Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 8 Novembre

Documents similaires

Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 7 novembre 2022

Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 16 mai 2022

Procès Verbal - 09 PV du conseil municipal du 03 NOVEMBRE 2025

Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 10 janvier 2022

Procès Verbal - 2018 01 8 proces verbal conseil municipal vauxrena

Procès Verbal - 03 PV du Conseil Municipal du 13 mars 2023

Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 5 OCTOBRE 2020.doc

Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 8 JUIN 2020

Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JANVIER 2019

Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JANVIER 2019

Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 8 Novembre Document publié le Lundi 8 novembre 2021 par la commune de Vauxrenard. Lien du pdf (Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 8 Novembre)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Logement, Banque, 1

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE du 8 novembre 2021

L’an deux mil vingt et un et le 8 novembre, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de VAUXRENARD (Rhône) s’est réuni, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Sixte DENUELLE, maire, à la suite de la convocation adressée par Monsieur le Maire le 2 novembre 2021.

Nombre de membres en exercice : 9

Présents : MM. DENUELLE Sixte– FOREST Daniel - GULGILMINOTTI Morgan - M. POURREYRON Cyril – Mmes PRELE Chrystel - ROCHER Rollande – MM. SAVOYE Marc - TRICHARD Pascal.

Absent excusé : M. DORY Sylvain

Présence d’Yves CABOT, correspondant du Progrès

Approbation du précédent compte rendu : à l’unanimité Nomination du secrétaire de séance : Cyril Pourreyron

Décisions du maire prises par délégation

- Un habitant de la commune a amené un chat mort trouvé dans son jardin à la clinique vétérinaire de Fleurie. La Clinique a envoyé à la mairie la facture de l’équarrissage de l’animal sans propriétaire. La commune prend en charge exceptionnellement cette facture de 45 €. Dorénavant l’apporteur d’un animal trouvé sur la commune et emmené chez le vétérinaire sera le payeur.

- Achat Lave-Vaisselle Restaurant Scolaire : il avait été décidé une participation au nouvel appareil. L’accord passé avec le restaurant scolaire était que chaque commune contribue à l’équipement de ses locaux donc la commune de Vauxrenard prend en charge le nouvel équipement (2 230 €). Il a été installé mardi 02 novembre.

- Mise en place d’un calendrier partagé des évènements des communes de Chiroubles- Avenas-Ouroux -Emeringes et Vauxrenard

- Accord de principe pour le passage du Beaujolais Trail Fleurie à Vauxrenard

- Envoi d’un courrier à un éleveur à la suite de nombreux appels pour des bêtes en liberté. D’autres divagations d’animaux d’élevage ont été signalées ces derniers temps sur la commune.

Convention Agence Technique Départementale : délibération

L’Agence Technique Départementale intervient pour le compte des communes pour des

missions d’ingénierie publique : voirie, bâtiments, eau et d’assistance à titre gratuit ou

onéreux.

Le temps d’intervention allouée à notre collectivité est de 12j/h par an

La présente convention est conclue pour une durée d’un an tacitement reconductible.

Après avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide :

- D’autoriser M. le Maire a signé la convention relative à l’offre départementale

d’ingénierie publique.2

Décision modificative pour virements de crédits : délibération

➢ Afin de pouvoir rembourser la caution du logement de l’ancienne poste aux locataires

sortants, l’article 165 n’étant pas assez approvisionné, il est proposé de faire un

virement de crédit de l’article 203 à l’article 165 de 100 €.

➢ Lors de la mise en place du budget, la somme allouée pour le matériel de bureau et

informatique était de 1000 €, la commune ayant investi cette année en matériel

informatique (ordinateur portable, remise à niveau des postes de la classe mobile,

réseau WIFI …), il est proposé de faire un virement de crédits de l’article 2117 à l’article

2183 de 5000 €.

Après avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide :

➢ D’approuver ces virements de crédit.

Rapport commissions municipales, délégués CCSB et syndicats intercommunaux

- Fleurissement : compte rendu de la réunion du 5 novembre, Daniel Forest Les membres de la commission se sont réunis avec les bénévoles Marie-Thérèse Perraud, Simone Canard, Marie-Jo Bonnetain et Monique Guinchard pour faire le bilan sur le fleurissement de l’année.

➢ Réflexion sur mise en place d’un point d’eau extérieur vers les toilettes publiques de la Salle des Fêtes pour faciliter l’arrosage. Faire devis. ➢ Mise en place de bacs maçonnés de 40 cm de hauteur sur le mur situé en haut du terrain de pétanque mitoyen à la propriété de M et Mme Dory. Fabrication sur place à faire avant la période de gel, réflexion sur le type de finition. A vérifier la propriété de ce mur pour accord propriétaire préalable. ➢ Proposition d’installer 2 pots végétalisés à l’entrée de la Salle des Fêtes côté parking. Faire devis.

➢ Réflexion sur le type de végétaux à planter dans les bacs à l’entrée de l’église et les 3 bacs délimitant le parking de l’église. Demande de proposition aux bénévoles.

➢ Corvée d’entretien prévue le samedi 27 novembre pour arrachage des fleurs annuelles dans les jardinières, entretien des massifs dans les hameaux…

- Point d’Apport Volontaire : Avancée sur l’aménagement, demande de devis pour une caméra.

- Incendie : Compte rendu de la réunion du 3 novembre, Sixte Denuelle et Marc Savoye

➢ Rencontre avec l’entreprise SUEZ pour faire des devis concernant la pose de 2 poteaux incendie (Charnay et l’Oisillon) et d’une citerne à enterrer de 120 m3 à Changy. Concernant la citerne le coût serait de 34000€ (6000 € de plus qu’au printemps dernier) La problématique est également de trouver un terrain facile d’accès où l’enfouissement soit faisable (présence de roche dans ce secteur), avec un approvisionnement par les sources. A voir si la prise en charge de ces coûts peut être subventionnée par le biais du CRTE, se rapprocher de la CCSB.

➢ Vareilles : faire installer une protection autour de la bouche à incendie type arceau + panneau d’interdiction de stationner. Faire une demande de devis. ➢ Rendez-vous avec Jérôme Commandé (SUEZ) le 26 novembre à 10 h pour la souscription d’un contrat de maintenance des poteaux incendie + entretien du château d’eau de Vareilles car celui-ci n’est pas raccordé au réseau du syndicat des eaux et serait donc à la charge de la commune.

- Commission Varnaudie de l’Action Sociale (CVAS) : Compte rendu de la réunion du 19 octobre, Rollande Rocher et Cyril Pourreyron

➢ Nouveaux membres au sein de la commission : David Cornuau et Patrick Gonod3

➢ Repas pour les ainés :

o Date à valider, le samedi 15 janvier 2021

o Devis : Le Relais du Vieux Moulin à Trades a été consulté. Proposition en cours de finalisation. Pour l’apéritif, Laurence Madru a été consultée pour des gougères. En attente d’autres devis.

o Fourniture du vin reste à trouver.

o Animation : La CVAS se renseigne auprès de la Chorale varnaudie. o Pour les personnes qui ne viendraient pas au banquet, la CVAS réfléchira si un colis peut être envisagé dans le respect du budget CVAS.

- Communication : Chrystel Prêle

➢ Besoin de renfort pour la commission, ponctuellement pourquoi pas par une personne extérieure.

➢ Avancée sur le bulletin communal 2022 : demande d’articles avec réponses souhaitées avant le 19 novembre pour une parution du bulletin mi-janvier 2022.

➢ Site internet en cours d’actualisation : corrections et mis à jour se font progressivement, compte rendu des conseils municipaux mis en ligne, réflexion sur un affichage du site version mobile.

➢ Lettre d’info : du retard dans sa diffusion, approvisionner régulièrement Catherine en dates, infos…

➢ Page facebook alimentée d’article de presse et d’infos sur Vauxrenard par Chrystel Prêle

- Viticulture :

➢ Compte-rendu réunion sur la Grange Charton (lieu classé) à Régnié- Durette propriété et gouvernance de plusieurs structures : Hospices de Beaujeu, CCSB, Crus du Beaujolais, ODG. Ils cherchent une structure pour porter le projet. Dans cette structure est prévue une partie formation (simulateur de conduite de tracteur, taille de la vigne, œnologie ...), tourisme, restauration, cuvage. Appel à projet pour obtenir des subventions.

➢ Rencontre des maires du secteur à Vauxrenard sous l’impulsion de N.Chuzeville pour la transmission des exploitations viticoles du beaujolais, création de données répertoriant les vignes à céder.

- PLUIH :

➢ Date annulée du retour de l’étude prévue.

➢ Rencontre Chiroubles et équipe universitaire qui travaille sur le territoire de Chiroubles, proposition de rencontre de cette équipe universitaire avec Vauxrenard.

- SCoT: soumet un questionnaire pour la révision des nouvelles orientations à rendre pour le 29 novembre.

- Environnement : Géoparc Beaujolais, visite le 25 novembre à Brouilly

- SIEHB : Compte rendu de la visite des installations du 19 octobre et de la réunion du syndicat du 25 octobre

Présentation du rapport annuel : le coût de l’eau est stable, 169 abonnés à Vauxrenard en 2019, 176 aujourd’hui. Il y a eu perte de rendement à cause d’une grosse fuite environ 2 % sur 3 à 4 mois. Réunion prévue commune par commune pour la prévision des travaux. Travaux envisagés sur Vauxrenard à Planchepierre pour le renouvellement des conduites.

Mutualisation : suite a un recueil de besoin des élus des communes de la CCSB, il y a un intérêt à mutualiser certaines compétences et moyens. Un état des lieux a été réalisé. Il nous est demandé de nous prononcer sur cette mutualisation. Il faut le voir d’un bon œil car la CCSB peut apporter des moyens et supports techniques que nous n’avons pas.

- Personnel : reçu Alexandra Large pour faire le point sur ses horaires (annualisation, heures complémentaires), mis en place d’un tableau de suivi, point sur le cycle de4

travail par trimestre.

Questions diverses

➢ Notaire : rendez-vous à finaliser pour les dossiers en cours : vente bois Depardon, Acquisition bois Mathieu et département.

➢ Bois en limite des bois de la commune, proposition de vente à la commune ➢ Maison de l’ancienne poste : Etat des lieux réalisé, diagnostic à faire. Réflexion sur une location à long terme ou location en gîte. Travaux de remise à niveau du chauffage (actuellement gaz). Maison multi-service ?

➢ Chiroubles : ouverture d’une épicerie solidaire, vente de produits sans marge tenue par des bénévoles. Commande à faire avant le dimanche pour un retrait le jeudi. Prêt du local par la commune.

➢ Séquoia : étude énergétique sur les bâtiments communaux, données à leur transmettre pour étudier les économies pouvant être réalisées.

➢ GROUPAMA : Prise en charge totale de la réparation et location du copieur de l’école. Expertise Route de la pépinière réalisée : en attente du devis d’Eiffage. ➢ Mutualisation avec Mairie de Fleurie : réunion prévue le 9 novembre. ➢ L’épave de voiture a été enlevée impasse de l’Oisillon pour être emmenée chez Gachon ferrailleur à Belleville. Bernard Mathieu a aidé pour l’enlèvement. ➢ Recensement de la population : une formation a eu lieu le 8 novembre pour les coordonnateurs communaux qui pilotent le recensement sur les communes concernées. Une formation des agents recenseurs sera organisée sur 2 demi-journées début janvier à Vauxrenard. Entre le 6 janvier et le 13 janvier, l’agent recenseur effectuera une tournée de reconnaissance sur la commune. Le recensement aura lieu entre le 20 janvier et le 19 février.

➢ Accès Salle des fêtes : C.Cornuau est formée. Merci à Aurélien Rocher pour l’aide apportée.

➢ Logement appartement Sud de la mairie : à la suite de la mise en annonce sur le site Leboncoin, 2 visites ont eu lieu.

➢ Projet Maison de la Pépinière : une réunion a eu lieu le 4 novembre en présence de conseillers municipaux, de 2 anciens maires et des porteurs du projet. Présentation aux habitants en début d’année.

➢ Sujets lettre d’info : calendrier événements, banquet des anciens, coupure ENEDIS, soutien viticulteurs, ouverture du Vival à Fleurie….

➢ Pannopocket : système d’information en temps réel, plusieurs communes comme Chiroubles et Deux-Grosne l’utilisent. Coût entre 100€ et 200€. Réflexion sur l’utilité à Vauxrenard.

➢ Idée d’un mini-festival cet été avec les communes voisines : arts, événements… ➢ Alignement sur une parcelle des Bourrons, appel à notre géomètre ➢ Registre sécurité école à remettre à jour

➢ Participation des élus aux Conseil d’école, Assemblée Générale des associations du Restaurant Scolaire et du Sou des Ecole. Reprise des cours de piscine pour Emeringes et Vauxrenard. L’association du restaurant scolaire maintient les prix des repas et donne une subvention au Sou des Ecoles pour couvrir les repas pris lors de la sortie Classe de mer.

➢ Cérémonie du 11 novembre : à 11h, présence des anciens combattants. Commande de brioches à la boulangerie de Fleurie et Vin d’honneur à la salle des associations. ➢ A partir du 1er janvier 2022, départ de la trésorerie de Beaujeu à Villefranche. Un conseiller sera nommé pour la CCSB.

➢ Le premier conseil d’école a eu lieu : RAS, retour positif

➢ Elevage porcin Montgoury : avance sur l’entretien des terrains et mise en place des clôtures. Pas de suite à la proposition faite par la commune. ➢ Coupure ENEDIS le 16 et 24 novembre sur les Brigands, Le Thyl pour changement des câbles.

➢ Panneaux SIL (Signalisation d’Informations Locales) posés par Cyril Pourreyron et Christophe Ducroux.

➢ Info de la CCSB sur le changement des consignes de tri pour début 2022.

La séance est levée à 23 h 15

Prochaine séance le lundi 6 décembre 2021