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Procès Verbal - ?ddownload=5127
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune d'Arbas.
Lien du pdf (Procès Verbal - ?ddownload=5127)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE
de la HAUTE-GARONNE Liberté Egalité Fraternité
CONVOCATION
Cher(e) collègue, je vous invite à participer à la prochaine réunion du conseil municipal qui siégera à la Mairie :
Vendredi 05 juin à 18h30
Vous trouverez ci-après l'ordre du jour. Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, cher(e) collègue, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Fait à ARBAS le 01 juin 2026,
ORDRE DU JOUR :
+ Désignation d’un(e) secrétaire de séance.
+ Validation du Procès-verbal du conseil municipal du 25 avril 2026.
°< Compte rendu de réunions.
+ _ Délibération :
Election délégué et suppléants scrutin sénatorial.
Désignation des membres de la commission des impôts directs.
Attribution des subventions aux associations.
Demande de subvention mise en place vidéo protection.
Affectation de résultats.
o Modification budgétaire ex budget sylviculture.
° Information sur les emprunts en cours.
+ Questions diverses
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