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Déliberation - Liste deliberations 20230704
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Beaugency.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 20230704)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Sécurité publique,
CONSEIL MUNICIPAL
du 4 juillet 2023
LISTE DES DÉLIBERATIONS
numéro objet mention D 2023
077 Désignation du secrétaire de séance
D 2023
078 Approbation du procès-verbal de la séance du 1
er juin 2023 approuvé
D 2023
079
Nouvelle désignation des délégués et des suppléants des délégués des
conseils municipaux en vue de l’élection des sénateurs approuvé D 2023
080 Compte-rendu des décisions du maire dans le cadre de ses délégations
D 2023
081
Avis de la commune sur le projet de permis de construire sollicité pour
l’implantation d’un bâtiment à usage de siège régional et site
d’approvisionnement et de stockage dans la zone industrielle
avis
favorable
D 2023
082 Information concernant la décision d’armement de la police municipale D 2023
083 Budget principal : décision modificative 1 approuvé D 2023
084 Régime indemnitaire des agents municipaux approuvé D 2023
085 Modification du tableau des effectifs approuvé D 2023
086 Convention avec la commune de Cravant : fourniture et livraison de repas approuvé D 2023
087 Estivales : conventions de mécénat approuvé D 2023
088 Ecole de musique : indemnités jury approuvé D 2023
089 Pact 2023 : reversement des subventions aux partenaires approuvé D 2023
090 Prix Jacques Asklund 2023 approuvé D 2023
091 Tarifs du cinéma pour le public scolaire approuvé D 2023
092 Attribution d’une subvention d’équipement à la section tennis de table approuvé D 2023
093 Attribution d’une subvention d’équipement à la section montagne approuvé D 2023
094
Présentation du compte-rendu d’activités du concessionnaire de la ZAC
des Capucines pour l’année 2022
D 2023
095 Rétrocession des tranches 2 et 3 dans la ZAC des Capucines approuvé D 2023
096 Information sur l’exercice du DPU