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Procès Verbal - DELB 20110876
Document publié le Lundi 21 novembre 2011 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20110876)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Démocratie,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille onze, à dix-huit heures, le lundi vingt-et-un novembre,
Les Membres du Conseil municipal, légalement convoqués le 15 novembre 2011, se sont réunis dans la Salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Brigitte DUFOUR, Bertrand BINCTIN, Chantal ERNOULT, Valérie EGLOFF, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED-CHARRETON, Elisabeth GAREL, Christian DUVAL, Ourdia CHATI, Marc MIGRAINE, Agnès CANAYER, Daniel OZANNE, Antoine RUFENACHT, Laurence BESANCENOT, Bruno BEQUET, Jean-Pierre CHABROLLE, Jean-Baptiste GASTINNE, Louisa COUPPEY, Annie GUILLEMET, Mathilde LE LUYER, Françoise LE MONNIER, Luc LEMONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Jean-Pierre LEROY, Karine METAYER, Bineta NIANG, Alain OUILLÉ, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Florent SAINT-MARTIN, Jean-Luc SALADIN, Sébastien TASSERIE, Patrick TEISSERE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Sandrine VAUTIER, Daniel PAUL, Valérie AUZOU, Pascal CRAMOISAN, Jean-Louis JEGADEN, Nadine LAHOUSSAINE, Nathalie NAIL, , Yves BERTRAND, Pierre DIEULAFAIT et Catherine TROALLIC.
Etait absente :
Najwa EL HAITE.
Conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales. Agnès FIRMIN - LE BODO, Olivier JOUGLA, Laëtitia DE SAINT-NICOLAS, Maxime SELMAN, Mireille VAUDRY, Catherine MILLET, Myriam ARGENTIN et Dominique MUTEL ont donné respectivement pouvoir à Jean-Baptiste GASTINNE, Agnès CANAYER, Bruno BEQUET, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Sandrine VAUTIER, Jean- Pierre LEROY, Daniel PAUL et Nadine LAHOUSSAINE.
Laurent LOGIOU n’était pas représenté et a participé aux travaux de l’Assemblée à partir de 18h11.
Mireille VAUDRY, Catherine MILLET,Olivier JOUGLA et Maxime SELMAN ont participé aux travaux de l’Assemblée respectivement à partir de 18h13, 18h15, 18h27 et 20h00.
Antoine RUFENACHT a participé aux travaux de l’Assemblée jusqu’à 20h46 et a donné pouvoir à Patrick TEISSERE.
Sébastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20110876
CULTURE - EVENEMENTS CULTURELS ET FESTIFS - EXPOSITION DE NOEL 2011/2012 - EDITION DU CONTE - VENTE - TARIFICATION 2011 - AUTORISATION.-
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le Budget Primitif de l’exercice 2011 ;
CONSIDERANT la tenue d’une exposition de Noël dans le forum de l’Hôtel de Ville, et l’intérêt de prévoir l’édition et la vente du conte de Noël se rapportant à l’exposition ;
Sa Commission municipale Développement Social – Economie & Emploi - Enseignement & Formation - Affaires Culturelles - Sport - Nautisme et Tourisme, réunie le 3 novembre 2011, consultée,
VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire, chargée des Affaires Culturelles ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’autoriser la vente du conte de Noël intitulé « Le Père Noël chez Boule de gomme », à l’occasion de l’exposition de Noël qui se tiendra à l’Hôtel de Ville du 1 er décembre 2011 au 9 janvier 2012 ;
- de fixer le prix unitaire de vente du conte à 2 euros TTC.
Imputation budgétaire
Recette
Exercice 2011
Sous-fonction 024 - Fêtes et cérémonies
Nature 7088.2 - Autres produits d’activités annexes
Code mission E21M03
ADOPTEE A LA MAJORITE
Pour: 50, Contre: 8, Abstention(s): , Ne prennent pas part au vote:
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 29 novembre 2011
Pour Chantal ERNOULT, empêchée
Valérie EGLOFF, Adjoint au Maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 29/11/2011
Publié le 29/11/2011