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Convocation - Convocation N°2 CM 15 avril 2024 signee
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Tignet.
Lien du pdf (Convocation - Convocation N°2 CM 15 avril 2024 signee)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Banque,
DÉPARTEMENT
des
ALPES
MARITIMES
!
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Arrondissement
de
GRASSE
MAIRIE
06530
Le Tignet
Le
Tignet,
le 05
avril
2024
CONVOCATION
MODIFIEE
Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
est
reportée
au
:
Lundi
15
avril
2024
à 19h00
dans
la salle
du
Conseil
Municipal.
Je
vous
invite
à bien
vouloir
y assister.
Appel
des
membres,
Ordre
du
Jour
inchangé
Nomination
du
secrétaire
de
séance,
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
précédente
du
Conseil
Municipal
du
11 mars
2024
> FINANCES Délibération
n°2024.013
:
Délibération
n°2024.014
Délibération
n°2024.015
:
Délibération
n°2024.016
Délibération
n°2024.017
:
Délibération
n°2024.018
:
principale Délibération
n°2024.019
compte
de
gestion
2023
- Budget
principal
: compte
administratif
2023
- Budget
principal
affectation
de
résultats
2023
- Budget
principal
: Bilan
cession
acquisitions
immobilières
2023
Taux
taxes
communales
2024
Majoration
de
la cotisation
due
au
titre
des
logements
meublés
non
affectés
à l'Habitation
: Appel
à projet
NEFE
(Notre
Ecole
Faisons-la
Ensemble)
Co-financement
du
renouvellement
des
jeux
et équipements
de
la cour
de
l'école
maternelle
Délibération
n°2024.020:
Délibération
n°2024.021
Délibération
n°2024.022
:
Délibération
n°2024.023
:
Délibération
n°2024.024
:
Délibération
n°2024.025
:
Délibération
n°2024.026
: Budget
primitif
2024
- Budget
principal
: Subventions
aux
associations
- Exercice
2024
Compte
de
gestion
2023
- Budget
cimetière
Compte
administratif
2023
- Budget
cimetière
affectation
de
résultats
2023
- Budget
cimetière
Budget
primitif
2024
- Budget
cimetière
Clôture
du
budget
cimetière
MAIRIE
DU
TIGNET
: Avenue
de
l'Hôtel
de
Ville
06530
LE
TIGNET
TÉL
: 04
93
66
66
66
- MAIL
: mairie@letignet.fr - Délibération
n°2024.027
: Placement
des
excédents
de
trésorerie
sur
des
comptes
à terme
auprès
du
Trésor
Public
> URBANISME
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passage
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M.
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