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Déliberation - CM du 24 juin 2026 2026DELIB0097 Attribution dune subvention exceptionnelle a lassociation laureate du Trophee Bry Initiative Sportive 2025
Document publié le Mercredi 24 juin 2026 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 24 juin 2026 2026DELIB0097 Attribution dune subvention exceptionnelle a lassociation laureate du Trophee Bry Initiative Sportive 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
ARRONDISSEMENT
DE NOGENT
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
L'an deux mille vingt-six, le mercredi 24 juin, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du
Conseil Municipal, légalement convoqués le jeudi 18 juin 2026, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 22
Étaient Présents :
Ont donné pouvoir :
Absenits excusés :
Absents :
Secrétaire de séance :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe
ARZANO, Madame Valérie RODD, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au
Maire.
Monsieur Albert SMIETANA, Madame Odile MEL, Madame Armelle CASSE, Monsieur Pierre BERTONNIERE, Monsieur Eric COUTURIER,
Monsieur Didier SALAÜN, Monsieur Laurent TUIL, Madame Sandra CARVALHO, Monsieur Stéphane ADAM, Madame Anne-Sophie
DUGUAY, Madame Djedjiga ISSAD, Monsieur Julien PARFOND,
Madame Vanessa PECHEUX, Madame Ambre CUZIN, Conseillers
municipaux.
Mme Virginie PRADAL à M. Albert SMIETANA.
M. Olivier ZANINETTI à M. Stéphane ADAM.
Mme Nicole BROCARD à M. Didier SALAÜN.
Mme Géraldine LUCAS-MOTTAZ à M. Eric COUTURIER.
Mme Muriel PONIE à Mme Ambre CUZIN.
Mme Chrystel DERAY à Mme Béatrice MAZZOCCHI,
M. Sylvain LEMOULT à Mme Sylvie ROBY.
M. Didier KHOURY à M. Rodolphe CAMBRESY.
Mme Rosa SAADI à M. Christophe ARZANO.
M. Stefano TEILLET à M. Pierre LECLERC.
M. RENAULT Etienne.
Monsieur Albert SMIETANA
2026DELIB0097 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION LAURÉATE DU TROPHÉE BRY INITIATIVE SPORTIVE 2025 DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l'article L.2121-29, Vu le budget primitif 2026,
VU la délibération du Conseil Municipal n°2016/D156 du 15 décembre 2016 approuvant le règlement du Trophée Bry Initiative Sportive,
Vu l'avis de la commission Sport, Jumelage et Affaires Administratives en date du 9 juin 2026,
Considérant que l'association B2M Futsal a déposé un dossier de candidature dans le cadre du Trophée Bry Initiative Sportive 2025,
Considérant que le jury chargé d'étudier et de choisir le lauréat Trophée Bry Initiative Sportive 2025 a retenu la candidature de l'association B2M Futsal.
Considérant que l'association lauréate a bien exposé les objectifs du projet et les actions mises en
place,
Considérant que dans les dispositions prévues dans son règlement, la ville peut récompenser
chaque année le lauréat du Trophée Bry Initiative Sportive par l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'un montant maximal de 1 000€,
Considérant que la remise du Trophée Bry Initiative Sportive 2025 se déroulera lors du barbecue des présidents d'association le vendredi 4 septembre 2026.
Après en avoir délibéré, et par 32 voix pour
ARTICLE 1 : DÉCIDE d'attribuer une subvention exceptionnelle d'un montant de 1 000€ à l'association
B2M Futsal, sise 11, rue Félix Faure à Bry-sur-Marne (94360), lauréate du Trophée Bry Initiative Sportive 2025.
ARTICLE 2 : PRÉCISE que les crédits nécessaires à la dépense sont inscrits au budget primitif 2026 au chapitre, nature et fonction correspondants.
ARTICLE 8 : AUTORISE Monsieur le Maire, où son représentant, à procéder au versement de la somme correspondante dès que la présente délibération sera exécutoire.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le: 9 {1 13%
Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Albert SMIETANA Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne