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Procès Verbal - Proces verbal CM du 07 04 2025
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Convocation - Convocation OJ CM 15 decembre 2025
Ordre du Jour - Modificatif n°2 Odj CM 07 07 2025
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Convocation - Convocation CM 07 avril 2025
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Tignet.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 07 avril 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Énergies,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
des ALPES
MARITIMES
Arrondissement
de
GRASSE
Le
Tignet,
le
24
mars
2025
MAIRIE
06530
le Tignet
CONVOCATION
Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
J'ai l'honneur
de
vous
convier
à la séance
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
Lundi
07
avril
2025
à
19h00
dans
la salle du
Conseil
Municipal.
Je vous
invite à bien
vouloir y assister.
Ordre
du
Jour
1
Appel
des
membres
Nomination
du
secrétaire
de
séance,
Approbation
des procès-verbaux
des
séances
précédents
des conseils
municipaux
des
20/01/2025
et 17/02/2025
>
FINANCES
-
Délibération
n°2025.016
- Compte
financier
unique
2024
- Budget
principal
-
Délibération
n°2025.017-
Affectation
de résultats
2024
- Budget
principal
-
Délibération
n°2025.018
- Bilan
cession
acquisitions
immobilières
2024
-
Délibération
n°2025.019
- Taux
taxes
communales
2025
-
Délibération
n°2025.020
- Budget
primitif 2025
- Budget
principal
-
Délibération
n°2025.021
: Placement
des
excédents
de
trésorerie
sur des
comptes
à terme
auprès
du
Trésor
Public
- _
Délibération
n°2025.022
- Subventions
aux associations
- Exercice
2025
-
Délibération
n°2025.023
- Aide
au
permis
de
conduire
pour
les jeunes
Tignetans
17/25
ans
-
Délibération
n°2025.024
- Densification
du
dispositif de
vidéo
protection-
Demande
de
subvention
FIPD
MAIRIE
DU
TIGNET
: Avenue
de
l'Hôtel
de
Ville
06530
LE
TIGNET
TÉL
: 04 93
66
66
66
- FAX
: 04
93
09
38
67 - MAIL
: mairie@letignet.fr >
URBANISME
Délibération
n°2025.025
- DUP
/ Déclaration
d'Utilité Publique
relative à la requalification d'un
ouvrage
de gestion
des
eaux
pluviales
et d'aménagement
paysager
du
secteur
dit de
la pointe
carrefour
Délibération
n°2025.026
- Implantation
d'un
complexe
de
pratique
du
padel.
>
ADMINISTRATIONI
GENERALE
Délibération
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- Approbation
du
plan
de formation
2025
Délibération
n°2025.028
- CAPG
Modification
des
statuts
de
la Communauté
d'Agglomération
du
Pays
de
Grasse
Délibération
n°2025.029
- Adhésion
de la commune
aux compétences
à la carte
« Energies
renouvelables
» et « Maîtrise
de la demande
en énergie
» du
SICTIAM
>
COMMUNICATION
Communication
de
l'état
des
indemnités
versées
aux
élus
Communication
sur les délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
(Marchés
et procédures
adaptées)
>.
QUESTIONS
DIVERSES