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Procès Verbal - PV CM du 27.09.2023
Procès Verbal - PV DU 20.12.2023
Procès Verbal - pv de seance du 20.12.2023
Procès Verbal - PV 20.12.2023
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20.12.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
Conseil
Municipal
du
20
décembre
2023
MAIRIE
de
BOUZEL
Le
15
décembre
2023
Puy-de:Dôme
Mme
le Maire
de
BOUZEL
Li!
;
4,
place de
là
Mäirie
63910 BOUZEL
à Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
et
Membres
du
Conseil
Municipal
F7L1SREUCM OBJET
: Réunion
du
Conseil
Municipe!
Chers
Collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
de
BOUZEL
aura
lieu
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
:
>
le
mercredi
20
décembre
2023
à
19
heures
30
minutes.
Dans
toute
la
mesure
du
possible,
je
vous
demande
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance
au
cours
de
laquelle
seront
débattues
les
questions
inscrites
à
l'ordre
du
jour
suivant :
00-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
par
délégation
consentie
par
le
Conseil
Municipal
;
01-
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
précédent
;
02-
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
au
titre
du
FIC
2024
approbation
du
tableau
de
programmation
;
03-
Projet
de
convention
avec
CITEO
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
;
04-
Compte-rendu
des
Commissions,
Syndicats
et
Communauté
de
Communes ;
05-
Questions
et
informations
diverses.
Comptant
sur votre
présence,
veuillez
croire,
Chers
Collègues,
à l'assurance
de
mes
sentiments
très
cordiaux.
p
Mme
le
Maire,
PSA
Suzanne
DELA
RBRE Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
Le
20
décembre
2023
à
19h30,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire.
Étaient
présents
:
Mme
BARD
Isabelle;
M.
BRIGNAT
Emmanuel;
M.
Christian
DELARBRE;
Mme
DELARBRE
Suzanne
; M.
de
FONTENAY
Dominique
; Mme
GUILLOT
Nathalie
; M.
HAMELIN
Cédric
; Mme
MILLE
Marielle
; M.
MONTEILHET
Denis
Étaient
excusé(e)s
: Mme
GONÇALVES
Myriam
;
Mme
HAVART
Sylvie
; Mme
LALANDE
Mireille
(pouvoir
à
Mme
GUILLOT
Nathalie)
; M.
RAVOUX
Daniel
; M.
VIGNOLET
Mickaël
Secrétaire
de
séance
: M.
BRIGNAT
Emmanuel
CM
du 20.12.2023
Liste
des
membres
présents
Nom
Prénom
Signature
BARD
Isabelle
sr
BRIGNAT
Emmanuel
DELARBRE
Christian
2
DELARBRE
Suzanne
X Le
F
de
FONTENAY
Dominique
4
À
À
_
à
=
GONÇALVES
Myriam
Encune f
tte
GUILLOT Nathalie
ESA
D
HAMELIN
Cédric
HP
—
HAVART Sylvie
Er
axes
LALANDE
Mireille
Cyiousas
NE
MILLE
Marielle
+
lLz
\i
MONTEILHET
Denis
€
AK
RAVOUX
Daniel
Cyeute
VIGNOLET
Mickaël
Lx
23L20_O01 N°
01/2023
- Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
précédent
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
en
date
du
15/12/2023
est
approuvé
à
la
majorité
des
suffrages
exprimés
(1
abstention
M.
BRIGNAT
Emmanuel).
- 157- ERRs Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
Errroyé
en
préfecture
ke
2212/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/1212029
A bé
te
NÉ
909"
Fibié
1
Î
CeC
2073
10:
063-216309491-20231270-73120
_02-DF
Département.du
Puy-de-Dôme
‘vw
BO,
Arrondissement
de
Clermont-Ferrand
ù
@
.
D
}
,
Canton
de
Billom
|
<
Commune
de
BOUZEL
L4
\
*
/À
& S
EXTRAIT
DU | REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
| Date de convocation
| 15-12-2023
[Séance du
|
20-12-2023
Le
20
décembre
2023
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire.
Étaient
présents
:
Mme
BARD
Isabelle
;
M.
BRIGNAT
Emmanuel
;
M.
Christian
DELARBRE
;
Mme
DELARBRE
Suzanne
;M,
de
FONTENAY
Dominique
;
Mme
GUILLOT
Nathalie
;
M.
HAMELIN
Cédric
;
Mme
MILLE
Marielle
;
M.
MONTEILHET
Denis
Étaient
excusé(e)}s
:
Mme
GONÇALYES
Myriam
;Mme
HAVART
Sylvie
;Mme
LALANDE
Mireille
(pouvoir
à
Mme
GUILLOT
Nathalie)
;
M.
RAVOUX
Daniel
;
M.
VIGNOLET
Mickaël
Étaient
absent(e)s
:
Secrétaire
de
séance
:
M.
BRIGNAT
Emmanuel
Thème:
7.5
-
Subuentions
23L20_02 N°
-02-/2023
-
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
au
titre
du
FIC
2024
:a
Dr
ation
du
tableau
de
programmation
:
Aménagement
du
centre
bourg
:
mise
en
ratif
eaux
pluvi
ur
de
la
rue
d
rcour,
impasse
de
la
Forge,
rue
du
Coin,
amorce
route
de
Moissat
(RD
341)
(phase
n°4
du
plan
de ne
et
Program
l'aménagement
du
re
bour
our
|
hase
n°4
du
plan
de
décomposition)
Lors
de
la
session
budgétaire
des
12
et
13
décembre
2022,
le
Conseil
Départemental
a
adopté
le
nouveau
dispositif
du
FIC
-
Fonds
des
Initiatives
Communales
-
qui
s'appliquera
sur
les
quatre
prochaines
années
de
2023
à
2025.
Si
la
philosophie
du
FIC
reste
inchangée,
des
évolutions
ont
été
apportées
afin
d'être
plus
en
adéquation
possible
avec
les
préoccupations
et
attentes
des
collectivités,
dont
notamment
un
taux
de
subventionnement
qui
pourra
atteindre
40%
pour
les
communes
de
moins
de
2000
habitants,
la
possibilité
de
présenter
deux
projets
par
an,
la
mise
en
place
de
3
bonus
de
transition
(bois
local,
énergie
et
réemploi
des
matériaux).
Compte
tenu
de
sa
strate
démographique
et
de
sa
longueur
de
voirie,
la
commune
de
BOUZEL
se
voit
attribuer
une
enveloppe
d2
travaux
égale
à
320
000
CHT
dont
52
025€HT
de
dépenses
subventionnables
maximum
pour
la
voirie
et
un
taux
de
subvention
maximum
pouvant
être
modulé
en
fonction
des
co-financements
égal
à
40
%,
sur
la
programmation
2023-2026.
Les
dossiers
complets
de
demandes
de
subventions
au
titre
du
FIC
pour
l'année
2024,
doivent
être
déposés
avant
le
31
décembre
2023.
Sur
proposition
de
Mme
le
maire,
il
est
proposé
à
l'assemblée
de
valider
le
tableau
récapitulatif
de
la
programmation
pour
2024
comme
ci-après.
- 158- S
de“ Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
Emoys
en
préfectura
la
22:12/2023
Façu
en
préfecture
be
22/12/2023
Fobléle
ll
nrp
ULJ
10 : 063-216200491-20231220-2420
02-DE
a
|
|
Conselldépuitemeetsl
Cofmreus
|
|
PROJETS
224
Malte
d'eavra;
Watt
|
Mona
jen
Mentint
|
h
—
Fe
EURE
|
oem
|
"|
surventen
el
vs
Ssbverten
|
|Fraer1
|
Etat
- DETR
|
30%, |
40
acacce
Aménagement
Œu
centre
Lou:g
:mise
en
séparalf
|
136
CODE
30%
|
#9:
H0Q.00E
eaux
pluials
secteur
de
la
rue
du
Courour,
rue
EG-Saibi
du
Coin,
Impasse
de
la
Forge,
amorce
route
de
Commune
de
|
91100,00€
|
40%
|
26
440.00
€
RS
Moissat
(RD
341)
BOUZEL
RDN°341
|
4026|
17
960.00€
|
COUT
TOTAL
DES
TRAVAUX
135
009.00
€
44
400,00€
|
|
{36
440
€
+
40
E00
€
+
17
960
€
+
40
800
€}
|
Commune
de}
40
8C0,0C€
|
|
BOUZEL
|
ù
|
mn
En
——
—
————
+
—
+
moisson
ES
Prejtt
2
Etat-
DETR
|
,
30%
|
99
009,09
Aménsgenent
.
bourg
-phase
voirie
espaces
|
Le
puñlics
-rue
de
Courcour,
rue
du
Coin,
rmpasse
40%
|
n
|
de
la
Forge,
rue
et
impasse
Traversiore
|SONDE
de
|
13000000
€
*
15200000
|
COUT
TOTAL
DES
TRAVAUX
331
000,C0
€
|
|
Commune
da
189
C00.00€
|
(52
000
€
+
90
000
€
+
169
COD
€)
BOUZEL
|
{
.
—
D
Totl
2124
221
100,00
€
|88
4c0,00
€
[ere
560,00
€
>
Priorité
1
:Aménagement
du
centre
bourg
:mise
en
séparatif
eaux
pluviales
secteur
de
la
rue
de
Courcour,
impasse
de
la
Forge,
rue
du
Coin,
amorce
route
de
Moissat
(RD
341)
(phase
n°4
du
plan
de
décomposition)
Sur
l8
base
de
l'avant-projet,
la
programmation
des
travaux
est
proposée
au
3ème
trimestre
2024,
dans
la
continuité
des
travaux
réalisés
entre
2021
et
2022,
en
coordination
avec
le
SIAREC. Les
travaux
envisagés
consistent
en
la
création
d'un
réseau
d'eaux
usées
ainsi
qu’un
réseau
d'eaux
pluviales
(en
parallèle
du
réseau
d'eaux
usées).
Cette
phase
travaux
fera
l’objet
c'une
fiche
action
dans
le
cadre
de
la
programmation
2024
du
CRTE
avec
Billom
Communauté,
ce
projet
sera
donc
susceptible
d'être
prioritaire
lors
de
l'attribution
de
la
DETR
par
les
services
de
la
Préfecture.
L'estimatif
du
programme
(travaux
et
maitrise
d'œuvre)
arrêté
le
25-10-2023
sur
la
bese
du
résultat
de
la
consultation
s'élève
à
136
000
€
HT
;le
plan
de
financement
est
envisagé
comme
suit
:
D
FT
|
EAUX
PLUVIALES
ILES FINANCEMENTS
___l
|
CD exutoire RD (44 900*40%)]
|
1756000
CD- FIC 2024 (91 100*40%)
7
3644000
| DETR (136 000*30%)
7777[7
4080000
| Sous-total
|
_95 200,00
: AUTOFINANCEMENT
_
40
800,00
-EMPRUNT
2
_____0,00)
TOTAL
|
13600000
- 159- 5 Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
Putlièle
7?
DEC.
9011
de
10
:0ë3.218200481.208212À) 22120
02 DE
>
Priorité
2:
Tranche
n°5
l'aménagement
du
centre
bourg:
secteur
de
la
rue
de
Courcour,
impasse
de
la
Forge,
rue
du
Coin,
rue
et
impasse
Traversière
(phase
n°4
du
plan
de
décomposition)
Sur
la
base
de
l'avant-projet
établi
par
Lise
MARCHAL
Paysage,
maitre
d'œuvre
pour
l'aménagement
de
la
traverse
et
des
espaces
du
centre
bourg,
la
programmation
de
la
tranche
n°5
est
proposée
au
4ème
trimestre
2024,
à
la
suite
des
chantiers
des
tranches
n°1,
2,
3
et
4.
Les
aménagements
proposés
afin
de
répondre
aux
objectifs
fixés
par
la
Municipalité
pour
cette
tranche
consistent
à
la
sécurisation
des
voies
et
de
l’espace
public
par
l'amélioration
de
la
signalétique,
la
matérialisation
des
espaces
partagés
piétions
et
routiers,
la
végétalisation
des
espaces,
la
mise
en
valeur
des
espaces
par
l'éclairage
public,
la
mise
en
accessibilité
de
tous
les
espaces
et
la
préservation
du
petit
patrimoine.
Cette
phase
travaux
fera
l'objet
d'une
fiche
action
dans
le
cadre
de
la
programmation
2024
du
CRTE
avec
Billom
Communauté,
ce
projet
sera
donc
susceptible
d'être
prioritaire
lors
de
l'attribution
de
la
DETR
par
les
services
de
la
Préfecture.
L'estimatif
du
programme
(travaux
et
maitrise
d'œuvre)
arrêté
le
06-10-2023
sur
la
base
du
résultat
de
la
consultation
s'élève
à
331
000
€
HT
; le
plan
de
financement
est
envisagé
comme
suit
:
D
7
——
;
PHASE
N°4
LES FINANCEMENTS
|
|
CD : FIC 2024 (130 000*40%)
|
52000,00
DETR (30%
plafond 300 000 €)
U
90 000,00
Sous-total
|
142000,00
AUTOFINANCEMENT
oo
189 000,00
EMPRUNT
_
0,00)
TOTAL
‘
Co
|
331 000,00
Le
rapport
entendu,
l'Assemblée
est
invitée
à
se
prononcer
sur
la
programmation
du
FIC
2024,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le
Conseil
Municipal,
-
valide
le
tableau
récapitulatif
de
la
programmation
FIC
2024
pour
la
commune
de
BOUZEL
;
-
approuve
ces
deux
projets
indissociables,
les
estimatif
prévisionnels,
et
les
plans
de
financement
envisagés
pour
les
priorités
n°
1
et
n°
2
de
la
programmation
du
FIC
2024,
-
sollicite
de
Monsieur
le
Président
du
Conseil
Départemental,
l'inscription
de
cette
programmation
au
titre
du
Fonds
d'initiatives
Communales
2024
pour
les
communes
de
moins
de
2
000
habitants.
Contre
|
Abstention
|
N°
délibération
aerantes
|
Pour
_23L20 02
10
_10
POUR
COPIE
CONFORME,
à
BOUZEL
le
21
décembre
2023.
15
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'in
recours
contentieux
devant
le
Tibune!
Adnnistrauf
de
CLERMONT-FERRAMD
EIRE BDs"
HE
mois
à
conpter
de
53
NANKation
ou
affiohage
à
de
sa
transrieson
en
Fréfecture.
/ A2
a
Le
secrétaire
de
séance,
Le Maire,-
(JS
En
5
KE
Cr
S
”
Z
k#:
QT
D
TA
}
\
TES
ee
£
È
NE
2
9
=
_—
Puy
ys”
22
-
160
- Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
End
an
préfoctura
lé
2212120273
en
prfoctity
bs
2211220238
Futé
7
?
DEC
20?)
10: 051.216300491: ae
03-DF
:
h
ss
Département
du
Puy-de-Dôme
Fe
Arrondissement
de
Clermont-Ferrand
s
.
Canton
de
Billom
{
F4 f\
st
Commune
de
BOUZEL
\
17]
£
ve
o
NZ
ue
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|Date
de
convocation
|
__15-12-2023
_Séance
du
|
20-12-2023
Le
20
décembre
2023
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire.
Étaient
présents
:
Mme
BARD
Isabelle
;
M.
BRIGNAT
Emmanuel
;
M.
Christian
DELARBRE
;
Mme
DELARBRE
Suzanne
;
M.
de
FONTENAY
Dominique
;
Mme
GUILLOT
Nathalie
;
M.
HAMELIN
Cédric
;
Mme
MILLE
Marielle
;
M.
MONTEILHET
Denis
Étaient
excusé(e)}s
:
Mme
GONÇALVES
Myriam
; Mme
HAVART
Syivie
; Mme
LALANDE
Mireille
(pouvoir
à
Mme
GUILLOT
Nathalie); M.
RAVOUX
Daniel
; M.
VIGNOLET
Mickaël
Étaient
absent(e)s :
Secrétaire
de
séance:
M.
BRIGNAT
Emmanuel
Thème:
1.4
- Autres
contrats
23L20_03 N°
-03-/2023
—
Projet
de
convention
avec
CITEO
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnes
diffusMadarne
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
la
proposition
de
la
société
CITEO
qui
souhaite
accompagner
les
collectivités
territoriales
dans
la
prévention
et
le
traitement
des
déchets
abandonnés.
A
cette
occasion,
CITEO
s'engage
à
accompagner
la
collectivité
dans
ces
actions
pour
réduire
le
nombre
de
déchets.
Cette
convention
pluriannuelle
est
signée
pour
une
durée
maximale
de
3
ans,
renouvelable
une
fois.
Un
barème
de
soutien
est
fixé
à
0,90
€
pour
les
communes
dont
la
population
est
inférieure
à
5
000
habitants.
Ayant
entendu
l'exposé
qui
précède,
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-Autorise
Madame
le
Maire
à
sigrer
la
convention
de
soutien
au
titre
de
la
«
Lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
»
auprès
de
la
société
CITEO,
et
tout
document
ou
tout
avenant
la
concernant.
Contre
| Abstention
|
|
N°
délibération
| Voix
délibérantes |
Pour
[____
23L20
03
|
10
_
10
4
Ed;
«Ce
POUR
COPIE
CONFORME,
à
BOUZEL
le
21
décembre
2023,
La
présote
délibération
peus
l'aire
l'objet
d'in
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contentieux
devant
le
Tribune!
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- 161 - EE 5,ke.
») Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
23L20_2023 A
-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
par
délégation
consentie
par
le
Conseil
Municipal
-Pas
de
décision
B
- Compte-rendu
des
Commissions,
Syndicats
et
Communauté
de
Communes
Commission
des
festivités,
vie
associative
-
Mme
DELARBRE
-
Mme
RAMPON
de
G'AIR
Architecture
viendra
présenter
l'APD
sur
la
rénovation
énergétique
des
bâtiments
communaux
et
logements
sociaux,
le
mercredi
24-01-2024
à
18h30 ;
S.I.BO.VA,
- Mme
BARD
-repas
de
Noël
à
la
cantine
le
21-12-2023.
Beaucoup
d'inscrits
;
SIAEP
/
SEMERAP
- M.
de
FONTENAY
-CS
du
14-12-2023 : il
est
prévu
une
augmentation
sur
le prix
de
l'abonnement
et une
légère
baisse
sur
le
prix
de
l’eau.
Ces
augmentations
sont
réalisées
notamment
à
cause
des
difficultés
financières
de
la
SEMARAP.
Cela
fait
déjà
plusieurs
années
que
la
Cour
des
Comptes
alerte
sur
cette
situation.
On
comptabilise
plus
de
300
contrats
déficitaires.
Au
niveau
de
la
commune,
la
SEMERAP
intervient
pour
l'eau
pluviale,
le
balayage
et
les
poteaux
incendie
;
CCAS
- Mme
DELARBRE
Distribution
cette
fin
de
semaine,
par
les
membres
du
C.C.A.S.,
des
colis
au
domicile
des
personnes
âgées
de
75
ou
plus
en
ayant
fait
la
demande
;
-Travaux
de
consolidation
de
la
terrasse
du
pavillon
sis
au
lotissement
«
Les
Chaumettes
»
en
cours
de
réalisation
par
l'entreprise
SOLTECHNIC.
Le
chantier
devrait
s'achever
courant
de
semaine
prochaine
par
la
démolition
et
la
reconstruction
d'un
pilier
;
C
- Informations
diverses
Mme
DELARBRE
informe
:
-Jugement
affaire
ASTIC-GUIMARON
: en
attente
du
rapport
du
délibéré ;
- Le
droit
de
préemption
n'a
pas
été
exercé
pour
la
déclaration
d'intention
d'aliéner
enregistrée
sous
le
n°
DIA
15-2023
(parcelle
C
1056
_
10
rue
du
Foyer) ;
-Demande
de
temps
partiel
thérapeutique
de
M.
PEIXOTO
Fernand,
pour
une
durée
de
3
mois
à
50%
de
son
temps
de
travail
;
-Prochain
Conseil
Municipal
prévu
le
26-01-2024
;
D
- Questions
diverses
:
-Une
question
est
posée
pour
savoir
de
quel
type
de
pylône
il s'agit
à
la
sortie
de
Bouzel,
en
direction
de
Chignat
? Il semble
que
ce
soit
un
pylône
pour
la
5G
;
Fin
de
séance
à
21h00
- 162- Cm Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
"ACTES"
Numéro d'ordre
Objet
Date
Page
3.5
23L20_01
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
précédent
20.12.23
157
45
23L20_02
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
au
titre
du
FIC
2024:
approbation
du
tableau
de
programmation
:
Aménagement
du
centre
bourg :
mise
en
séparatif
eaux
pluviales
secteur
de
la
rue
de
Courcour,
impasse
de
la
Forge,
rue
du
Coin,
amorce
route
de
Moissat
(RD
341)
(phase
n°4
du
plan
de
décomposition)
et
Programme
de
l'aménagement
du
centre
bourg
pour
la
tranche
n°5
(phase
n°4
du
plan
de
décomposition)
20.12.23
158
1.4
23L20_03
Projet
de
convention
avec
CITEO
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnes
diffus
20.12.23
161
SO
23L20_2023
A
-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
par
délégation
consentie
par
le
Conseil
Municipal
B
-
Compte-rendu
des
Commissions,
Syndicats
et
Communauté
de
Communes
C
- Informations
diverses
D
-
Questions
diverses
20.12.23
162
Le
secrétaire
Le
maire
=
163
=
= A