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Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Beaugency.
Lien du pdf (Déliberation - Liste de deliberations CM du 07 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
Affiché le 09/04/2025
CM_20260407_liste_deliberations 1/2
NUMÉRO DÉLIBÉRATIONS VOTES RÉSULTAT pour contre abstention
038 Désignation du secrétaire de séance acté
039 Approbation du procès-verbal des séances du conseil municipal du 09/02/2026 et du 21/03/2026 22 5 1 approuvé
040 Règlement intérieur du conseil municipal 28 0 0 approuvé
041 Création et composition des commissions municipales permanentes 28 0 0 approuvé
042 Élection des membres du conseil d’administration du CCAS 28 0 0 approuvé
043 Élection des membres de la commission d’appel d’offres 28 0 0 approuvé
044 Création de la commission communale pour l’accessibilité 27 0 1 approuvé
045
Désignation des représentants de la ville aux conseils d’administration du collège R. Goupil et du Lycée F. Villon :
* Collège Robert Goupil : Mme Cassandre MEUNIER, élue
* Lycée François Villon : Monsieur le Maire et Mme Leïla GAFSI, élus
26 0 2 approuvé
046 Désignation de 3 représentants de la ville au conseil d’administration du Comité des fêtes : Mme Emilie CHAMI, M. Jérémy GUILLON et M. Hervé SPALETTA 22 0 6 approuvé
047 Désignation d’un représentant de la ville au comité directeur de l’US Beaugency Val de Loire : M. Foued HAROUCH 25 0 3 approuvé
048 Désignation d’un représentant de la ville au conseil d’administration de la Société Musicale de Beaugency : Mme Emilie CHAMI 25 0 3 approuvé
049 Désignation d’un représentant de la ville au Comité National d’Action Sociale : Mme Stéphanie FONTAINE 26 0 2 approuvé
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2026
Liste des délibérations Affiché le 09/04/2025
CM_20260407_liste_deliberations 2/2
NUMÉRO DÉLIBÉRATIONS VOTES RÉSULTAT pour contre abstention
050
Désignation des représentants de la ville à la Commission Locale d’Information de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux :
Titulaire : Mme Sandrine BERNIER
Suppléant : M. Frank HOVORKA
26 0 2 approuvé
051 Tableau des effectifs 28 0 0 approuvé
052 Information sur l’exercice du droit de préemption urbain acté
053 Compte-rendu des décisions du maire dans le cadre de ses délégations acté