Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CM2025.02.10 CR synt signe
Compte-Rendu - CM2024.05.22 CR synth signe
Procès Verbal - CM2024.05.22 PV signe
Compte-Rendu - CR synth CM du 26.06.2023 signe
Compte-Rendu - CM2025.07.01 CR synth signe
Procès Verbal - CM19.12.2022 PV signe
Procès Verbal - CM2025.12.02 PV signe
Compte-Rendu - CM2024.12.04 CR synth signe
Procès Verbal - CM2024.12.04 PV signe
Compte-Rendu - CM2024.11.06 CR synth signe 1
Procès Verbal - CM2025.04.07 CRsynth signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buis-les-Baronnies.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM2025.04.07 CRsynth signe)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Aménagement du territoire,
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
Lundi
7 avril
2025
à 19h30
COMPTE-RENDU
SYNTHETIQUE
Effectif
légal :
Effectif en exercice :
Présents
:
Nombre
de votants
: 19 18 10 13
CATEGORIE
OBJET
VOTE
;
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
.
Assemblées
10
février
2025
Unanimité
Finances
2025-14
: Election
du
président
de
séance
pour
Unanimité
l'examen
des
comptes
administratifs
de
l’année
2024
2025-15
: Budget
principal
- Approbation
du
compte
de
Unanimité
gestion
2024
2025-16
: Budget
principal
- Approbation
du
compte
du
nt
compte
administratif
2024
En
2025-17
: Budget
principal
- Affectation
du
résultat
de
are
fonctionnement
de
l’année
2024
Connie
2025-18
: Contribution
directe,
taux
des
taxes
locales
LL,
Unanimité
2025 2025-19
: Vote
du
budget
principal
2025
LA,
Unanimité
2025-20
: Financement
des
investissements
inscrits
au
A,
Budget
principal
2025
Drennie
2025-21
: Budget
annexe
de
l’eau
- Approbation
du
imité
compte
de
gestion
2024
Donne
2025-22
: Budget
annexe
de
l’eau
- Approbation
du
imité
compte
administratif
2024
on
2025-23
: Budget
annexe
de
l’eau
- Affectation
du
imité
résultat
d'exploitation
de
l’année
2024
Connie
2025-24
: Vote
du
budget
annexe
de
l’eau
2025
.
Unanimité
2025-25
: Financement
des
investissements
inscrits
au
imité
Budget
annexe
de
l’eau
2025
Denon
2025-26
: Budget
annexe
du
camping
- Approbation
du
Le
compte
de
gestion
2024
En
2025-27
: Budget
annexe
du
camping
- Approbation
du
Le
compte
administratif
2024
rene
2025-28
: Budget
annexe
du
camping
- Affectation
du
LL,
résultat
d'exploitation
de
l’année
2024
QUEUES
2025-29
: Vote
du
budget
annexe
du
camping
2025
LL
Unanimité
2025-30
: Indemnités
de
fonction
des
élus
municipaux
.
Unanimité
2025-31
: Majorations
réglementaires
des
indemnités
re
de
fonction
des
élus
municipaux
En
2025-32
: Subvention
hôpital
2025
.
Unanimité
2025-33
: Subventions
aux
associations
.
Unanimité
Mairie,
70 rue de la Gare
- 26
170
Buis-les-Baronnies
- Tel : 04.75.28.07.34
- mairie@buislesbaronnies.fr Réunion
du
Conseil
Municipal
du
Lundi
7 avril
2025
à 19h30
COMPTE-RENDU
SYNTHETIQUE
(SUITE)
CATEGORIE
OBJET
VOTE
2025-34
: Reversement
de
la dotation
forfaitaire
voirie
2025
.
|
Unanimité
| {
2025-35
: Approbation
des
tarifs
2025
du
camping
municipal
Luc
Unanimité
2025-36
: Participation
financière
des
maîtres-nageurs
sauveteurs
pour
l’utilisation
d'une
partie
du
bassin
de
la
Unanimité
piscine
municipale
ee
:
2025-37
: Dossier
d’électrification
n°260630105AER
-
Administration
ne
è
s
:
Ana
générale
Renforcement
pour
sécurisation
du
réseau
à partir
du
poste
Unanimité
STATION
D'EPURATION
2025-38
: Convention
pluriannuelle
avec
l'école
de
musique
A,
Notes
en
Bulles
Dore
Ressources
2025-39
: Recrutement
de
contractuels
pour
accroissements
Le
humaines
saisonnier
et temporaire
d'activité
QUEUE
2025-40
: Création
d’un
emploi
permanent
au
grade
d'agent
de
maîtrise
ou
agent
de
maîtrise
principal
pour
la fonction
de
Unanimité
Référent
réseaux
et
travaux
par
entreprises
extérieures
2025-41
: Protection
de
la
station
d'épuration
contre
Projets
l'érosion
de
la berge
de
l'Ouvèze
: modification
du
plan
de
Unanimité
financement 2025-42
: Approbation
du
règlement
d'attribution
des
aides
à
la
rénovation
des
façades
dans
le cadre
de
l'Opération
Unanimité
Programmée
pour
l’Amélioration
de
l'Habitat
(OPAH}
en
Baronnies
provençales
(2024
-2027)
2025-43
: Étude
préalable
sur
l'ilot dit
des
remparts
—
Le
Approbation
du
projet
et
plan
de
financement
Unanimité
2025-44
: Avenant
N°1
à la convention
de
veille
et
de
Li
Unanimité
stratégie
foncière
avec
l'EPORA
Le
8
avril
2025,
Le
Maire,
S.
BERNARD
Mairie,
70
rue
de
la Gare
- 26
170
Buis-les-Baronnies
- Tel
: 04.75.28.07.34
- mairie@buislesbaronnies.fr