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Déliberation - Liste des deliberations CM du 1er juin 2023
Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune de Beaugency.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 1er juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL
du 1er juin 2023
Liste des délibérations de la séance
numéro objet mention D 2023
057 Désignation du secrétaire de séance
D 2023
058 Approbation du procès-verbal de la séance du 06/04/2023 approuvé D 2023
059 Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre de ses délégations D 2023
060
Avis sur le schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du
voyage approuvé D 2023
061 Attribution d’une aide à la rénovation des façades approuvé D 2023
062
Avis sur la mise en vente de logements par Logem Loiret : 8, 10, 13 et 15
rue Saint-Michel approuvé D 2023
063 Information sur l’exercice du droit de préemption urbain
D 2023
064 Présentation de la programmation des Estivales
D 2023
065 Adhésion au « pass culture » pour l’accès aux services approuvé D 2023
066 Rapport annuel du délégataire du camping municipal
D 2023
067
Maquette du Contrat Régional de Solidarité Territoriale 2023-2029 du
PETR Loire Beauce approuvé D 2023
068
Demande de subvention à la DRAC pour la restauration de la Tour de
l’Horloge et modalités de préfinancement approuvé D 2023
069
Demande de fonds de concours à la CCTVL pour la rénovation du
gymnase de Garambault approuvé D 2023
070
Garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 110 logements dans le
quartier des Chaussées approuvé D 2023
071 Liste des associations auxquelles la ville adhère approuvé D 2023
072
Groupement de commandes Ville / Foyer résidence autonomie Les
Belettes pour le marché des denrées alimentaires approuvé D 2023
073 Modification du régime indemnitaire des élus approuvé D 2023
074
Remise gracieuse accordée au régisseur de recettes du cinéma « Le
Dunois » et du théâtre suite à un déficit généré par un vol approuvé