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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Callian.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 04 Modification Membre CAO)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
Publié le 07/06/2023
ID : 083-218300291-20230605-2023 06 04-DE
2023-06/04
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CALLIAN
L'an deux mille vingt-trois, le O5 juin
Le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de
Monsieur François CAVALLIER
Présents: François CAVALLIER, Jean-Luc ANTONINI, Jacques BERENGER,
Corine GUIGNON, Christiane TANZI, Jean-Christophe BERTIN, Pascale
AUGUET-OTTAVY, Philippe VERCHER, Michel REZK, Céline PELLISSIER,
Aurélie COURANT, Nicolas BAGNIS, Marie MEYER, Pascal MONTLAHUC,
Timothée KOENIG, Karine CACHELEUX
Absents_ excusés : Laurent DENIS (pouvoir à Jean-Christophe BERTIN),
Sandrine BUIRON (pouvoir à Céline PELLISSIER), Jean-Christophe
CHAUTARD (pouvoir à François CAVALLIER), Sara SUSINI (pourvoir à
Jacques BERENGER), Cécile AUTRAN (pouvoir à Jean-Luc ANTONIN)
Absents : Isabelle DERBES
Secrétaire de séance : Pascale AUGUET-OTTAVY
PRESENTS 16 VOTANTS 21
MODIFICATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D’OFFRES
Le Conseil Municipal,
VU les articles L 1414-2 et L 1411-5 du Code Général des Collectivités
Territoriales,
Monsieur le Maire rappelle au conseil que par une délibération du 15 juin
2020 il a été procédé à l'élection des membres titulaires et suppléants de
la commission d'appel d'offres.
CONSIDERANT qu'il convient de désigner les membres titulaires de la
commission d'appel d'offres et ce pour la durée du mandat,
CONSIDERANT qu’outre le Maire, Président de Droit, cette commission est
composée de 3 membres titulaires et 3 membres suppléants, élus à
bulletin secret par un scrutin de liste,
CONSIDERANT, que deux membres suppléants ne font plus partie des élus
de la commune, Monsieur CAMUZAT Gérard et Monsieur FOURNEL Hervé,
il convient de procéder à l'élection de deux nouveaux membres.
Sont candidates aux postes de suppléantes : Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
Publié le 07/06/2023
ID : 083-218300291-20230605-2023 06 _04-DE
- Christiane TANZI
- Pascale AUGUET-OTTAVY
Après avoir, conformément à l’article L. 2121-21 du Code Général des
Collectivités Territoriales, voté à bulletin secret,
Sont élues aux postes de suppléantes :
- Christiane TANZI
- Pascale AUGUE-OTTAVY
Délibéré à Callian, les jour, mois et an susdits,
Pour extrait conforme,
Le Maire, Secrétaire de séance