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Déliberation - Liste de deliberations CM du 8 janvier 2025
Document publié le Mercredi 8 janvier 2025 par la commune de Beaugency.
Lien du pdf (Déliberation - Liste de deliberations CM du 8 janvier 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
Affiché le 09/01/2025 CM_20250108_liste_deliberations 1/2 NUMÉRO DÉLIBÉRATIONS VOTES RÉSULTAT pour contre abstention 001 Désignation du secrétaire de séance acté 002 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28/11/2024 28 0 0 approuvé 003 Elections des adjoints au Maire 22 0 6 approuvé 004 Modification de la composition des commissions municipales et des représentations auprès des organismes extérieurs 18 10 0 approuvé 005 Modification du régime indemnitaire des élus 25 2 0 approuvé 006 Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre de ses délégations acté 007 Débat d’orientations budgétaires 28 0 0 approuvé 008 Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 28 0 0 approuvé 009 Tarifs des services municipaux : pôle administration générale et police municipale 28 0 0 approuvé 010 Tarifs des services municipaux : gratuité des salles pour les réunions à caractère politique 28 0 0 approuvé 011 Tarifs des services municipaux : pôle services à la population 28 0 0 approuvé 012 Tarifs des services municipaux : pôle technique et espace public 28 0 0 approuvé 013 Convention de mise à disposition d’un agent chargé de la fonction d’inspection (ACFI) auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Loiret 27 1 0 approuvé 014 Mise à disposition par la CCTVL d’un archiviste 28 0 0 approuvé 015 Mise à jour de la délibération cadre sur le régime indemnitaire 25 0 3 approuvé 016 Mise à jour du règlement intérieur de la collectivité 28 0 0 approuvé 017 Renouvellement de la convention relative à la mise à disposition réciproque de personnel entre le Ville, le CCAS et la résidence autonomie Les Belettes 23 0 5 approuvé CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JANVIER 2025 Affiché le 09/01/2025 CM_20250108_liste_deliberations 2/2 NUMÉRO DÉLIBÉRATIONS VOTES RÉSULTAT pour contre abstention 018 Mise à jour de la délibération relative à la participation employeur aux garanties santé et prévoyance 28 0 0 approuvé 019 Information sur l’exercice du droit de préemption urbain acté 020 Acquisition d’une parcelle sur les bords du Rû (C1883) 28 0 0 approuvé 021 Don d’un emplacement de stationnement à la ville de Beaugency (parcelle F 3593, lot n°11) 28 0 0 approuvé 022 Dénomination d’une place en hommage à Jules Lorin de Chaffin 28 0 0 approuvé 023 Biens sans maîtres et en état d’abandon manifeste 28 0 0 approuvé 024 Acquisition d’une parcelle pour prolonger l’aménagement cyclable vers le stade Maurice Dubreuil 28 0 0 approuvé 025 Avis conforme sur la définition des Zones d’Accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’Energies Renouvelables (ZAER) ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire de la commune de Beaugency 28 0 0 approuvé 026 Rapport d’activité annuel 2023 du concessionnaire GRDF acté 027 Mise à jour du règlement intérieur de l’accueil jeunes 28 0 0 approuvé 028 Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR/DSIL pour la rénovation de l’école primaire du Mail 28 0 0 approuvé 029 Avant-projet définitif pour la construction d’un nouveau stade 28 0 0 approuvé 030 Demandes de subvention DETR/DSIL pour a construction d’un nouveau stade 28 0 0 approuvé 031 Demandes de subvention à la Région pour la construction d’un nouveau stade 28 0 0 approuvé 032 Demandes de subvention au Conseil Départemental pour la construction d’un nouveau stade 28 0 0 approuvé 033 Demandes de subvention à la Fédération Française de Football pour la construction d’un nouveau stade 28 0 0 approuvé 034 Approbation du principe de délégation de service public pour la gestion d’une buvette en bords de Loire pendant la saison estivale et création de la commission de délégation Point supprimé