Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Marne et Gondoire - L
unknown - Communauté d'agglomération - Marne et Gondoire - l
unknown - Communauté d'agglomération - Marne et Gondoire - P
unknown - Communauté d'agglomération - Marne et Gondoire - C
unknown - Communauté d'agglomération - Marne et Gondoire - C
unknown - Communauté d'agglomération - Marne et Gondoire - C
unknown - Communauté d'agglomération - Marne et Gondoire - C
unknown - Communauté d'agglomération - Marne et Gondoire - C
unknown - Communauté d'agglomération - Marne et Gondoire - L
unknown - Communauté d'agglomération - Marne et Gondoire - C
unknown - Communauté d'agglomération - Marne et Gondoire - Listes des decisions BC 17 10 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Marne et Gondoire - Listes des decisions BC 17 10 2022)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Thème Intitulé du point Résultat N° de décision
Procès-verbal 1. Approbation du procès-verbal du bureau du 26 septembre 2022 Approbation unanime -
Instances 2. Adhésion au Cerema Avis favorable unanime -
3. Prise de participation de la SEM Aménagement 77 dans une société commerciale - Zac du Gué de Launay
Avis favorable
unanime -
4. Prise de participation de la SEM Aménagement 77 dans une société commerciale – L’Orée du Loup
Avis favorable
unanime -
Voirie 5. Convention relative à l’aménagement du carrefour à feux RD10 - RD406 à Jossigny Décision approuvée à l'unanimité 2022/119
Sécurité
Prévention 6. Plan intercommunal de sauvegarde (PIS) Point de discussion -
7. Accord de principe pour la demande de subvention du bailleur les Foyers de Seine et Marne pour la construction de 17 logements sociaux en VEFA situes 17 rue Leo Gaussons à Lagny sur Marne
Décision approuvée
à l'unanimité 2022/120
8. Accord de principe pour la demande de subvention du bailleur les Foyers de Seine et Marne pour la construction de 49 logements sociaux situes 55 avenue Michel Chartier à Collégien
Décision approuvée
à l'unanimité 2022/121
9. Accord de principe pour la demande de subvention du bailleur les Foyers de Seine et Marne pour la construction de 23 logements sociaux situés 19-21 rue Godard Desmarets à Dampmart
Décision approuvée
à l'unanimité 2022/122
Environnement 10. Signature d'un bail rural sur la parcelle A914 à Bussy Saint Martin Décision approuvée à l'unanimité 2022/123
11. Avenant n°1 aux lots 1, 2, 3, 4 et 5 du marché n°200106 relatif à la gestion et la réalisation des travaux des espaces publics et du patrimoine arboré de la CAMG
Décision approuvée
à l'unanimité 2022/124
12. Avenant n°1 au lot 1 du marché n°200105 relatif à la fabrication et pose d'éléments de sécurisation et éléments de clôtures
Décision approuvée
à l'unanimité 2022/125
13. Avenant n°1 au lot 1 du marché n°200121 relatif aux missions topographiques Décision approuvée à l'unanimité 2022/126
14. Avenant n°1 au marché n°200136 relatif au marché de travaux et entretien de l'éclairage public et de la signalisation tricolore lumineuse
Décision approuvée
à l'unanimité 2022/127
15. Avenant n°1 au lot 1 du marché n°210118 relatif au marché pour le mobilier des parcs anciens, espaces naturels et urbains
Décision approuvée
à l'unanimité 2022/128
16. Avenant n°1 du marché n°200117 relatif à la mission de dessin, d'études techniques et plans divers sur l'ensemble du territoire de la CAMG
Décision approuvée
à l'unanimité 2022/129
17. Lancement d'une mission de maitrise d'œuvre pour les travaux de curage pour l'entretien et la restauration des bassins et étangs sur le territoire de la CAMG
Décision approuvée
à l'unanimité 2022/130
18. Lancement d'un marché pour les travaux et l'entretien des voiries et réseaux divers sur le territoire de la CAMG
Décision approuvée
à l'unanimité 2022/131
Bureau communautaire du 17 octobre 2022
Liste des décisions
Publication le 18 octobre 2022
Commande Publique
Aménagement
Habitat