Procès Verbal - CONSEIL DU 09.09.20

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Procès Verbal - CONSEIL DU 09.09.20 Document publié le Mercredi 9 septembre 2020 par la commune de Cerdon. Lien du pdf (Procès Verbal - CONSEIL DU 09.09.20)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, 1

CERDON

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2020

L’an deux mil vingt, le neuf septembre à dix-neuf heures trente, le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence de M. Alain MOTTAIS, Maire.

En respect des règles sanitaires en vigueur, la séance a été déplacée à la salle polyvalente.

Étaient présents : Mesdames TUBACH Hélène, AUGER Isabelle, BOURMAULT Virginie CHEVREAU Stéphanie, OURY Françoise, PITTOREAU Chantal, TELLIER Véronique, Messieurs FOUGEREUX Jean-Claude, ARDELET Stéphane, BIANCHIN Denis, GOUJAT Arnaud, GOULEAU Philippe.

Absents excusés : Madame HERARD Patricia et M. DUVAL Olivier.

Madame HERARD Patricia donne pouvoir à M. Alain MOTTAIS

M. DUVAL Olivier donne pouvoir à Mme Isabelle AUGER.

Le procès-verbal de la dernière séance est approuvé à l’unanimité.

Nommée secrétaire de séance : Madame AUGER Isabelle.

(2020/09/01) ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS EAU/ASSAINISSEMENT Vu la demande du Comptable Public de la Trésorerie Sully/Loire, d’allouer en non-valeur un recouvrement de produit d’eau et d’assainissement,

Considérant les motifs d’irrécouvrabilité invoqués par le Comptable, à savoir : Produit d’eau de 2007/2008 concernant une société pour laquelle le TGI de Bourges a prononcé une clôture pour insuffisance d’actif. Montant du produit : 77,82 €. Le Conseil, après examen, délibère et par 11 voix pour et 4 abstentions (Mme AUGER Isabelle, M. DUVAL Olivier [procuration], Mme CHEVREAU Stéphanie et M. Stéphane ARDELET) décide d’admettre en non-valeur les produits d’eau et d’assainissement comme ci-dessus exposés.

(2020/09/02) ELECTION DE REPRESENTANTS AU SEPCS (Syndicat de l’Etang du Puits et du Canal de la Sauldre)

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu les statuts du SEPCS,

Le Conseil Municipal procède à l’élection, à scrutin secret d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant :

Ont été élus à la majorité absolue au premier tour :

- Madame Hélène TUBACH en qualité de déléguée titulaire

- Monsieur Alain MOTTAIS en qualité de délégué suppléant

(2020/09/03) DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SULLY AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS 2020, DANS LE CADRE D’UN PROJET D’INSTALLATION D’UNE CLIMATISATION REVERSIBLE AU SECRETARIAT DE MAIRIE ET DANS LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur le rappelle au Conseil Municipal que par délibération n°2017-109 du 23 mai 2017, le Conseil Communautaire a adopté un règlement d’attribution des fonds de concours modifié par délibérations n°2018-48 du 2 mai 2018 et n°2019-124 du 5 novembre 2019. Les fonds de concours alloués par la Communauté de Communes Val de Sully sont destinés à financer la réalisation ou le fonctionnement d’un équipement, dont la maîtrise d’ouvrage est assurée par l’une de ses communes membres. L’objectif de la Communauté de Communes est de permettre2

le soutien et l’accompagnement des Communes dans les investissements auxquels elles doivent faire face dans de nombreux domaines d’intérêt général.

Monsieur le Maire informe que le projet d’installation d’une climatisation réversible au secrétariat de mairie et dans la salle du conseil municipal peut prétendre à une aide financière. Le montant prévisionnel des travaux est estimé à 9 252 € HT.

Le conseil, après avoir pris connaissance du dossier, délibère et à l’unanimité : - Adopte le principe du projet d’installation d’une climatisation réversible au secrétariat de mairie et dans la salle du conseil municipal.

- Décide de constituer auprès de la Communauté de Communes Val de Sully au titre du fonds de concours 2020, pour le projet précité, estimé à un montant de 9 252 € HT, en vue d’obtenir une subvention.

INFORMATIONS

- M. le Maire rend compte de la journée du 5 septembre durant laquelle a eu lieu l’inauguration du City Stade ainsi que la remise officielle par le Département, du panneau label « Village de Caractère du Loiret ».

- Informations de M. FOUGEREUX :

. Espaces verts : l’installation de bancs à différents endroits de la commune, est bientôt terminée.

. Illuminations de Noël : il est en attente de devis.

. Eclairage public : une révision est prévue avant l’hiver.

. Rivières du Beuvron et de la Gravotte : le Syndicat du Beuvron poursuit ses travaux de restauration des cours d’eau.

. Fleurissement : la commission doit rencontrer des professionnels en vue de moderniser et d’optimiser le fleurissement de la commune.

- Informations de M. ARDELET :

. Ecole : l’effectif des élèves et des enfants fréquentant la cantine est en hausse pour cette rentrée.

. salle des jeunes : il souhaite une prochaine réouverture. Elle serait destinée plus particulièrement aux collégiens. Un appel est lancé aux parents des enfants concernés. Une information a été faite par la municipalité sur les supports de communications habituels.

. Cinémobile : il invite les Cerdonnais à fréquenter cette salle de cinéma itinérante et ainsi pérenniser le passage à Cerdon.

Dans le même objectif, il indique qu’une place de cinéma sera offerte aux enfants en 2021, par la municipalité.

- Informations de Mme TUBACH :

. Bulletin municipal : en vue d’améliorer la conception, Carole la secrétaire est inscrite à une formation pour s’initier avec un nouvel outil informatique.

.Réaménagement du cœur de village : le cabinet «La fabrique du lieu » est mandatée par la commune pour la réalisation d’une étude de requalification du bourg. Une rencontre avec les commerçants est prévue le 18 septembre à la mairie et un atelier participatif avec les Cerdonnais intéressés est programmé le 26 septembre à la salle polyvalente.

. Chemins : la commission se réunira fin octobre pour examiner les questionnaires d’état des lieux des chemins communaux, qui auront été remplis par l’équipe formée de conseillers et membres extérieurs.

. Commerces :

. un camion à pizza est autorisé à stationner tous les jeudis soir.3

. bureau de tabac : les héritiers sont maintenant en mesure de vendre le fonds de commerce. La municipalité pourra leur apporter des conseils s’ils le souhaitent. . « Grill de Cerdon » : ce restaurant, précédemment dénommé « le Relais de Cerdon », a ouvert ses portes cet été. Il est dans l’attente de l’obtention d’une licence IV. . boucherie : la municipalité est en contact avec un potentiel repreneur.

AFFAIRES DIVERSES

- Mme CHEVREAU exprime sa déception à propos des annulations des manifestations estivales dues à la crise sanitaire actuelle.

La séance est levée à vingt heures quarante-cinq minutes.