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Convocation - Convocation cm 10.04.2017
Document publié le Lundi 10 avril 2017 par la commune de Tignet.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm 10.04.2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
Le
Tignet,
le mercredi
5 avril
2017
CONVOCATION
Chères
Mesdames,
Chers
Messieurs,
j'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à un
Conseil
Municipal
le :
LUNDI
10
AVRIL
2017
À 19H00
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
porte
à votre
connaissance
que
cette
séance
sera
notamment
consacrée
à l'élection
au
siège
de
Conseiller
Communautaire
de
la Communauté
d'Agglomération
du
Pays
de
Grasse,
laissé
vacant.
Les
candidatures
et les
listes
pourront
être
déposées
en
séance.
Je
vous
invite
à bien
vouloir
y assister.
Je
vous
prie
d'agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
ORDRE
DU
JOUR
- Appel
des
membres
- Nomination
du
secrétaire
de
séance
- Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
précédent.
Administration
générale
Rapporteur
:
M.
LE
MAIRE
DELIBERATION
_N°2017.007:
INSTALLATION
D'UN
NOUVEAU
CONSEILLER
MUNICIPAL DELIBERATION
N°2017/008
: DECES
DE
MADAME
CORINNE
RICHARDSON,
2FE
ADJOINTE
-— DECISION
DE
MAINTIEN
OÙ
DE
SUPPRESSION
D'UN
POSTE
D'ADJOINT
ET
DEFINITION
DU
RANG
DES
ADJOINTS
AU
MAIRE.
DELIBERATION
_N°2017/009
_:
ELECTION
D'UN
NOUVEAU
CONSEILLER
COMMUNAUTAIRE
SUPPLEMENTAIRE
À LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DU
PAYS
DE
GRASSE
(CAPG)
DELIBERATION
N°2017.010
: ACQUISITION
DE
LA
PARCELLE
CADASTREE
A4269
DELIBERATION
N°2017/011
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
FRAIS
DE
SECURITE
A LA
SAINT
HILAIRE Finances Rapporteur
:
M.
José
COTTON
DELIBERATION
_N°2017/012
: AUTORISATION
SIGNATURE
AVANT
CONTRAT
DE
VENTE
ET
CONTRAT
DE
VENTE
TERRAIN
COLLET
DE
BOUNIN
DELIBERATION
N°2017.013
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
RENOVATION
DE
LA
SALLE
POLYVALENTE DELIBERATION
N°2017/014
: BILAN
CESSIONS
ACQUISITIONS
IMMOBILIERES
2016
DELIBERATION
N°2017/015:
COMPTE
DE
GESTION
2016
- BUDGET
PRINCIPAL
DELIBERATION
N°2017/016
: COMPTE
ADMINISTRATIF
2016
- BUDGET
PRINCIPAL
DELIBERATION
N°2017/017
:
AFFECTATION
DE
RESULTATS
2016
— BUDGET
PRINCIPAL DELIBERATION
N°2017/018
: TAUX
DES
TAXES
COMMUNALES
2017
DELIBERATION
N°2017/019
: BUDGET
PRIMITIF
2017
— BUDGET
PRINCIPAL
DELIBERATION
N°2017/020
: COMPTE
DE
GESTION
2016
- BUDGET
CIMETIÈRE
DELIBERATION
N°2017/021
: COMPTE
ADMINISTRATIF
2016
- BUDGET
CIMETIÈRE
DELIBERATION
_N°2017/022:
AFFECTATION
DE
RESULTATS
2016
— BUDGET
CIMETIÈRE DELIBERATION
N°2017/023:
BUDGET
PRIMITIF
2017
— BUDGET
CIMETIÈRE
vie
associative
Rapporteur
:
M.
Jacki
DERAIN
DELIBERATION
N°2017/024
: SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
— EXERCICE
2017
Le
Maire
François
BALAZUN