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Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Chaponost.
Lien du pdf (Déliberation - delib 23 44 deces conseiller com cc exte)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 25/05/2023
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 MAI 2023
L’An deux mille vingt-trois le 24 MAI à 19 h 30 le conseil municipal de Chaponost, légalement convoqué le 17 MAI deux mille vingt-trois, s’est réuni en séance publique ordinaire, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Damien COMBET, maire.
Étaient présents : Monsieur Jean-François PERRAUD, Madame Patricia GRANGE, Monsieur Gregory NOWAK, Monsieur Dominique CHARVOLIN (à partir du rapport 23-51), Monsieur Eric ADAM, Madame Audrey PLATARET, Madame Martine MORELLON, Monsieur Marc LEONARD, Monsieur Cédric LAURENT, Monsieur Jérôme CROZET, Madame Mégane HERNANDEZ, Monsieur Fabrice DUPLAN, Madame Monia BEN SLAMA, Monsieur Didier DUPIED, Monsieur Alexandre MARTIN, Madame Sandrine GENIN, Monsieur Frédéric GIORGIO, Madame Anaïs VIDAL, Monsieur Thomas SAUVAGE, Madame Céline VEDRENE, Madame Françoise DUMAS, Monsieur Daniel SERANT, Madame Anne ARNOUX, Monsieur Roland WILPUTTE.
Absents représentés : Madame Claire REBOUL (a donné procuration à Monsieur Jean- François PERRAUD), Monsieur Laurent JANUEL (a donné procuration à Monsieur Fabrice DUPLAN), Madame Cécile MARCHAND (a donné procuration à Madame Patricia GRANGE).
Absents non représentés : Monsieur Dominique CHARVOLIN (jusqu’au rapport 23-50), Madame Catherine POINSON.
Secrétaire de séance : Madame Mégane HERNANDEZ est désignée secrétaire de séance.
Rapport n° 23/44 – AFFAIRES GENERALES
Rapporteur : Monsieur le maire
DECES D’UNE ADJOINTE AU MAIRE
REPRESENTATION AU SEIN DES COMMISSIONS, DES COMITES CONSULTATIFS ET DES INSTANCES EXTERIEURES
Publié le : 25 mai 2023 Le maire, Transmis en Préfecture le : 25 mai 2023 Damien COMBET Exécutoire le : 25 mai 2023
Département du Rhône
Mairie de Chaponost Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 25/05/2023
Exposé des motifs :
Pour faire suite au décès de Madame Clémence DUCASTEL intervenu le 5 avril 2023 et à l’entrée au conseil municipal de Madame Cécile MARCHAND, il convient de modifier la composition des commissions, des comités consultatifs et des instances extérieures.
La désignation des membres doit être effectuée au scrutin secret, conformément à l’article L 2121-21 du Code général des collectivités territoriales (CGCT). Néanmoins, cet article a été complété par la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 qui permet aux conseils municipaux de décider, à l’unanimité, de ne pas procéder à des nominations au scrutin secret.
Délibération :
Le conseil municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :
• Décide de ne pas procéder à ces nominations au scrutin secret,
• Procède au remplacement de Madame Clémence DUCASTEL au sein des commissions, des comités consultatifs et instances extérieures comme indiqué dans les tableaux ci-joints.
VOTANTS 27
ABSTENTION 0
CONTRE 0
POUR 27
Pour extrait conforme,
Le maire, La secrétaire,
Damien COMBET Mégane HERNANDEZ