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Conseil Municipal - 23.D.029
Déliberation - 26.D.003
Déliberation - 24.D.014
Déliberation - 26.D.023 COMMISSIONS MUNICIPALES
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Flamanville.
Lien du pdf (Déliberation - 26.D.023 COMMISSIONS MUNICIPALES)
Thèmes du document : Numérique, Investissement et développement économique, Famille,
2026/026
Commune
de
Flamanville
Domaine
5.1
: Election
exécutif 26.D.023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Le
27
juin
2026
à
20h,
les
membres
du
conseil
municipal,
régulièrement
convoqués
le
23
mars
2026,
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
conseil
sous
la
présidence
de
Monsieur
Franck
Brisset,
Maire.
Présents:
Franck
BRISSET
(Maire),
Gilles
MARY,
Katy
MELIN,
Virginie
DALBIN
(Adioints),
Bruno
MARTEL,
Danielle
LELUBEZ,
Agnès
LOUIS,
Catherine
VANHECKE,
Rémi
LEBARBIER,
Anne
VAGNER,
Patrick
FAUCHON,
Ghislaine
THOMAS-ROUTIER,
Gaëtan
BRISSET,
Johanne
BOZEC
(conseillers
municipaux).
Absents
excusés
représentés
par
un
pouvoir
:
Philippe
LEMARCHAND
(Pouvoir
donné
à
Franck
BRISSET),
Arnaud
LEÉBOULANGER
(pouvoir
donné
à
Katy
MELIN),
Anita
LEDANOIS
(pouvoir
donné
à
Catherine
VANHECKE),
Guillaume
GOURDEL
(pouvoir
donné
à
Virginie
DALBIN). Absent
excusé
: Eric
TELLIER.
Secrétaire
de
séance
: Virginie
DALBIN COMMISSIONS
MUNICIPALES
Vu
l'article
L2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu'à
la
suite
des
élections
municipales
du
15
mars
2026,
il importe
de
mettre
en
place
les
commissions
municipales,
Monsieur
le
Maire
propose
à
l'assemblée
de
constituer
les
commissions
municipales.
Selon
l’article
L.2121-22
alinéa
2
du
CGCT,
le
maire
est
président
de
droit
des
commissions
municipales. Après
en
avoir
délibéré,
18
Pour
O
Contre
O
Abstention
18
Votants
Le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité,
de
constituer
les
commissions
municipales
comme
suit
:
|
Commission
|
Sujets
Membres
Titulaires
:
e
Katy
MELIN
e
Arnaud
LEBOULANGER
e
Guillaume
GOURDEL
Budget
e
Catherine
VANHECKE
Finances
commerces
e
Agnès
LOUIS
Services
e
Ghislaine
THOMAS-ROUTIER
Tourisme
Suppléants :
e
Gilles
MA
e
DaniellelLorvorz
e
Johanna
BOZEC Accusé de réception en préfecture 050-215001843-20260327-26D023-DE Date de télétransmission : 07/04/2026 Date de réception préfecture : 07/04/2026 Communication
et
culture
Communication Culture Évènementiel Patrimoine historique
Titulaires
:
e
Gilles
MARY
e
Anita
LEDANOIS
e
Eric
TELLIER
e
Anne
VAGNER
e
Patrick
FAUCHON
Suppléants
:
e
Katy
MELIN
e
Danielle
LELUBEZ
e
Ghislaine
THOMAS-ROUTIER
Enfance,
jeunesse
et
sport
Petite
enfance
Enfance Adolescence Sports Vie
associative
Titulaires :
Virginie
DALBIN
Danielle
LELUBEZ
Eric
TELLIER
Anne
VAGNER
Bruno
MARTEL
Rémi
LEBARBIER
Johanna
BOZEC
Suppléants :
e
Katy
MELIN
e
Anita
LEDANOIS
e
Patrick
FAUCHON
Environnement
et
travaux
Voirie Réseaux Patrimoine communal Programmes Investissements
Titulaires :
e
Philippe
LEMARCHAND
Danielle
LELUBEZ
Arnaud
LEBOULANGER
Catherine
VANHECKE
Eric
TELLIER
Bruno
MARTEL
Gaëtan
BRISSET
Suppléants
:
e
Gilles
MARY
e
Agnès
LOUIS
e
Patrick
FAUCHON
Prospective, mobilités, numérique
Schéma
directeur
aménagement territoire Mobilité Transports Equipements
et
services numériques
Titulaires :
e
Arnaud
LEBOULANGER
Virginie
DALBIN
Guillaume
GOURDEL
Bruno
MARTEL
Rémi
LEBARBIER
Gaëtan
BRISSET
Suppléants
:
e
Gilles
MARY
e
Katy
MELIN
e
Patrick
FAUCHON
ni
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Virginie
DALBIN-——
Accusé de réception en préfecture 050-215001843-20260327-26D023-DE Date de télétransmission : 07/04/2026 Date de réception préfecture : 07/04/2026