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Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Chaponost.
Lien du pdf (Déliberation - delib 24 28 demission conseiller com instances)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sociétal, Démocratie,
Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 14/03/2024
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 MARS 2024
L’An deux mille vingt-quatre le 13 MARS à 19 h 30 le conseil municipal de Chaponost, légalement convoqué le 7 MARS deux mille vingt-quatre, s’est réuni en séance publique ordinaire, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Damien COMBET, maire.
Étaient présents : Monsieur Jean-François PERRAUD, Madame Patricia GRANGE, Monsieur Gregory NOWAK, Madame Claire REBOUL, Monsieur Dominique CHARVOLIN, Monsieur Eric ADAM, Madame Martine MORELLON, Monsieur Marc LEONARD, Monsieur Cédric LAURENT, Monsieur Jérôme CROZET, Madame Mégane HERNANDEZ, Monsieur Fabrice DUPLAN, Madame Monia BEN SLAMA, Monsieur Didier DUPIED, Monsieur Frédéric GIORGIO, Madame Anaïs VIDAL, Monsieur Thomas SAUVAGE, Madame Céline VEDRENE, Monsieur Yves ODIN, Madame Jocelyne SAINT-GEORGES, Madame Anne ARNOUX, Monsieur Roland WILPUTTE, Madame Camille DUVERNAY, Monsieur Frédéric DAUMARD.
Absents représentés : Madame Françoise DUMAS (a donné procuration à Monsieur Fabrice DUPLAN), Monsieur Alexandre MARTIN (a donné procuration à Monsieur Gregory NOWAK), Madame Sandrine GENIN (a donné procuration à Madame Martine MORELLON), Monsieur Laurent JANUEL (a donné procuration à Monsieur Frédéric GIORGIO).
Secrétaire de séance : Madame Anaïs VIDAL est désignée secrétaire de séance.
Rapport n°24/28 – AFFAIRES GENERALES
Rapporteur : Monsieur le maire
DEMISSION D’UNE CONSEILLERE MUNICIPALE
REPRESENTATION AU SEIN DES COMMISSIONS ET INSTANCES MUNICIPALES
Publié le : 14 mars 2024 Le maire, Transmis en Préfecture le : 14 mars 2024 Damien COMBET Exécutoire le : 14 mars 2024
Département du Rhône
Mairie de Chaponost Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 14/03/2024
Exposé des motifs :
Pour faire suite à la démission du conseil municipal de Madame Cécile MARCHAND intervenue le 16 février 2024 et à son remplacement par Madame Jocelyne SAINT- GEORGES, il convient de modifier la composition des commissions municipales.
De plus, faisant suite aux démissions de Monsieur Daniel SERANT et Madame Catherine POINSON, la composition du Conseil de la vie sociale (CVS) de la résidence Les Veloutiers n’avait pas été modifiée ; il est donc proposé de le faire également.
La désignation des membres doit être effectuée au scrutin secret, conformément à l’article L 2121-21 du Code général des collectivités territoriales (CGCT). Néanmoins, cet article a été complété par la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 qui permet aux conseils municipaux de décider, à l’unanimité, de ne pas procéder à des nominations au scrutin secret.
Délibération :
Le conseil municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :
• Décide de ne pas procéder à ces nominations au scrutin secret,
• Procède au remplacement de Madame Cécile MARCHAND au sein des commissions municipales comme indiqué dans le tableau ci-joint,
• Procède au remplacement de Monsieur Daniel SERANT et Madame Catherine POINSON au sein du Conseil de la vie sociale de la résidence Les Veloutiers comme indiqué dans le tableau ci-joint.
VOTANTS 29
ABSTENTION 0
CONTRE 0
POUR 29
Pour extrait conforme,
Le maire, La secrétaire,
Damien COMBET Anaïs VIDAL