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Document publié le Vendredi 7 avril 2023 par la commune de Tignet.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 7 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs,
DÉPARTEMENT des ALPES MARITIMES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrondissement de GRASSE
Le Tignet, le 28/03/2023
MAIRIE
06530
Le Tignet
CONVOCATION
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le 7 avril 2023 à
19H00 dans la salle du Conseil Municipal.
Je vous invite à bien vouloir y assister.
Ordre du Jour
- Appel des membres,
- Nomination du secrétaire de séance,
- Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente du Conseil Municipal.
FINANCES
-__ Délibération 2023.006 : Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de repas et de goûters en liaison froide pour la restauration scolaire, les centres de loisirs, les crèches
- Délibération 2023.007 : Approbation de la convention relative à la répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques pour la commune de Peymeinade
- _ Délibération 2023.008 : Opération de rénovation-modernisation de l'éclairage public communal modification du plan de financement
BUDGET
- Délibération n°2023.009 - compte de gestion 2022- budget principal
- Délibération n°2023.010 - compte administratif 2022- budget principal - _ Délibération n°2023.onu - Affectation de résultats 2022- Budget principal - Délibération n°2023.012 - Bilan cession acquisitions immobilières 2022 - Délibération n°2023.013 - Taux taxes communales 2023
- _ Délibération n°2023.014 - Budget primitif 2023 - Budget principal
MAIRIE DU TIGNET : Avenue de l'Hôtel de Ville 06530 LE TIGNET
TÉL : 04 93 66 66 66 - FAX : 04 93 09 38 67 - MAIL : mairie.letignet@wanadoo.fr Délibération n°2023.015 - Subventions aux associations - exercice 2023
Délibération n° 2023.016 -Compte de gestion 2022 - Budget cimetière
Délibération n°2023.017 - Compte administratif 2022 - Budget cimetière
Délibération n°2023.018 - Affectation de résultats 2022- Budget cimetière
Délibération n°2023.019 - Budget primitif 2023- Budget cimetière
DIVERS
Communication de l’état des indemnités versées aux élus.
Communication sur les délégations du Conseil Municipal au Maire (Marchés et
procédures adaptées)
Questions diverses