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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buis-les-Baronnies.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM2025.02.10 CR synt signe)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Jeunesse,
Buis-les-Baronnies,
le 12
février
2025
rs
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
Lundi
10
février
2025
à
19h30
COMPTE-RENDU
SYNTHETIQUE
de
l'Eau
et
au
Conseil
Départempntal
N°
2025-
CATEGORIE
OBJET
VOTE
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
Unanimité
/
See
4 décembre
2024
(16
voix)
01
Administration
Désignation
de
salles
pour
la tenue
des
conseils
Unanimité
générale
municipaux.
{16
voix}
02
Conventions
avec
le Centre
de
Gestion
pour
les
Unanimité
prestations
spécifiques
(16 voix)
Convention
entre
la commune,
le SYPP,
la SCIC
03
Locaverre
«
Ma
bouteille
s'appelle
revient
» et
des
Unanimité
commerçants
référents
pour
le développement
du
(16
voix)
réemploi
de
contenants
en
verre
Sans
n°
Tirage
au
sort
du
jury
criminel
pour
l’année
2026
Sans
objet
:
Cession
de
deux
mobil-homerdu
camping
à la société
Unanimité
-04
Finances
:
Only
Camp
{16
voix)
Convention
cadre
2025
avec
l’Agence
France
Locale
_—
»
4
:
s
_
Unanimité
-05
pour
l’octroi
d’une
garantie
autonome
à première
(16 voix)
demande
06
Mise
à jour
des
tarifs
de
coworking
au
Point
Info
Unanimité
Jeunesse
(16
voix}
07
Remboursement
des
frais
d'inscription
à l’ordre
des
Unanimité
architectes
d’un
agent
{16
voix)
08
Ressources
Création
d’un
emploi
permanent
et
mise
à jour
du
Unanimité
humaines
tableau
des
effectifs
{16
voix)
09
Recrutement
de
contractuels
pour
accroissement
Unanimité
temporaire
d'activité
(16
voix)
2025-10
Conventions
de
participation
financière
au
Unanimité
-10
Projets
suivi-animation
de
l'OPAH
«
Rénov+
» entre
la CCBDP
{16
voix}
et
la commune
de
Buis-les-Baronnies
2025-11
Création
d’une
passerelle
piétonne
sur
a
l’Ouvèze
- quartier
de
Malgras
: Approbation
de
Unanimité
l’avant-projet
et
demande
de
subvention
DETR/DSIL
{16
voix)
2025 2025-12
Création
d’un
espace
coworking
:
_—
;
:
CE
Unanimité
-12
Approbation
de
l'étude
préliminaire
et
demande
de
(16
voix]
subvention
DETR/DSIL
2025
2025-13
Protection
de
la station
d'épuration
contre
13
l'érosion
de
la berge
de
l'Ouvèze
: approbation
de
Unanimité
l’avant-projet
et
demandes
de
subventions
à l'Agence
(16
voix}
Le
12
février
2025,
Le
Maire,
S.
BERNARD
Mairie,
70 rue de la Gare
- 26 170
Buis-les-Baronnies -
Tel®
04.75.28.07.34 -
moirie@buislesbaronnies.fr