Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 7 mars 2022
Procès Verbal - 12 PV du Conseil Municipal du 19 décembre 2023
Procès Verbal - 01 PV du Conseil Municipal du 15 janvier 2024
Procès Verbal - 03 PV du Conseil Municipal du 13 mars 2023
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 2 MARS 2020
Procès Verbal - 05 PV du Conseil Municipal du 30 MARS 2026
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 8 JUIN 2020
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 25 MAI 2020.doc
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 8 Novembre
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 7 novembre 2022
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 15 Mars
Document publié le Lundi 15 mars 2021 par la commune de Vauxrenard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 15 Mars)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Logement,
1
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 15 mars 2021
L’an deux mil vingt et un et le 15 mars, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de VAUXRENARD (Rhône) s’est réuni, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Sixte DENUELLE, maire, à la suite de la convocation adressée par Monsieur le Maire le 9 mars 2021.
Nombre de membres en exercice : 10
Présents : Mme CORNUAU Catherine - MM. DENUELLE Sixte - DORY Sylvain – FOREST Daniel - GULGILMINOTTI Morgan - M. POURREYRON Cyril – Mmes PRELE Chrystel - ROCHER Rollande - MM. SAVOYE Marc - TRICHARD Pascal.
Présence de Yves CABOT, correspondant du Progrès
Approbation du précédent compte rendu : à l’unanimité Nomination du secrétaire de séance : Chrystel PRELE
Décisions du maire prises par délégation
- Délivrances de CU : Chantal Guignier et Benjamin Passot - Concessions cimetière : Oviste - Rabbe
- Rendez-vous avec la société COSMOS (géomètres de Beaujeu) pour les voies communales (Moulin du Prince et Bize) et le terrain que M. Roediger est sur le point d’acheter.
- Accès carrière de Aiguillettes : le Géopark a identifié la carrière du tailleur de pierre comme un géosite : il faudrait nettoyer pour que ce soit plus accessible (David Cornuau et Daniel Mathieu y ont travaillé en présence du maire)
- Maison d’Henri Perraud aux Bourguignons : Problème de rats et dépôt de carcasses de voitures, Monsieur le maire essaie de contacter les propriétaires. - Courrier aux propriétaires de chiens qui sont lâchés en fin de journée dans le bourg…
Subventions 2021 : délibération
Après avoir pris connaissance des demandes de subventions, Monsieur le Maire propose l’affectation à la structure suivante : BTP CFA Ain : 15 € pour un élève de la commune
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte cette proposition. Ces sommes seront prélevées au compte 6574 du budget communal 2021.
CRTE : projets
Dans le cadre du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) et pour répondre à la CCSB Monsieur le maire liste les projets d’investissement de Vauxrenard.
BATIMENTS COMMUNAUX
- école : réfection de la classe, sécurité
- bâtiment mairie : appartement au-dessus de la mairie, garage, huisseries, isolation - local découpe
- local pompiers + voirie
- église : toit
- châteaux d’eau
- Croix de Vauxrenard
- escaliers ancienne poste 2
INCENDIE
- installation de poteaux à Charnay et à l’Oisillon
- voir pour un contrat d’entretien des différents poteaux existants
VOIRIE
- traversée du bourg, salle des fêtes
- cour école
- jardin public, espaces verts
- éclairage public : LED, enfouissement Bourrons
- signalétique, panneaux
- renforcement et sécurisation de voirie vers la pépinière
- normalisation légale voiries
BOIS
- achat parcelle du département 9 ha
EAU
- distribution eau aux Mélinands
- mise en valeur des sources
ASSAINISSEMENT
- extension du réseau
- lagune : contrôle de l’étanchéité
PAV (Point Apport Volontaire)
- régularisation et amélioration surveillance, organisation
TERRAINS EN FRICHE
- remise au pastoralisme
- accompagnement du futur projet de la pépinière
MAM : voir ci-dessous
Rapport commissions municipales, délégués CCSB et syndicats intercommunaux
- SIEHB : réunion mardi 16 mars à Chiroubles : Morgan Gulgilminotti
- MAM (Maison Assistantes Maternelles) Chrystel Prêle qui a assisté à la réunion nous explique que Cécile Vergnet a pour projet d’ouvrir une MAM sur Vauxrenard-Emeringes. Il faut faire une étude de faisabilité des besoins sur les 2 communes. Une MAM peut fonctionner avec au minimum 2 assistantes maternelles qui peuvent avoir jusqu’à 4 enfants chacune. Il y a très peu d’assistantes maternelles sur les 2 communes et la MAM pourrait avoir un intérêt certain pour le RPI.
Emeringes prévoit un nouveau lotissement et une possibilité s’ouvrirait alors pour y installer cette MAM : un cahier des charges est opérationnel, il faudrait que ce local soit de plain-pied avec un SAS d’entrée, une cuisine, 2 dortoirs (de 11 m² minimum), des toilettes… Il faudrait avoir un retour pour la pré-faisabilité avant l’été pour une ouverture possible en septembre 2022.
Questions diverses
- Compte-rendu échanges globalement positif.
- SYDER : ce sont des partenaires efficaces, on a bien avancé avec notamment l’amélioration d’ici 12 mois du réseau électrique source de micro coupures (Bourg- Changy …)
- Bâtiments de France : entretien cordial. Ils sont capables de donner des conseils en amont : ne pas hésiter à leur envoyer les pétitionnaires pour infos. - la DDT : pas de rencontre mais par téléphone puis mail, il nous a envoyé un gros dossier sur la police de l’urbanisme qui est très clair
Un dossier pour les habitants est en préparation. 3
- Secrétariat de mairie : recrutement
Réflexion sur le choix de recruter une personne et définir le nombre d’heures à proposer.
- Mail de Clara Prothet qui suggère l’extinction saisonnière de l’éclairage du clocher de l’église durant la saison de reproduction des amphibiens. Après avoir fait un tour de table le conseil municipal a décidé de maintenir l’extinction extérieure du clocher et de garder l’éclairage intérieur économique et ne rayonnant pas.
- La mairie a reçu une offre d’étude pour des éoliennes : dossier à consulter avant décision.
- Bulletin communal : Catherine et Chrystel
Il ne reste plus qu’à mettre l’éditorial et celui-ci sera prêt à être envoyé par mail (+ lien sur le site) aux administrés.
- Le cahier des charges de la pépinière sera prêt mardi, un porteur de projet visitera le site jeudi 18 mars à 13h30.
-M. Darius Bonazzi quitte l’appartement au-dessus de la mairie fin mai : après une remise en état celui-ci sera remis à la location, la commune gardera le garage.
- Il faudrait élargir les commissions et les relancer.
- Le prochain conseil municipal sera consacré au budget.
- La commission « Patrimoine communal » a fait le tour des bâtiments de la commune : - problème émoussage sur un pan de l’église
- problème salpêtre à la salle des fêtes : voir avec le maître d’œuvre - escalier parking de l’ancienne poste
- croix de Vauxrenard : les soubassements sont faits sans joints et l’eau s’infiltre.
- Daniel Forest a demandé un devis pour l’arrosage automatique à installer sur les murs de la cour de la mairie : GAMM VERT : 250€ et un devis pour des écorces de pin à mettre dans les bacs : pas encore de réponse.
Il pose la question d’installer des grands bacs pour mettre des vivaces et réduire le nombre de plantes annuelles.
La séance levée à 23h00
Prochaine séance le lundi 12 avril 2021