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Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 17 mars 2025 2025DELIB0035 Attribution dune subvention exceptionnelle 2025 a lassociation PORTES OUVERTES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt-cinq, le lundi 17 mars, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le mardi 11 mars 2025, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 20
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire. Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO,
Madame Nicole BROCARD, Madame Armelle CASSE, Monsieur Didier SALAÜN, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Monsieur Stefano TEILLET, Madame Sandrine LALANNE, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
Mme Valérie RODD à Mme Béatrice MAZZOCCHI.
Mme Anne-Sophie DUGUAY à Mme Sandra CARVALHO.
M. Didier KHOURY à M. Jean-Antoine GALLEGO.
Mme Rosa SAADI à Mme Véronique CHEVILLARD.
M. Julien PARFOND à Mme Sylvie ROBY.
M. Serge GODARD à M. Etienne RENAULT.
M. Augustin KUNGA à M. Stefano TEILLET.
Mme Djedjiga ISSAD à M. Laurent TUIL.
Absents excusés :
Mme LANTRAIN Marilyne.
Absents :
M. BRAYARD Thierry, M. ONGHENA Robin, M. PINEL Vincent, M. MAINGE Pascal.
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2025DELIB0035 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2025 À L'ASSOCIATION PORTES OUVERTES 2
DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L.2121-29, Vu le budget primitif 2025,
Vu l’avis de la commission Petite Enfance, Enfance, Jeunesse du 4 mars 2025,
Considérant la demande de subvention exceptionnelle présentée par l’association Portes Ouvertes dans le cadre de leur projet « La Rue aux Enfants » qui a pour but de créer, autour d’activités majoritairement destinées aux enfants, un évènement familial et festif dans l’espace urbain, à proximité de l’école maternelle Jules Ferry,
Après en avoir délibéré, et par 27 voix pour et 1 voix contre (Sandrine LALANNE).
ARTICLE 1 : ATTRIBUE la subvention exceptionnelle d’un montant de 1 000 € à l’association « Portes Ouvertes » dont l’adresse du siège social est située au 15 rue des Cottages à Bry- sur-Marne.
ARTICLE 2 : AUTORISE le Maire à procéder au versement de la somme correspondante dès que la présente délibération sera exécutoire.
ARTICLE 3 : DIT que les crédits relatifs à ces dépenses sont inscrits au budget 2025 aux chapitre et article correspondants.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 20 mars 2025
Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Jean-Antoine GALLEGO Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne