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Procès Verbal - ilovepdf merged
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Attignat-Oncin.
Lien du pdf (Procès Verbal - ilovepdf merged)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Ruralité,
Réunion
du
Conseil
Municipal
Procès-verbal
de
séance
du
20
juin
2023
Nombre
de
membres
du
Conseil
Municipal
: 15
dont
14
en
fonction.
Le
20
juin
2023,
le
Conseil
Municipal
d’Attignat-Oncin
s’est
réuni
à
la
Mairie,
suite
à
la
convocation
du
Maire,
envoyée
en
date
du
16
juin
2023.
Sont
présents,
sous
la présidence
de
Monsieur
Thomas
ILBERT,
Maire :
Nom
- Prénom
Qualité
Présence
Procuration
à
ILBERT
Thomas
Maire
Présent
JALLAMION
Rachel
lère
adjointe
|
Présente
RUBIER
Eric
2°
adjoint
Présent
STOPPIGLIA
Laurence
39%
adjoint
Présente
BALMAIN
Chantal
Conseillère
Présente
BELLON
Florian
Conseiller
Excusé
Éric
RUBIER
FEMIA
Elisabeth
Conseillère
Excusée
FERON
Florence
Conseillère
Excusée
Laurence
STOPPIGLIA
GARNIER
Nicolas
Conseiller
Excusé
LENOEL
Catherine
Conseillère
Présente
PICHON-MARTIN
Philippe
|
Conseiller
Présent
SCHROBILTGEN
Thierry
Conseiller
Présent
VIAL
Sylvain
Conseiller
Excusé
VOISIN
Stéphanie
Conseillère
Excusée
Ordre
du
jour
:
-
Liste
des
décisions
du
maire
prises
depuis
le
dernier
Conseil
municipal
(en
annexe) - Approbation
du
procès-verbal
de
la dernière
séance
- Incorporation
de
biens
présumés
sans
maître
- Vente
d’un
terrain
à Bagné
- Acquisition
d’un
terrain
à la Croix-Marion
- Renouvellement
du
marché
relatif à la fourniture
des
repas
de
la cantine
scolaire
- Création
d’un
emploi
d’accompagnateur
dans
les
transports
scolaires
- Remboursement
des
avances
financières
du
projet
européen
Erasmus
Cit’art
- Convention
avec
le CDG73
concernant
le référent
déontologue
des
élus
- Convention
avec
le CDG73
concernant
la médiation
préalable
obligatoire - Questions
diverses.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
:
Le
Conseil
Municipal
désigne
Madame
Rachel
JALLAMION
en
tant
que
secrétaire
de
séance. -
1 - Liste
des
décisions
du
maire
prises
depuis
le
dernier
Conseil
municipal
(en
annexe)
:
Le
Conseil
municipal
a pris
acte
des
décisions
dont
la liste
est jointe
au
présent
PV.
=
2
— Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance
:
Monsieur
le
Maire
demande
si
le
procès-verbal
de
la
séance
du
23
mai
2023
suscite
des
commentaires
ou
des
observations.
En
l’absence
de
commentaire,
il
propose
d’adopter
ce
procès-verbal. —
Le procès-verbal
de
la séance
du
23
mai
2023
est donc
approuvé
avec
10
voix pour.
-
3 — Incorporation
de
biens
présumés
sans
maître
:
Par
arrêté
municipal
du
29
juillet
2022,
les
biens
suivants
ont
été
présumés
relever
des
biens
sans
maître,
au
sens
des
articles
L1123-1
et
L1123-3
du
Code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques.
Parcelles
Localisation
Derniers
propriétaires
connus
A33
Le
Fiardonnet
Mme
Valentine
Alice
VERNAZ
épouse
CARLET
A815
La
Pissière
M.
Raymond
François
PERRIER-GUSTIN
C55,
C56
et
C618
Le
Coudurier
M.Chaïrles
Daniel
GEVIN
C74
et C75
Landre
Mme
Victoire
Anastasie
CHARVET
D150,
DI53
et D156
|
Les
Plattières
M.Joseph
BOVET-MORINON
Al
Bagné
MM.
Joseph
Alexandre
COLLET,
André
Victor
Marie
GUERIN
et
Paul
Max
Fernand
GUERIN
(indivision)
Comme
le
prévoit
l’article
L1123-3
du
code
précité,
l'arrêté
à
fait
l’objet
d’un
affichage
pendant
six
mois
et d’une
notification
aux
derniers
propriétaires
connus.
Durant
cette
période,
aucun
propriétaire
ne
s’est
manifesté.
Les
biens
peuvent
donc
être
incorporés
dans
le domaine
communal,
si le Conseil
municipal
le décide.
A
défaut,
la propriété
sera
attribuée
à l’État.
—
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
donne
un
avis
favorable
pour
l’incorporation
dans
le
domaine
communal
des
biens
sans
maître
référencés
A33,
A815,
CSS,
C56,
C618,
C74,
C75,
D150,
D153,
D156
et AI.
-
4 — Vente
d’un
bien
à Bagné :
Dans
le
cadre
de
l’incorporation
des
biens
sans
maître
opérée
par
la
délibération
précédente,
la parcelle
cadastrée
A,
au
lieu-dit
«
Bagné
»
est
entrée
dans
le patrimoine
communal.
M.
et
Mme
Jean-Noël
GRUBY
se
sont
manifestés
pour
acquérir
cette
parcelle
qui jouxte
les
terrains
agricoles
qu’ils
exploitent
et la remettre
en
état.
D'une
surface
de
4
750
m°?,
il est
proposé
de
la céder
à M.
et Mme
GRUBY
pour
3.800,00
€.
Les
frais
d’acte
sont
à la charge
des
acquéreurs. —
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
donne
un
avis favorable
pour
vendre
à M.
et Mme
Jean-Noël
GRUBY
la parcelle
référencée
A1
de
4750
m? pour
un prix
de
3.800,00
€. =
5
—
Acquisition
d’un
terrain
à
la
Croix-Marion
:
La
création
du
réseau
d’assainissement
collectif
du
Chef-lieu
porté
par
la
Communauté
de
communes
du
lac
d’Aiguebelette
nécessite
qu’une
canalisation
traverse
la
parcelle
C851.
Celle-ci
fait l’objet
d’un
défaut
d'entretien
depuis
plusieurs
années,
alors
qu’elle
se situe
dans
l’agglomération
du
Chef-lieu,
avec
des
habitations
à
proximité,
Les
propriétaires
souhaitant
s’en
dessaisir,
il
est
proposé
que
la
commune
se
porte
acquéreur
de
ce
tènement,
afin
de
maîtriser
ce
foncier
situé
dans
l’agglomération
du
Chef-lieu
et
de
pouvoir
étudier
une
remise
en
état permettant
d’améliorer
la qualité
paysagère
du
secteur.
Le
tènement
est
composé
des
parcelles
C820
et
C851,
appartenant
à
Mmes
Sylvaine
et
Jéromine
ROSSET,
d’une
surface
cadastrale
totale
de
12
232
m2.
Cette
acquisition
se
ferait
pour
un montant
de
12.232,00
€. Les
frais d’acquisition
sont
à la charge
de la Commune.
—
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
approuve
l'acquisition
par
la
commune
au
prix
de
12.232,00
€ le ténement
composé
des parcelles
C820
et C851.
-
6
—
Renouvellement
du
marché
relatif
à
la
fourniture
des
repas
de
la
cantine
scolaire :
En
septembre
2021,
un
contrat
avait
été
conclu
avec
la
société
Cuisine
Authentique,
domiciliée
à
La
Bridoire,
pour
la
fourniture
des
repas
scolaires
en
liaison
froide.
Ce
contrat
conclu
pour
deux
années
scolaires
prendra
fin en août
2023.
Il
convient
donc
de
conclure
un
nouveau
contrat.
La
société
Cuisine
Authentique
propose
de
continuer
d’assurer
ce
service,
avec
les
mêmes
tarifs
que
ceux
approuvés
par
avenant
tarifaire
en
août
2022,
à savoir
3,65
€
HT
le repas
(3,85
€
TTC).
—
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
approuve
le nouveau
contrat
avec
l’entreprise
Cuisine
Authentique
qui
entrera
en
vigueur
le ler
septembre
2023
pour
une
durée
d’un
an
jusqu’au
31
août
2024
pour
un prix
du
repas
de
3,85
€ TTC.
=
7 —
Création
d’un
emploi
d’accompagnateur
dans
les
transports
scolaires
:
Jusqu’à
l’application
de
la loi dite
« NOTRe
» de 2015,
la commune
était membre
du
syndicat
intercommunal
du
collège
des
Echelles,
qui
avait
compétence
notamment
sur
le
transport
scolaire
du
matin
et
du
soir
desservant
l’école
d’Attignat-Oncin
et
le
coliège
des
Echelles.
Lors
de
la
dissolution
du
syndicat,
l’agent
qui
assurait
l'accompagnement
dans
le
car
scolaire
a
été
transféré
au
SIVOS
du
RPI
des
Echelles.
Comme
la
compétence
en
matière
d'accompagnement
dans
les
transports
scolaires
relève
des
communes,
cet
agent
était
mis
à
disposition
de
la Commune
d’Attignat-Oncin
par
le SIVOS.
Puisque
cet
agent
fait
l’objet
d’une
mise
à
disposition,
la
Commune
ne
dispose
pas
d’un
emploi
dédié
à cette
mission
dans
son
tableau
des
emplois.
Il est
ainsi
proposé
de
le
créer,
afin
de
pouvoir
recruter
un
agent
permettant
de
remplir
cette
mission,
lorsqu’il
ne
pourra
être
recouru
à la mise
à disposition
de
l’agent
actuel.
Cet
emploi
est
destiné
à être
occupé
par
un
adjoint
territorial
d’animation,
à hauteur
de
1h30
par jour
scolaire,
avec
un
temps
de
travail
annualisé.
—
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
approuve
la
création
d’un
emploi
permanent
d’adjoint
territorial
d'animation
annualisé
à temps
non
complet
à hauteur
de
4 heures
et 46
minutes
hebdomadaires
sur
le fondement
de
l’article
332-8.
=
8
—
Remboursement
des
avances
financières
du
projet
européen
Erasmus
Cit’art La
Commune
d’Attignat-Oncin
était
partenaire
d’un
projet
européen
Erasmus+
intitulé
«Cit’art»,
pour
le compte
de
l’école
du
Chef-lieu.
Ce
projet
arrive
à son
terme
et
n’a
pas
été
réalisé
comme
initialement
prévu,
en
raison
de
la
situation
sanitaire,
qui
a
notamment
entraîné
l’annulation
d’un
voyage
scolaire
à
Aoste
({talie). L'Union
européenne
sollicite
donc
le remboursement
des
avances
perçues,
pour
lesquelles
des
dépenses
n’ont
pas
pu
être
justifiées.
Ce
remboursement
doit
transiter
par
la
Communauté
de
communes
du
lac
d’Aiguebelette,
chef de
file
du
projet.
L’avance
versée
à la
Commune
d’Attignat-oncin
était
de
14.269,50
€.
Des
dépenses
à hauteur
de
10.653,00
€
ont
été justifiées
auprès
de
l'UE.
La
Commune
doit
donc
rembourser
3.616,50
€ à la CCLA
pour
reversement
à l'UE.
=
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
approuve
le remboursement
des
3.616,50
€ à
la
CCLA
pour
reversement
à
l'UE.
-
9 — Convention
avec
le CDG73
concernant
le
référent
déontologue
des
élus
:
A
compter
du
ler juin
2023,
toutes
les
collectivités
territoriales
doivent
désigner
un
référent
déontologue,
conformément
à l’article
218
de
la loi dite
« 3DS
» du
21
février
2022.
Ce
référent
déontologue
a
pour
rôle
d'accompagner
les
élus
afin
de
les
prémunir
contre
les
risques
juridiques,
et
en
particulier
les
risques
de
poursuites
pénales
liées
notamment
aux
situations
de
conflit
d’intérêt
dans
lesquelles
ils peuvent
se trouver
dans
le cadre
de
l’exercice
de
leur
mandat.
Il exerce
sa mission
en
toute
transparence
et impartialité.
Le
CDG
73
propose
de
mutualiser
cette
mission,
en
lien
avec
le
CDG
69.
S'agissant
d’une
mission
facultative
pour
le
Centre
de
gestion,
ce
service
est
proposé
en
contrepartie
d’une
participation
annuelle
de
10
€
par
élu
membre
de
lorgane
délibérant
(soit
140
€
pour
la
Commune
d’Attignat-Oncin}.
En
cas
de
saisine
du
référent
déontologue
par
un
élu,
le
coût
de
la prestation
s’établira
à 96
€.
—
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
approuve
la
convention
d'adhésion
avec
le
CDG73
à
la
mission
référent
déontologue
pour
les
élus
et
décide
de
désigner
en
qualité
de
référent
déontologue
élu,
le référent
déontologue
élu
du
CDG69.
-
10
— Convention
avec
le
CDG73
concernant
la médiation
préalable
obligatoire
:
La
médiation
est un
mode
alternatif de
résolution
des
litiges,
dont
le champ
d’application
peut
porter
sur
la
rémunération,
les
congés,
disponibilités,
détachements,
réintégrations,
avancements,
promotions,
formations,
adaptations
des
postes.
Elle
permet
de
rétablir
le
dialogue
entre
l'agent
et
son
employeur,
pour
favoriser
le
rétablissement
d’une
relation
de
confiance
et
règlement
du
litige
de
manière
plus
apaisée
et
moins
formalisée
que
la
voie
contentieuse. Le
Centre
de
gestion
de
la
Savoie
propose
aux
collectivités
qui
le
souhaïtent,
la
signature
d’une
convention
lui
confiant
la
mission
de
médiation
préalable
obligatoire
en
cas
de
litige
avec
les agents.
Cette
mission
ne
générera
aucune
dépense
supplémentaire,
puisque
le
CDG73
finance
cette
mission
au
titre
de
la cotisation
additionnelle
dont
il bénéficie.
—
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
approuve
la
convention
d’adhésion
à
la
mission
de
médiation
préalable
obligatoire proposée
par
le
CDG73.
—
Questions
diverses
:
-
Locaux
de
la quatrième
classe
de
l’école
à la rentrée
2023 :
Face
à l’inconfort
de
la
salle
accueillant
la
4°
classe
de
l’école,
initialement
salle
de
sieste,
il
est
demandé
par
l’équipe
pédagogique
et les
parents
d’élèves,
par
le biais
du
Conseil
d’école, de
mettre
temporairement
en
place
une
construction
modulaire
pour
la
quatrième
classe
à
la
rentrée
2023.
Deux
solutions
sont
proposées :
* Location
d’une
construction
modulaire
(de
60
m?}
pour
un
loyer
annuel
de
25.000,00
€
par
an.
Une
participation
de
la
commune
de
La
Bauche
peut
être
sollicitée.
L'installation
peut
se
faire
pendant
l’été
et être
en
place
pour
la rentrée
2023.
*
Construction
d’un
bâtiment
similaire
en
bois,
par
l’agent
technique
ou
une
société,
avec
un
coût
de
matériaux
estimé
à
environ
40.000,00
€.
Le
bâtiment
resterait
démontable,
mais
pourrait
durer
plus
longtemps
avec
un
coût
moindre.
Sa
mise
en
place
serait
en
revanche
moins
rapide.
La
première
solution
est privilégiée,
compte
tenu
de
la rapidité
d’installation.
-
Subventions
et dotations
2023 :
Le
maire
fait
part
au
Conseil
des
subventions
et dotation
reçues
(ou
à recevoir) :
* La
DGF
(Dotation
Globale
de Fonctionnement)
stable,
en légère
augmentation
;
*
La
DSR
(Dotation
de
Solidarité
Rurale)
est
en
augmentation.
En
2022
elle
était
de
19.094,00
€ contre
22.425,00
€ en 2023.
*
La
Dotation
pour
la
protection
de
la biodiversité
et
la
valorisation
des
aménités
rurales
est
de
3000,00
€
pour
2023
contre
1200,00
€
en
2022.
* Les
subventions
liées
à des
appels
à projets
(réfection
des
routes
de
la Paluette
et Morotiot)
:
31.500,00
€
du
Département
et
30.000,00
€
de
l'Etat.
Cela
représente
environ
70
%
du
montant
des
travaux
réalisés.
-
Régularisation
d’emprises
de
voirie
et
sécurisation
de
carrefours
:
Plusieurs
régularisations
foncières
devront
être
étudiées
prochainement,
concernant
les
routes
du
Perrin
et
de
la
Croix-Marion,
à
la
demande
des
propriétaires
des
terrains
sur
lesquels
fa
voirie
communale
empiète.
Un
travail
est
aussi
à
poursuivre
concernant
la
sécurisation
des
carrefours
du
Perrin
et
du
Bérangé
par
rapport
à
la
RD921.
La
visibilité
est
en
effet
restreinte
et les
vitesses
constatées
souvent
excessives.
- Fermeture
estivale
du
secrétariat
de
mairie
:
Comme
l’année
dernière,
le
secrétariat
de
mairie
sera
fermé
au
public
tous
les
lundis
(accueil
physique
et téléphonique)
pour
pouvoir
notamment
assurer
l'archivage
des
dossiers.
-
Renouvellement
de
la charte
du
PNR
de
Chartreuse :
La
charte
du
PNR
de
Chartreuse
a
été
renouvelée
pour
une
durée
de
15
ans,
de
2022
à 2037.
La
commune
d’Attignat-Oncin
reste
membre.
Le
périmètre
s'étend
désormais
aux
autres
communes
de
la Communauté
de
communes
du
lac
d’Aiguebelette
(sauf celle
d’Aiguebelette-
le-lac). - Feu
d'artifice
de
Lépin-le-lac
le 29
juillet
2023
:
La
commune
a reçu
un
formulaire
de
déclaration
de
spectacle
pour
un
feu
d’artifice
qui
sera
tiré
depuis
le pré
Bocquet,
à Attignat-Oncin,
le samedi
29
juillet
2023,
organisé
par
le
comité
des
fêtes
de
Lepin-le-lac.
- Passation
commandement
Centre
de
secours
Les
Echelles :
Le
vendredi
16 juin
dernier,
la passation
de
commandement
entre
le
capitaine
Jean
Rullo
et
la
lieutenante
Florence
Petiot,
a été
faite.
Cette
dernière
dirige
désormais
le
centre
de
secours
de
Les
Echelles. -Forêt
communale
:
La
commune
est
candidate
au
Sylvo
Trophée,
récompense
mettant
en
avant
la gestion
durable
et multifonctionnelle
de
sa forêt.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
Le Maire
clôt
la séance
à 23
h
00.
Ke SPLLEUON, Seréhuïe
d
sean. République
Française
Département
de
la Savoie
ATTIGNAT-ONCIN
Mairie
D'ATTIGNAT-ONCIN
470
Route
du
Chef
Lieu
73610
ATTIGNAT-ONCIN
Q
04 79
36
07
69
BL)
mäirie.attignat-oncin@orange.fr
Compte-rendu
des
décisions
prises
par-Monsieur
le
Maire,
en
vertu
de
la délégation
qui
lui
a été
accordée
le
02
JUIN
2020,
depuis
la
dernière
séance
du
Conseil
municipal.
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
SÉANCE
DU
20
JUIN
2023
A
—
Autorisation
d'urbanisme
e
2
déclarations
préalables
ont
été
accordées
:
o
DP07302223N509
-
Monsieur
MONTFOLLET
Yannick
o
DP07302223N5010
— Société
AMHC
(M.
TIVOLLIER
Robert)
Vu
pour
être
annexé
au
procès-verbal
de
la séance
du 20
juin
2023,
La
secrétaire
de
séance,
Le
maire,
Rachel
JALLAMION
Thomas
ILBERT
ATIG
SS
ND
Z ’
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SAVOË