Déliberation - DCM 2021 36 Pass sport partenaires asso

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Déliberation - DCM 2021 36 Pass sport partenaires asso Document publié le Jeudi 1 avril 2021 par la commune de Riorges. Lien du pdf (Déliberation - DCM 2021 36 Pass sport partenaires asso)Thèmes du document : Justice et droit, Enseignement supérieur, Formation, REPUBLIQUE FRANCAISE

______

DEPARTEMENT DE LA LOIRE

______

VILLE DE

R I O R G E S ______

N° DCM_2021_36

OBJET :

ACTION SOCIALE – ENFANCE -

JEUNESSE

OPERATION PASS’SPORT+

JEUNES ETE 2021

-

PARTICIPATION FINANCIERE

DE LA COMMUNE ET

CONVENTIONNEMENT AVEC

LES PARTENAIRES

ASSOCIATIFS

-

APPROBATION

Délibération du Conseil Municipal ____________

Séance du 1er avril 2021 – 20 h 30

LE MAIRE CERTIFIE

1. Que la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite le 25 mars 2021 dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite, conforme au texte du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée, par extrait à la porte de la Mairie le 2 avril 2021.

2. Que le nombre des conseillers en exercice, au jour de la séance, était de 33 sur lesquels il y avait 33 membres présents, savoir :

Jean-Luc CHERVIN, maire ; Véronique MOUILLER, Eric MICHAUD, Isabelle BERTHELOT, Nabih NEJJAR, Nathalie TISSIER-MICHAUD, Jacky BARRAUD, Brigitte BONNEFOND, André CHAUVET, Daniel CORRE adjoints ; Jean-Luc REYNARD, Martine SCHMÜCK, Pierre BARNET, Pascaline PATIN, Thierry ROLLET, Michelle BOUCHET, Delphine DEBATISSE, Cédric SCHÜNEMANN, Brigitte MACAUDIERE, Chantal LACOUR, Michel CELLIER, Valérie MACHON, Richard MOUSSÉ, Andrée RICCETTI, Christian SEON, Bénédicte PARIS, Jean CLERET, Jean-Marc DETOUR, Catherine ZAPPA, Vincent MOISSONNIER, Caroline PAIRE, Bernard JACQUOLETTO et Catherine REMY-MENU, conseillers municipaux.

Absent avec excuses : Néant

Absent sans excuse : Néant

Secrétaire élue pour la durée de la session : Brigitte MACAUDIERE.

A l'ouverture de la séance, M. le Président précise qu’aucun pouvoir écrit donné à un collègue par les conseillers municipaux empêchés d'assister à la séance, de voter en leur nom, par application de l'article L 2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales n’a pas déposé sur le bureau de l'assemblée ;

NOMS DES MANDANTS NOMS DES MANDATAIRES

Le Conseil Municipal a donné acte de ce dépôt.Ville de Riorges

Délibération du Conseil municipal du 1er avril 2021 DCM_2021_36

ACTION SOCIALE – ENFANCE - JEUNESSE

OPERATION PASS'SPORT+ JEUNES ETE 2021

PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE

ET CONVENTIONNEMENT AVEC LES PARTENAIRES ASSOCIATIFS APPROBATION

Eric Michaud, adjoint au maire, en charge de la vie associative et du sport expose à l’assemblée :

Depuis 1988, la ville de Riorges est engagée dans l’opération « Pass’Sport », dispositif proposant des mini stages se déroulant sur les communes partenaires. Conformément à la convention approuvée au Conseil Municipal du 1er avril 2021, elle participe à l'opération "Pass'Sport Plus" pour les jeunes de 8 à 16 ans, en partenariat avec les villes de Roanne, Mably, Le Coteau, Commelle-Vernay et Villerest.

Au titre de cette opération, la ville de Riorges organise en 2021 :

 deux stages Football : pour les 8-11 ans du 26 au 30 juillet et du 23 au 27 août les matins, pouvant accueillir chacun 15 enfants. Ils se dérouleront sur le terrain synthétique du parc sportif Galliéni et seront encadrés par le Riorges Football Club ;

 deux stages Judo-Jujitsu : un pour les 8-11 ans du 23 au 27 août les matins et un pour les 12-16 ans du 23 au 27 août les après-midi, pouvant accueillir chacun 12 enfants. Ils se dérouleront au dojo Léo Lagrange et seront encadrés par le Dojo Riorgeois ;

 deux stages Tennis : un pour les 8-11ans du 26 au 30 juillet les matins et un pour les 12-16 ans du 23 au 27 août les après-midi, pouvant accueillir chacun 8 enfants. Ils se dérouleront à l’espace Arthur Ashe et seront encadrés par le Club Riorgeois de Tennis ;

 deux stages Basket : pour les 8-11 ans du 19 au 23 juillet et du 23 au 27 août les matins, pouvant accueillir chacun 10 enfants. Ils se dérouleront au gymnase Galliéni et l’encadrement sera assuré par le Basket Club de Riorges ;

 un stage Illustration Manga : pour les 12-16 ans du 26 au 30 juillet les matins, pouvant accueillir 8 enfants. Il se déroulera à la maison de quartier du Pontet et sera encadré par l’Apart ;

 un stage Bicross : pour les 8-11 ans du 19 au 23 juillet les matins, pouvant accueillir 12 enfants. Il se déroulera au parc sportif Galliéni et sera encadré par l’Union BMX du Roannais ;

 un stage Cross Fit : pour les 12-16 ans du 19 au 23 juillet les matins, pouvant accueillir 12 jeunes. Il se déroulera au parc sportif Galliéni et sera encadré par la Gymnastique Volontaire de Riorges.

 un stage Handball : pour les 8-11 ans du 23 au 27 août les matins, pouvant accueillir 12 enfants. Il se déroulera au gymnase Léo Lagrange et l’encadrement sera assuré par le Roanne Riorges Hand ball ; un stage Théâtre : pour les 8-11 ans du 19 au 23 juillet les matins, pouvant accueillir 12 enfants. Il se déroula à la maison de quartier du Pontet et sera encadré par la troupe Malyss Compagnie ;

 un stage Jardinage : pour les 8-11 ans du 23 au 27 août les après-midi pouvant accueillir 8 enfants. Il se déroulera aux jardins de la Rivoire et sera encadré par l’association des Jardins de la Rivoire ;

 un stage Athlétisme : pour les 8-11 ans du 19 au 23 juillet les matins, pouvant accueillir 12 enfants. Il se déroulera au parc sportif Galliéni et sera encadré par l’Olympique Riorges Marche et Athlétisme.

Les associations partenaires s’engagent à respecter les mesures sanitaires et gestes barrière en vigueur lors du déroulement de l’activité.

Ce programme est estimatif et peut être modifié notamment en raison d’éventuelles nouvelles directives gouvernementales applicables pour la période estivale.

Le tarif d’inscription pour chaque participant est identique quel que soit le stage. Conformément à la convention, il est fixé d’un commun accord entre tous les partenaires.

Pour l’année 2021, le coût d’inscription pour chaque stage est de 30 € et chaque commune ou CCAS peut apporter une aide aux familles à revenus modestes.

Il est proposé d’accorder un tarif réduit à 10 € aux familles dont le quotient familial est inférieur à 610 €.

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité :

1. valide le montant du plein tarif à 30,00 € par stage et par enfant, ainsi que le tarif réduit à 10 € par stage et par enfant pour les familles dont le quotient familial est égal ou inférieur à 610 € ;

2. limite les inscriptions à deux stages maximum par enfant (et un seul stage du même type par enfant) ;

3. valide le principe d’un paiement forfaitaire de 290 € par stage aux associations les animant, sur présentation d’une facture détaillée émise après le déroulement du stage ;

4. approuve la convention type qui sera passée avec chaque association concernée ; dont le projet est joint à la présente délibération.

5. autorise le maire à les signer à chaque fois que cela sera nécessaire.

Ont signé au registre tous les membres présents

Certifié,

Riorges, le 6 avril 2021

Le Maire

Jean-Luc CHERVIN