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Déliberation - CM du 11 decembre 2025 2025DELIB0119 Attribution dune subvention exceptionnelle a lassociation Little Pearls au titre de lannee 2025
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 11 decembre 2025 2025DELIB0119 Attribution dune subvention exceptionnelle a lassociation Little Pearls au titre de lannee 2025)
Thèmes du document : Santé, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
DÉPARTEMENT COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
VAL DE MARNE
—— EXTRAIT ARONDISSEMENT du
DE NOGENT Registre des Délibérations du Conseil Municipal
L'an deux mille vingt-cinq, le jeudi 11 décembre, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du
Conseil Municipal, légalement convoqués le vendredi 5 décembre 2025, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 24
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe
ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire.
Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO, Madame Nicole BROCARD, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame
Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Madame Rosa
SAADI, Monsieur Julien PARFOND, Madame Sandrine LALANNE, Madame Marilyne LANTRAIN, Madame Djedijiga ISSAD, Conseillers
municipaux.
Ont donné pouvoir :
Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.
M. Didier KHOURY à M. Jean-Antoine GALLEGO.
M. Stefano TEILLET à M. Olivier ZANINETTI.
M. Augustin KUNGA à M. Rodolphe CAMBRESY.
Absents excusés :
Absents :
M. GODARD Serge, M. BRAYARD Thierry, M. ONGHENA Robin, M. PINEL
Vincent, M. MAINGE Pascal.
Secrétaire de séance : Monsieur GALLEGO Jean-Antoine
2025DELIBO1 19 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION LITTLE PEARLS AU TITRE DE L'ANNÉE 2025 DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations,
Vu la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire, Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l'article L.2121-29, Vu l'article L. 211-22 du Code Rural et de la Pêche Maritime,
Vu le Règlement Sanitaire départemental du Val de Marne,
Vu le budget 2025,
Vu l'avis de la commission Vie sociale/Vie associative/ Santé / Seniors / Handicap du 3 décembre 2025,
Considérant que cette subvention exceptionnelle a pour but de poursuivre une mission d'intérêt général, à savoir l'identification et la stérilisation des chats errants,
Considérant que la ville avait budgété pour 2025 une somme de 1 000 € en honoraires médicaux et paramédicaux pour les éventuels frais de vétérinaires liés à l'identification et la stérilisation des chats errants sur son territoire,
Considérant que les vétérinaires n'ont pas entrepris les démarches nécessaires sur la plateforme Chorus Pro pour envoyer les factures à la ville,
Considérant que l'association qui a amené les chats errants chez ces vétérinaires a dû régler les factures en lieu et place de la ville,
Considérant que les factures présentées par l'association d'un montant total de 773,20 € pour 2025, Considérant la demande de subvention exceptionnelle d'un montant de 773,20 € présentée par l'association Little Pearls pour compenser cette dépense qui auraient dû être réglée directement par la ville en prestations de vétérinaires,
Après en avoir délibéré, et par 28 voix pour
ARTICLE 1: ATTRIBUE la subvention exceptionnelle d'un montant de 773,20 € à l'association « Little
Pearls » dont l'adresse du siège social est située au 1 Grande rue Charles de Gaulle à Bry-sur-Marne.
ARTICLE 2: AUTORKSE le Maire ou son représentant à procéder au versement de la somme correspondante dès que la présente délibération sera exécutoire.
ARTICLE 3 : Di que les crédits relatifs à cette dépense sont inscrits au budget 2025 aux chapitre et article correspondants.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le: \8/ 12 j LS
Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Jean-Antoine GALLEGO Charles ASLANGUL,
ÎL er
Cle
Maire de Bry-Sur-Marne MON VETO Bry sur Marne
53 Boulevard du Général Gallieni
94360 BRY SUR MARNE
M ” bry-marne@veterinaire-monveto.com
onVeéto CLINIQUES VETERINAIRES Qi 47 06 04 48
Facture n° BSE-202506-6439 Mme LITTLE PEARLS Asso
Original Mairie de Bry sur marne 1 grande rue Charles
Réalisé le 24/06/2025 de Gaulle
94360 BRY SUR MARNE FRANCE
Libellé TVA Qté PUHT PUTTC PUHTremisé MtTVA MtHT MtTTC
Plume (250269592001415)
Le 24/06/2025 Vu(e) par Didier TRUMEAU
1- Consultation (1) 1,00 40,00€ 48,00€ 20,00€ 4,00€ 20,00€ 24,00€
(50,00 % de remise soit 24,00 € TTC)
2- Identification electronique thermochip (1) 1,00 76,67€ 92,00€ 53,67€ 10,73€ 53,67€ 64,40€
(30,00 % de remise soit 27,60 € TTC)
3- Injection sous-cutanée / intra-musculaire (1) 1,00 11,67€ 14,00€ 5,84€ 1,16€ 5,84€ 7,00€
(50,00 % de remise soit 7,00 € TTC)
4- Bioclamox 50/12,5 mg boite de 1 plaquette de 10 cps (1) 100 8,83€ 10,60 € 177€ 8,83€ 10,60€
5- Cortanmycetinei tube de 5 g (1) 100 6,50€ 7,80€ 1,30€ 6,50€ 7,80€ CORDI1 - 087 54 13184
6- Panacur 250 chien 1 cp (1) 300 2,58€ 3,10€ 1,55€ 7,75€ 9,30€
Catégorie Total HT Total TVA Total TTC
Acte 79,51 € 15,89 € 95,40 €
Médicament 23,08 € 4,62 € 27,70 €
[ HT TIC
| Montant des remises accordées 48,83€ 58,60 €
TVA Base HT Montant TVA
(1) 20,00% 102,59 € 20,51 €
Total HT 102,59 €
Total TVA 20,51 €
Total TTC 123,10 €
Reste à payer au 24/06/2025 0,00 €
Conditions de paiement
Paiement comptant à réception de la facture
Facture : BSE-202506-6439 - 1/1
IBAN Mon Veto BRY SUR MARNE: FR76 3000 2007 7600 0000 5708 A97 / BIC : CRLYFRPP
SELARL VET A BRY - 53 Boulevard du Général Gallieni - 94360 BRY SUR MARNE FRANCE Capital de 6000,00€ - 79469847200030 - 794698472 - RCS Créteil B - N° TVA : FR37794698472 - NAF : 7500Z - Paiement de la TVA d'après les débits Facture n° 00011091
Original
Réalisé le 01/10/2025
www.mesveterinaires.com
veto.tremblay@gmail.com
01 48 81 83 53
129 Avenue du Général de Gaulle 94500 Champigny sur Marne
ASSOCIATION LITTLE PEARLS
1 Grande Rue Charles de Gaulle
94360 BRY SUR MARNE FRANCE
CLINIQUE VETERINAIRE DU TREMBLAY
Médecine - Chirurgie - Analyses - Imagerie - Hospitalisation
Libellé TVA Qté PUHT PUTIC PUHTremisé Mt TVA MtHT Mt TTC
“
=
F4
ANGEL (250269611368066)
Q» Le 01/10/2025
Consultation et vaccins carré hépatite parvovirose et
parainfluenza
(30,00 % de remise soit 21,60 € TTC)
Identification électronique par pose d'un transpondeur
(30,00 % de remise soit 23,70 € TTC)
ELIOT (250269611368023)
Q» Le 01/10/2025
Consultation et vaccins carré hépatite parvovirose et
parainfluenza
(30,00 % de remise soit 21,60 € TTC)
Identification électronique par pose d'un transpondeur
(30,00 % de remise soît 23,70 € TTC)
MIA (250269611368106)
Ÿs Le 01/10/2025
Consultation et vaccins carré hépatite parvovirose et
parainfluenza
(30,00 % de remise soit 21,60 € TTC)
Identification électronique par pose d'un transpondeur
(30,00 % de remise soit 23,70 € TTC)
ORLY (250269611368020)
y Le 01/10/2025
Consultation et vaccins carré hépatite parvovirose et
parainfluenza
(30,00 % de remise soit 21,60 € TTC)
Identification électronique par pose d'un transpondeur
(30,00 % de remise soit 23,70 € TTC)
TAÏ (250269101305389)
Ÿs Le 01/10/2025
(1) 1,00 60,00 €
(1) 1,00 65,83€
(1) 1,00 60,00€
(1) 1,00 65,83€
(1) 1,00 60,00 €
(1) 1,00 65,83€
(1) 1,00 60,00€
(1) 1,00 65,83€
Facture : 00011091 - 1/2
72,00 €
79,00 €
72,00 €
79,00 €
72,00 €
79,00 €
72,00 €
79,00 €
42,00 €
46,08 €
42,00 €
46,08 €
42,00 €
46,08 €
42,00 €
46,08 €
8,40 €
9,22€
8,40 €
9,22€
8,40€
9,22€
8,40 €
9,22€
42,00 €
46,08 €
42,00 €
46,08 €
42,00 €
46,08 €
42,00 €
46,08 €
SELARL VETERINAIRES CALIVET - 129 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE FRANCE Capital de 1000.00€ - 53000289800019 - 530002898 - RCS CRETEIL B - N° TVA : FR32530002898 - NAF : 7500Z - Paiement de la TVA d'après les débits
50,40 €
55,30 €
50,40 €
55,30 €
50,40 €
55,30 €
50,40 €
55,30 € CLINIQUE VETERINAIRE DU TREMBLAY
Médecine - Chirurgie - Analyses - Imagerie - Hospitalisation
129 Avenue du Général de Gaulle 94500 Champigny sur Marne
www.mesveterinaires.com
veto.tremblay@gmail.com
01 48 81 83 53
TVA Qté PUHT PUTIC PUHTremisé METVA MEHT MT.
9- Consultation et vaccins carré hépatite parvovirose et (1) 1,00 60,00€ 72,00€ 42,00€ 8,40€ 42,00€ 50,40€ parainfluenza
Libellé
(30,00 % de remise soit 21,60 € TTC)
10 - Identification électronique par pose d'un transpondeur (1) 1,00 65,83€ 79,00 € 46,08€ 9,22€ 4608€ 55,30€
(30,00 % de remise soit 23,70 € TTC)
Catégorie ge AN LC 0 El RE = RE Total HT __ Total TVA Total TTC Acte 440,40 € 88,10 € 528,50 €
HT TTC
Montant des remises accordées 188,75€ 226,50 €
TVA Base HT Montant TVA
«) 20,00% 440,40 € 88,10 €
Total HT 440,40 €
Total TVA 88,10 €
Total TTC 528,50 €
Reste à payer au 01/10/2025 0,00 €
(N
Conditions de paiement
Paiement comptant à réception de la facture
Facture : 00011091 - 2/2
SELARL VETERINAIRES CALIVET - 129 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE FRANCE Capital de 1000.00€ - 53000289800019 - 530002898 - RCS CRETEIL B - N° TVA : FR32530002898 - NAF : 7500Z - Paiement de la TVA d'après les débits IN VETO Bry sur Marne
53 Boulevard du Général Gallieni
94360 BRY SUR MARNE
’ bry-marne@veterinaire-monveto.com
MonVéto CLINIQUES VETERINAIRES O1 47 06 04 48
Facture n° BSE-202501-1706 Mme LITTLE PEARLS Asso
Original Mairie de Bry sur marne 1 grande rue Charles
Réalisé le 24/01/2025 de Gaulle
94360 BRY SUR MARNE FRANCE
Libellé TVA Qté PUHT PUTIC PUHTremisé Mt TVA TE HT “METIC
Velvet (250269300338710)
Le 24/01/2025 Vu(e) par Céline GUERIN
1- Chirurgie Ovariectomie chatte AG Inclus (1) 1,00 159,17€ 191,00 € 79,59€ 15,91€ 79,59€ 95,50€
L+ Consultation pré-opératoire à 0,00 € HT (1)
L Ovariectomie chatte à 159,17 € HT (1) (R)
L+ Hospitalisation journée
L Contrôle post-opératoire 48-72h
L+ Retrait des fils si besoin à 12 jours
(50,00 % de remise soit 95,50 € TTC)
2- Test felv et fiv avec prise de sang (1) 100 4567€ 54,80€ 3197€ 6,39€ 31,97€ 38,36€
(30,00 % de remise soit 16,44 € TTC)
3- Onsior chat 6mg 1cp (1) 2,00 2,50€ 3,00 € 100€ 5,00€ 6,00€
Catégorie Total HT Total TVA Total TTC
Acte 111,56 € 22,30 € 133,86 €
Médicament 5,00 € 1,00 € 6,00 €
HT TTC
Montant des remises accordées 93,28€ 111,94 €
TVA Base HT Montant TVA
@ 20,00% 116,56 € 23,30€
Total HT 116,56 €
Total TVA 23,30€
Total TTC 139,86 €
Conditions de paiement
Paiement comptant à réception de la facture
Facture : BSE-202501-1706 - 1/1
IBAN Mon Veto BRY SUR MARNE: FR76 3000 2007 7600 0000 5708 A97 / BIC : CRLYFRPP
SELARL VET A BRY - 53 Boulevard du Général Gallieni - 94360 BRY SUR MARNE FRANCE Capital de 6000.,00€ - 79469847200030 - 794698472 - RCS Créteil B - N° TVA : FR37794698472 - NAF : 7500Z IN VETO Bry sur Marne
53 Boulevard du Général Gallieni
94360 BRY SUR MARNE
” bry-marne@veterinaire-monveto.com
MonVéto CLINIQUES VETERINAIRES 01 47 06 04 48
Facture n° BSE-202511-11142 Mme LITTLE PEARLS Asso
Original Mairie de Bry sur marne 1 grande rue Charles
Réalisé le 20/11/2025 de Gaulle
94360 BRY SUR MARNE FRANCE
Libellé TVA Qté PUHT PUTTC PUHTremisé MtIVA MEHT MÉTIC
Hardi (250269592092831)
Le 10/11/2025 Vu(e) par Céline GUERIN
1- Chirurgie castration chat AG Inclus (1) 1,00 81,67€ 98,00€ 40,84€ 8,16€ 40,84€ 49,00 €
L Castration chat à 81,67 € HT (1) (R)
(60,00 % de remise soit 49,00 € TTC)
Oslo (250269592093940)
Le 10/11/2025 Vu(e) par Céline GUERIN
2- Chirurgie castration chat AG Inclus (1) 1,00 81,67€ 98,00€ 40,84€ 8,16€ 40,84€ 49,00 €
Ly Castration chat à 81,67 € HT (1) (R)
(60,00 % de remise soit 49,00 € TTC)
Catégorie Total HT Total TVA Total TTC
Acte 81,68 € 16,32 € 98,00 €
HT TIC
Montant des remises accordées 81,66€ 98,00 €
TVA Base HT Montant TVA
(Q) 20,00% 81,68 € 16,32€
Total HT 81,68 €
Total TVA 16,32 €
Total TTC 98,00 €
Reste à payer au 20/11/2025 98,00 €
px
Conditions de paiement
Paiement comptant à réception de la facture
Facture : BSE-202511-11142 - 1/1
IBAN Mon Veto BRY SUR MARNE: FR76 3000 4024 7900 0109 9639 647 / BIC : BNPAFRPPXXX
SELARL VET A BRY - 53 Boulevard du Général Gallieni - 94360 BRY SUR MARNE FRANCE Capital de 6000,00€ - 79469847200030 - 794698472 - RCS Créteil B - N° TVA : FR37794698472 - NAF : 7500Z - Paiement de la TVA d'après les débits N VETO Bry sur Marne
53 Boulevard du Général Gallieni
94360 BRY SUR MARNE
M ’ bry-marne@veterinaire-monveto.com
onVéto CLINIQUES VETERINAIRES 01 47 06 04 48
Facture n° BSE-202508-7871
Original
Réalisé le 05/08/2025
Mme LITTLE PEARLS Asso
Mairie de Bry sur marne 1 grande rue Charles
de Gaulle
94360 BRY SUR MARNE FRANCE
Libellé TVA Qté PUHT PUTTC PUHTremisé MtTVA MtHT MtTTC
Hardï (250269592092831)
Le 05/08/2025 Vu(e) par Olivia ECREMENT
1- Consultation pédiatrique chaton et vaccination (1) 1,00 60,83€ 73,00€ 30,42€ 6,08€ 30,42€ 36,50€
(60,00 % de remise soit 36,50 € TTC)
2- Identification electronique thermochip (1) 1,00 76,67€ 92,00€ 53,67€ 10,73€ 53,67€ 64,40€
(30,00 % de remise soit 27,60 € TTC)
3- Milbelio 4mg/10mg chaton 1 comprimé (1) 1,00 5,33€ 6,40€ 107€ 5,33€ 6,40€
4- Kong cat wrangler avocato (1) 200 608€ 7,30€ 2,43€ 12,17€ 14,60€
5- Jouet chat (1) 1,00 1,42€ 1,70€ 0,28€ 1,42€ 1,70€
Oslo (250269592093940)
Le 05/08/2025 Vu(e) par Olivia ECREMENT
6- Consultation pédiatrique chaton et vaccination (1) 1,00 60,83€ 73,00€ 30,42€ 6,08€ 30,42€ 36,50€
(50,00 % de remise soit 36,50 € TTC)
7- Identification electronique thermochip (1) 1,00 76,67€ 92,00€ 53,67€ 10,73€ 53,67€ 64,40€
(30,00 % de remise soit 27,60 € TTC)
8- Milbelio 4mg/10mg chaton 1 comprimé (1) 1,00 533€ 6,40€ 107€ 5,33€ 6,40€
Catégorie Total HT Total TVA Total TTC
Accessoire 13,59 € 2,71€ 16,30 €
Acte 168,18 € 33,62 € 201,80 €
Médicament 10,66 € 2,14€ 12,80 €
HT TIC
Montant des remises accordées 106,82€ 128,20 €
TVA Base HT Montant TVA
(1 20,00% 192,43 € 38,47€
Total HT 192,43 €
Total TVA 38,47 €
Total TTC 230,90 €
Facture : BSE-202508-7871 - 1/2
IBAN Mon Veto BRY SUR MARNE: FR76 3000 2007 7600 0000 5708 A97 / BIC : CRLYFRPP
SELARL VET A BRY - 53 Boulevard du Général Gallieni - 94360 BRY SUR MARNE FRANCE Capital de 6000,00€ - 79469847200030 - 794698472 - RCS Créteil B - N° TVA : FR37794698472 - NAF : 7500Z - Paiement de la TVA d'après les débits IN VETO Bry sur Marne
53 Boulevard du Général Gallieni
94360 BRY SUR MARNE
bry-marne@veterinaire-monveto.com
MonVéto CLINIQUES VETERINAIRES OI 47 06 04 48
Reste à payer au 05/08/2025 0,00 €
Conditions de paiement
Paiement comptant à réception de la facture
Facture : BSE-202508-7871 - 2/2
IBAN Mon Veto BRY SUR MARNE: FR76 3000 2007 7600 0000 5708 A97 / BIC : CRLYFRPP
SELARL VET À BRY - 53 Boulevard du Général Gallieni - 94360 BRY SUR MARNE FRANCE Capital de 6000,00€ - 79469847200030 - 794698472 - RCS Créteil B - N° TVA : FR37794698472 - NAF : 7500Z - Paiement de la TVA d'après les débits t / 0149 30 5210
\,
142 bis, rue du G*! de Gaulle
MN ETVO Ü S 94350 VILLIERS-SUR-MARNE @/ contact@avetvous.fr
— CLINIQUE VÉTÉRINAIRE
Facture n° VSE-202502-2014
Original
Réalisé le 07/02/2025
ASSOCIATION LITTLE PEARLS
1 GRANDE RUE CHARLES DE GAULLE
94360 BRY SUR MARNE FRANCE
Libellé TVA Qté PUHT PUTIC MtTVA MtHT MtTIC
Bry29 (josepha) (250269611000797)
Le 06/02/2025
1- Identification électronique (minette bry)
Titan Bry (250269611135201)
Le 03/02/2025 Vu(e) par Emilie PETIT
2- Identification électronique
(1) 1,00 43,33€ 52,00€ 867€ 43,33€ 52,00€
(1) 1,00 43,33€ 5200€ 867€ 43,33€ 52,00€
Catégorie Total HT Total TVA Total TTC
Acte 86,66 € 17,34 € 104,00 €
TVA Base HT Montant TVA
(Qi) 20,00% 86,66 € 17,34€
Total HT 86,66 €
Total TVA 17,34€
Total TTC 104,00 €
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