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Document publié le Mercredi 2 octobre 2024 par la commune de Beaupont.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal 02 10 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
1/2
Procès-verbal Réunion du conseil municipal
du mercredi 02 octobre 2024
Convocation du 27/09/2024
Présents : Jean-Noël BLANC, Sonia BRETON, Sandrine CHAUVEL, Claire DANJEAN, Natacha GRAPPE-ROLLAND, Claude GRENIER,
Gérard JANODET, Colette LOMBARD, Christian MOREL, Dominique PERRIN, Olivier PERRIN, Bénédicte PITHIOUX, Thibaut
REVELUT, Pierre VIALAIT
Excusés : David VULIN
Excusés ayant donné procuration :
Sous la présidence de Gérard JANODET, Maire
Lecture du compte-rendu de la séance précédente du mercredi 11 septembre 2024 avant approbation.
Désignation du secrétaire de séance : Colette LOMBARD
Validation du plan de financement du chantier de « mise en accessibilité de la bibliothèque et de la
maison des associations », pour le versement de la subvention, dans le cadre du Plan d’Equipement
Territorial de Grand Bourg Agglomération : Délibération DEL20241002001
POSTE DE DEPENSES (en €HT) RECETTES (en € HT)
Maîtrise d’œuvre
et/ou études
connexes
40 831,80 Etat - Contrat de ruralité / DETR 24 500,00 17,3%
Travaux 100 940,00 Conseil Départemental de l’Ain 35 825,00 25,3%
Région AURA - %
Grand Bourg Agglomération
Fonds de concours PET 40 000,00 28,2%
Autofinancement Commune 41 446,80 29,2%
TOTAL 141 771,80 TOTAL 141 771,80 100%
*Subvention Conseil Départemental :
-Acompte 40% : 14 330 € déjà perçus
-Demande de versement du solde transmise le 25 septembre 2024 : 21 495 €
*Subvention Etat – DETR :
-Acompte 30% : 7 350 € déjà perçus
-Demande de versement du solde transmise en Préfecture le 27 septembre 2024 : 17 150 €
*Subvention Grand Bourg Agglomération :
-Demande de versement déposée dès validation par le Conseil Municipal : 40 000 €
*Total restant des subventions à percevoir : 78 645 €
Le montant total des dépenses pour ce chantier est de 150 630,26 €, soit une augmentation de 8 858,46 € par
rapport aux dépenses prévues initialement. 2/2
Prochaines séances du conseil municipal : 17 octobre 2024, 14 novembre 2024 à 20 heures, 12 décembre 2024 à 20 heures.
L’ordre du jour étant clos, le Maire lève la séance à 20 heures.