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Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 12 mai 2025 2025DELIB0052 Attribution dun complement de subvention de fonctionnement a lassociation le Petit coup de pouce)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Éducation,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt-cinq, le lundi 12 mai, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le mardi 6 mai 2025, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 27
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire.
Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO,
Madame Nicole BROCARD, Madame Armelle CASSE, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Monsieur Julien PARFOND, Monsieur Stefano TEILLET, Monsieur Serge GODARD, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Robin
ONGHENA, Madame Marilyne LANTRAIN, Monsieur Augustin KUNGA, Madame Djedjiga ISSAD, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
M. Christophe ARZANO à M. Bruno POIGNANT.
M. Didier KHOURY à M. Rodolphe CAMBRESY.
Mme Rosa SAADI à Mme Véronique CHEVILLARD.
Absents excusés :
Absents :
M. BRAYARD Thierry, M. PINEL Vincent, M. MAINGE Pascal.
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2025DELIB0052 - ATTRIBUTION D'UN COMPLÉMENT DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION LE " PETIT COUP DE POUCE "2
DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L.2121-29, Vu la délibération n°2025DELIB0029 en date du 17 mars 2025 relative à la répartition des subventions communales de fonctionnement aux associations locales au titre de l’année 2025,
Vu l’avis de la commission Petite Enfance, Enfance, Jeunesse du 29 avril 2025,
Considérant la demande de complément de subvention présentée par l’association « Le petit coup de pouce » par un courriel en date du 9 mars 2025. Considérant que l’association le « Petit coup de pouce » œuvre depuis de nombreuses années avec des bénévoles retraités pour l’aide aux devoirs et au soutien scolaire au profit des enfants en difficultés scolaires à l’école Paul Barilliet.
Considérant que cette association est confrontée à des problèmes de trésorerie du fait de la perte d’un financeur,
Considérant que l’association qui a déjà bénéficié d’une subvention de fonctionnement communale de 300 €, sollicite le versement d’une subvention complémentaire d’un montant de 200 €,
Après en avoir délibéré, et par 30 voix pour
ARTICLE 1 : ATTRIBUE un complément de subvention de fonctionnement d’un montant de 200€ à l’association « Le petit coup de pouce » sise au 18 bis rue Léon Maurice Nordmann à Bry- sur-Marne.
ARTICLE 2 : AUTORISE le Maire à procéder au versement de la somme correspondante dès que la présente délibération sera exécutoire.
ARTICLE 3 : DIT que les crédits relatifs à ces dépenses sont inscrits au budget 2025 aux chapitre et article correspondants.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 15 mai 2025
Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Jean-Antoine GALLEGO Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne