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Procès Verbal - DELB 20240238
Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20240238)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Démocratie,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L’an deux mille vingt-quatre, à dix-huit heures, le lundi premier juillet,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 25 juin 2024, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l’hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Madjid NASSAH, Oumou NIANG-FOUQUET, Pierre MICHEL, Fabienne DELAFOSSE, Augustin BŒUF, Régis DEBONS, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Pascal CRAMOISAN, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Yves HUCHET, Louisa COUPPEY, Dominique PREVOST, Brigitte DECHAMPS, Noureddine CHATI, Caroline LECLERCQ, Agnès CANAYER, Thibaut CHAIX, Malika CHERRIERE, Christine CORMERAIS, André CORNOU, Emmanuel DIARD, Véronique DUBOIS, Marine FLEURY, Antonin GIMARD, Annick GUIVARCH, Pascal LACHEVRE, Virginie LADOUCE, Antoine LOISEL, Bruno LOZANO, Bineta NIANG, Florent SAINT MARTIN, Pierre SIRONNEAU, Philippe TOUILIN, Seydou TRAORE, Danièle VASCHALDE, Fanny BOQUET, Gaëlle CAETANO, Annie CHICOT, Sophie HERVE, Gérald MANIABLE, Nathalie NAIL et Denis GREVERIE.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Marie-Laure DRONE, Stéphanie DE BAZELAIRE, Corinne CHATEL, Christian DUVAL, Wasil ECHCHENNA, Fanny HEUZE, Anne-Virginie LE COURTOIS, Stéphanie MINEZ, Hady DIENG, Laurent LANGELIER et Laurent LOGIOU étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Pascal CRAMOISAN, Dominique PREVOST, Malika CHERRIERE, Emmanuel DIARD, Marine FLEURY, Annick GUIVARCH, Virginie LADOUCE, Agnès CANAYER, Sophie HERVE, Gaëlle CAETANO et Annie CHICOT.
Pierre BOUYSSET et Jean-Paul LECOQ ont respectivement participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h07 et 18h44 et n’étaient pas représentés auparavant.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Marine FLEURY a été désignée secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20240238
CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2024 - STRUCTURES ET ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2024 ;
CONSIDERANT
- les demandes formulées par les structures dénommées ci-après ;
- la volonté et l’intérêt de la Ville du Havre de maintenir son soutien à celles-ci, pour favoriser le développement culturel et donc l’offre culturelle sur son territoire ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 11 juin 2024, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjointe au maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer des subventions aux structures ci-dessous, selon les montants désignés ci-après :
Associations Montants (en euros) Nos de tiers Lignes d’aide
Subventions de fonctionnement
Association des paquebots et de la marine
marchande (APMM) 800 11791 2022-00798-04
Mémoire et patrimoine 1939-1945 2 500 2778 2023-00305-03
Le Volcan 10 000 1252 2022-00124-08
Flut'Océane 400 33314 2023-00826-03
Choeurs et orchestre André Caplet 500 27642 2022-00753-07
Centre d’expression musicale (CEM) 80 000 14427 2022-00760-17
Contrat de filière - Centre national de la musique
(CNM) 10 000 26257 2022-00266-04
La Bazooka 4 298 20732 2022-00805-08
Première Ligne 2 000 13882 2022-00154-03
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention d’objectifs n° 20240014, conclue avec l’association La Bazooka (tiers n° 20732) ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 3 à la convention n° 20240004, conclue avec le Centre d’expression musicale (CEM) (tiers n° 14427) ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention n° 20240006, conclue avec l’établissement public de coopération culturelle (EPCC) Le Volcan (tiers n° 1252).Imputations budgétaires
Exercice 2024
Opération P0024O010 : soutien aux associations patrimoniales
Sous-fonction 312 : patrimoine
Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 3 300 euros
Opération P0025O005 : scène nationale Le Volcan
Sous-fonction 316 : théâtres
Nature 657381 : subventions de fonctionnement aux autres établissements publics locaux Montant de la dépense : 10 000 euros
Opération P0025O008 : soutien aux associations des arts de la scène et contemporains Sous-fonction 311 : activités artistiques, actions et manifestations culturelles Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 92 900 euros
Opération P0025O008 : soutien aux associations des arts de la scène et contemporains Sous-fonction 316 : théâtres
Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 4 298 euros
Montant total de la dépense : 110 498 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Pour : 47, abstentions : 10. Ne prennent pas part au vote : Edouard PHILIPPE et Fabienne DELAFOSSE.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 03 juillet 2024
Fabienne DELAFOSSE,
adjointe au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 03/07/2024
Publié le 03/07/2024