Ordre du Jour - Ordre du jour 15.10
Document publié le Jeudi 15 octobre 2020 par la commune de Paulhan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 15.10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Consommateurs,
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
ès
VILLE
DE
PAULHAN
34230
Paulhan le 06- 10-2020
CONSEIL MUNICIPAL du 15 Octobre 2020
- 18 h 30 -
Salle des Fêtes
ORDRE DU JOUR :
Compte rendu de la délégation de signature et des
décisions de Monsieur le Maire
1) Création d’un comité consultatif communal
« revitalisation des bourgs centres » et nomination des membres
2) Adoption du règlement intérieur du comité
consultatif communal « revitalisation des bourgs centres »
3) Syndicat Centre Hérault — Désignation d’un
élu référent « Déchets » 4) Délibération cadre
relative aux droits de formation des élus
5) Indemnisation des frais de déplacements des
agents communaux et des élus 6) Achats effectués dans
le cadre de l’article budgétaire 6232 « fêtes et
cérémonies » 7) Fixation prime exceptionnelle « Covid »
8) Mise à disposition d’un Opérateur d’activités
Sportives - Reconduction d’une convention avec
la Communauté de Communes du Clermontais 9)
Convention marché aux puces — Reconduction du
1% Août 2020 au 31juillet 2023 10) Communication du rapport annuel
sur le prix et la qualité du service public d’élimination
des déch
11) Désignation d’un Correspondant local « plan
climat — transition » 12) Modification du tableau
des effectifs dans le cadre des avancements de
grade 13) Modification du taux d’emploi d’un adjoint technique
14) Modification du tableau des effectifs : création
de poste 15) Supports de Communication
— Modification de la charte d’utilisation 16) Bulletin
Municipal — Tarification encarts publicitaires — Convention
avec l’annonceur 17) Subvention exceptionnelle de fonctionnementà
lassociation « Moto Owner’s Group » 18) Avenant au régime indemnitaire
du Personnel communal (hors RIF SEEP) 19) Décision
modificative budget Commune
19, Cours National - B.P.
27 - Té]. : 04 67 25 00 08 - Fax : 04 67 25 28 91 - Courriel
: mairie @ paulhan.fr 20) Attribution d’une subvention à l’association
« Amicale Paulhanaise autour de Stéfanik »
21) Communication du rapport d’activités 2019
du SIVOM du canton d’Agde 22) Adoption de conventions
Permanentes de mise à disposition de salles municipales 23) Tarification
salles municipales
24) Gymnases — Adoption du règlement intérieur
25) Prêt de matériel Communai — Adoption d’un
règlement, d’une convention et ses annexes
26) Prêt et utilisation du vidéoprojecteur fixe de
la salle des Fêtes - Adoption d’un règlement et d’une convention
de prêt et sa télécommande 27) Prêt du
podium mobile Communal — Adoption d’une
Convention de mise à disposition 28) Conseil Municipal d'Enfants
: Principes et modalités de mise en œuvre 29) Adoption
d’une Convention avec l’association « Bien chez
Nou’Nou » 30) Voie Verte — Tranche 4 — Demande de
subvention auprès du Conseil Départemental 31) Voie Verte — Tranche
4 Demande de subvention auprès du Conseil
Régional 32) Demande de subvention hors Programme 2020
33) Chantier d’insertion pré-qualifiant dans les
métiers du bâtiment second œuvre — Réhabilitation de bâtiments
patrimoniaux de la commune : approbation du
projet, de la participation financière de la commune et habilitation donnée
au Maire pour signer les
Le Maire : Claude VALERO