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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 20240530
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Beaugency.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 20240530)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
CM_20240530_liste_deliberations
CONSEIL MUNICIPAL
du 30 mai 2024
NUMÉRO DÉLIBÉRATIONS VOTES résultat pour contre abstention
058 Désignation du secrétaire de séance Acté
059 Installations de nouveaux conseillers municipaux Acté
060 Attribution de la cession de charge foncière du stade Paul Lebugle 21 3 5 approuvé
061 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 avril 2024 28 0 1 approuvé
062 Déclassement anticipé du stade Paul Lebugle 21 1 7 approuvé
063 Cession du stade Paul Lebugle 22 1 6 approuvé
064 Règlement des terrasses et étalages des commerces de Beaugency 29 0 0 approuvé
065 Concession de service public – buvette des bords de Loire : choix du titulaire 29 0 0 approuvé
066 Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre de ses délégations acté
067 Projet éducatif de la Ville 29 0 0 approuvé CM_20240530_liste_deliberations
NUMÉRO DÉLIBÉRATIONS VOTES résultat pour contre abstention
068 Convention avec le collège Robert Goupil pour le dispositif « mesures de responsabilisation » 28 1 0 approuvé
069 Information sur l’exercice du droit de préemption urbain acté
070 Restauration de la Tour de l’Horloge : réalisation d’un diagnostic archéologique – approbation de la convention avec l’INRAP 29 0 0 approuvé
071 Tarifs de l’école de musique : septembre 2024 à juin 2025 29 0 0 approuvé
072 Convention d’ouverture au public de la Tour César 29 0 0 approuvé
073 Demande de subvention à l’Etat pour la vidéoprotection 26 2 1 approuvé
074 Gymnase de Garambault : avant-projet définitif 28 0 1 approuvé