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Arrêté - 2026 015
Arrêté - 2026 028
Document publié le Dimanche 8 février 2026 par la commune de Bédarrides.
Lien du pdf (Arrêté - 2026 028)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Industrie,
nÉpueueuE FMNçAIsE
Département de VAUCLUSE
ES
No2026/028
nnnÊrÉ
poRTANT AuroRrsATroN DouvRrR uN oÉerr TEMPoRATRE
À l'assocrATroN RucBY cLUB eÉonnRroes
LE DTMANcHT g rÉvRrER 2026
Je soussigné Jean BEMRD, Maire de la Commune de BÉDARRIDES,
Vu les articles L22L2-I etL22L2-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu l'article L 3321-1 du Code de la Santé Publique,
Vu l'article L 3334-1 autorisant un débit de boissons pendant la durée d'une manifestation, Vu l'article L3334-2 modifié par Ordonnance no2015-1682 du 17 décembre 2015 - art.12 imposant une autorisation de l'autorité municipale,
Vu le procès-verbal du conseil municipal en date du 03 juillet 2020 portant élection de Monsieur Jean gÉRAno en qualité de Maire de la commune,
Considérant la demande en date du 2 février 2026 de Mme GROSS Valérie, Secrétaire de lAssociation Rugby Club Bédarrides - RCB RUGBY, sise no21 chemin des Taillades RUGBY association, sise à gÉonRRIoES (8a370) ;
Arrête:
M. (1) BASTIEN Nicolas, Président du R.C.B RUGBY Association, sise
21, chemin des Taillades à gÉoanRIDEs (84370)
est autorisé à ouvrir un débit temporaire de 3ème Catégorie (z)
DANS LEs LocAUx ET À LTNTÉRTEUR DU srADE DEs vERDEAUx DE BÉDARRTDES (84370)
Du Dimanche B février 2026 au Dimanche 8 février 2026
( I ) Nom, prénoms, profession, adresse.
(2) Indiquer I'ernplacement.
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20
13) Indiquer le motrt : foire, vente oe charité, fête, etc.
(4) Indiquer, le cas échéant, les réferences du certificat de conformité
du local utilisé.
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à I'occasion (3) << d'un match de rugby >>
À charge pour lui de se conformer à toutes les prescriptions locales et réglementaires relatives à la tenue et à la police des débits de boissons.
Fait à BÉDARRIDES, le 03 février 2026
Le Maire,
Jean
Publié le 06/02/2026