Procès Verbal - pv 02 2025 du 03 03 25

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Procès Verbal - pv 02 2025 du 03 03 25 Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Lèves. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 02 2025 du 03 03 25)Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit, certifié mis en ligne h I 6 A\lR. 2025

vlt.t.E

DI: ELÈVES

Procès-verbal n'O2l 2025

Conseil Municipal du lundi 03 mars 2025 à 20 H 30

L'an deux mille vingt-cinq, le LUNDI 03 MARS le Conseil Municipal de la Commune de LEVES, légalement

convoqué par Monsieur Rémi MARTIAL, Maire, s'est réuni en session ordinaire, en Mairie, salle du conseil

municipal.

Date de convocation :24iévrier 2025

PTésents : M. MARTIAL, M. LE CALVE, Mme FERREIRA, Mme PALLUEL, M. PICHEREAU, Mme MOREAU, M.

HOUVET, M. LECOINTRE, Mme DAVID, Mme AUGE-DERUSSIT, Mme DREANO, M. GOISQUE, Mme LABAN,

M. LOIRE, Mme LEGRAND, M. BONNEFOND, M. HUBERT, M. GILLETTA, Mme ROUBAUD, Mme CHAMOISEAU, Mme GUILLET, M. PERONNO, M. GILLOT, Mme IZEL.

Absents excusés :

Pouvoirs:

Mme LELOUTRE donne pouvoir à Mme LABAN,

Mme DEGUINE donne pouvoir à Mme AUGE-DERUSSIT,

Mme MOULARD donne pouvoir à Mme FERREIRA,

M. COSGROVE donne pouvoir à Mme DREANO.

La séance ouverte, Mme MOREAU a été désignée secrétaire de séance

A la demande de la famille de Monsieur Daniel DESGROUAS, Monsieur le Maire transmet au conseil et à

l'ensemble des agents de la ville leurs remerciements pour leurs marques d'affection, leur présence lors

des obsèques.

Monsieur le Maire rend hommage à Monsieur Daniel DESGROUAS :

Toutes nos pensées vont à la famille et aux proches de Daniel. Daniel était un homme d'engagement, l'un

de ses engagements était pour la ville de Lèves, pour qui il était naturel de s'investir, lui qui était un lévois

de toujours. Un vrai amoureux de sa ville.

ll était fier d'être à la suite d'une famille de lévois investie pour la commune. Son papa était connu pour

avoir été l'un des tous premier dirigent du football club de Lèves et Daniel était fier aussi d'être l'un des

tous premier adhérent, il avait connu le football sur le champ de foire avant qu'il y ait enfin un terrain de foot dans les années 50 et un club dédié qui se crée.

ll était aussi très fier de montrer le bureau à la mairie aux nombreux interlocuteurs qu'il a pu croiser, ott travaillait sa maman qui avait été secrétaire de mairie. Sa chère maman qu'il a rejoint.

PV n'2 - CM 03/03/25 714

Sa femme pestait contre lui lorsqu'en rentrant de vacances ou de week-end il l'obligeait à faire un détour

pour aller vérifier que tous les travaux se déroulaient bien ! Ainsi va la vie d'un élu qui a le virus I

Je vais vous lire ce qu'il nous disait ici même en tant que doyen du conseil municipal parce que même s'il

paraissait jeune, c'était quand même notre doyen I ll nous avait fait un petit discours lors de l'installation

du conseil municipal en mars 2020 et je cite un extrait oir il nous disait « je pense que vous serez tout comme moi fier de participer à la mise en place de tous ces projets pour lesquels nous avons été élus, pour lesquels nous ne manquerons pas de nous investir afin qu'ils deviennent réalité. »Certifié mis en ligne h I 6 AVR. 2025

Je crois que c'était ça Daniel, un homme de projets, c'était son moteur. ll ne pouvait pas faire autrement

qu'en demander, qu'en réclamer et lorsqu'un projet était à peine terminé il voyait déjà le suivant.

Vous savez à quel point nous lui devons tous beaucoup. Alors nous membres du conseil municipal, qui que nous soyons, que nous l'ayons connu de longue date ou plus récemment, je crois qu'on l'a tous

apprécié. D'ailleurs tous les messages que vous avez pu adresser divers et variés, ont montré à quel point

c'était un homme qui avait des qualités professionnelles, humaines que nous apprécions tous. C'était un homme d'une grande élégance dans tous les sens du terme. D'une réelle gentillesse, d'une grande implication, tout en discrétion. ll n'aimait pas être mis en avant. C'était quelqu'un qui était très

bienveillant, accessible et qui avait pour cela un sourire ou un regard qui a marqué chacun d'entre nous.

Je sais que tous, qui que vous soyez ici, avez pu exprimer à votre manière ce que vous ressentiez avec ces

points de convergence autour des qualités de Daniel.

ll était comme je vous le disais à l'instant, un homme qui aimait les projets. Beaucoup de projets ont été

menés grâce à lui. Alors certes, c'est toujours un travail d'équipe entre élus/services mais à un moment

donné quand vous avez des projets importants, parfois très importants, souvent complexes, il faut qu'il y

ait forcément quelqu'un qui soit à la mise en æuvre, qui soit le pilote, qui soit au cceur d'un projet, qu'il puisse mettre tout le monde autour de la table, donner du rythme et Daniel était cet homme-là.

ll avait beaucoup de professionna lis me, avec une réelle expertise qui nous était très utile. ll savait de quoi

il parlait. ll aimait d'ailleurs discuter et avancer avec des interlocuteurs qui savaient aussi de quoi ils parlaient. ll aimait beaucoup le contact avec les professionnels. Tous assistants maîtrise d'ouvrage, maîtres d'æuvre, entreprises de travaux qu'il a pu côtoyer depuis 10 ans ici en tant qu'élu et bien ont également apprécié le contact avec Daniel. D'ailleurs, un grand nombre d'entre eux se sont rendus disponibles vendredi dernier. Je voudrais également adresser le même type de message à son égard, appréciant un élu d'une grande disponibilité, très présent. ll était toujours avec nous même lorsqu'il a eu quelques petits soucis de santé à un moment, il n'avait qu'une envie c'était d'être parmi nous parce que c'est ça qu'il aimait faire.

Ce que je vous invite aussi à retenir c'est se dire que finalement, bien que nous soyons évidemment tous

très touchés, très tristes de son départ soudain, c'est qu'il était au cceur de l'action avec encore des projets à mener et c'est peut-être pour luifinalement la plus belle des morts de se dire qu'il part avec des projets qui ont été menés à leur terme tel qu'il l'avait souhaité, exprimé ici. Des projets en cours, des

projets à venir et qui sont tous en bonne piste parce qu'il a fait en sorte que ces projets soient en bonne

piste. Etant le fruit de réflexions, de très longues dates parfois, de très nombreuses réunions, de beaucoup de discussions avec différents partenaires pour faire en sorte que ces projets soient réalisables et qui soient les meilleurs projets possibles.

Je pense à 2 projets en particulier qui lui tenaient fortement à cæur. le projet du complexe sportif, lui qui

a été, je le disais à l'instant footballeur, et sportif de toujours, grand passionné de sport, avait vraiment

envie de voir ce projet avancé. ll n'en aura pas vu l'aboutissement mais d'une certaine manière, il a vu

une étape importante avec le choix du maître d'ceuvre. ll était heureux à l'idée de travailler avec le même

maître d'æuvre que celui de l'école élémentaire. Croyez-moi, il a beaucoup ceuvré pour que ce projet avance, il a énormément dessiné, réfléchi, pensé à différents scénarios. Je crois que ça lui tiendra à cæur que l'on puisse avancer au meilleur rythme que ce soit sur ce projet important pour la commune,

complexe mais important.

L'autre projet aussi sur lequel il avait réellement une affection toute particulière c'est celui de la rénovation de l'église. On a ouvert ce dossier il y a 7 ou 8 ans au moins pour les premières réflexions. C'est peut-être le sujet qui est aujourd'hui le plus ancien si j'ose dire depuis que je suis maire. Et pour cause, on travaille sur un bâtiment qui est très compliqué, qui est inscrit aux bâtiments historiques, qui est en enveloppe tout béton, c'est un matériau qui est difficile à travailler. C'est un projet à multiples enjeux puisqu'on a du patrimoine, les différents réseaux, des adaptations aux normes en vigueur et puis une protection d'un bâtiment qui a aussi des fragilités. Tout cela demandait beaucoup de temps, beaucoup de disponibilité, d'expertise et de volonté de trouver le meilleur scénario qui soit et Daniel y a beaucoup participé et je crois que le plus gros du travail finalement a été fait grâce au permis de

PV n'2 - CM 03/03/25 214certifié mis en rigne t" I 6 AVR. 2025

construire qui a été validé juste avant Noë|. Parfois on dit que le projet finalement une fois que les travaux

ont commencé, le projet est déjà terminé puisque ce dont on ne se rend pas compte c'est toute la phase de réflexion, d'élaboration qui précède le lancement des travaux. J'espère qu'on pourra lancer les travaux rapidement, il nous faut pour cela un dernier accord de la DRAC. Bien entendu ça sera pour nous une manière d'avoir aussi Daniel à nos côtés et de nous souvenir de tout ce qu'il a conduit, mené comme projets et de tout ce qu'il nous a apporté.

ll concluait son discours ici-même, en complément de ce que je vous ai cité il y a un instant, je le cite à nouveau « nous ferons le maximum pour mener à bien le programme municipal. Ce programme pour lequel vous nous avez fait confiance. » Je vous invite tous chers collègues à avoir cela à l'esprit et nous ferons le maximum pour mener à bien le programme municipal. Je crois que c'est cela le mieux que nous puissions faire pour honorer la mémoire de notre cher ami Daniel qui rejoint nos autres amis et je pense

notamment à cette occasion à Michel, que Daniel appréciait beaucoup et pour qui il avait eu aussi un mot

d'amitié, d'estime ici-même lorsqu'il avait pris la parole sur ce fauteuil. Merci beaucoup Daniel. »

Monsieur LECOINTRE : « je parle en mon nom propre mais aussi au nom de mes collègues. Daniel je l'ai connu en 2020 lorsque je suis arrivé sur Lèves. On avait toujours des discussions intéressantes et enflammées sur son travail parce que c'était un travail passionnant pour lui. ll nous apprenait à tous beaucoup de chose par rapport à la construction des bâtiments. ll aimait aussi discuter des professions pour lesquelles nous avons fait 40 ans ou 35 ans de service et on a toujours eu des discussions animées

sur le domaine qui me concerne, la sécurité et également pour le domaine du sport car c'était un passionné de sport également. j'ai pu discuter avec lui notamment sur les matchs de foot qu'il regardait le soir. Ce soir ma pensée va à son épouse, à ses enfants et à nous tous. Merci. »

Une minute de silence est observée

ORDRE DU JOUR

- lnstallation d'un nouveau conseiller municipalen tant que Madame Liliane GAIDET

15/25 - Décès d'un Adjoint au Maire - Décision de suppression ou de maintien du poste et modalités de

mise en æuvre

Rapporteur : Mme FERREIRA

Par délibérations 16/20 et 50/20, le nombre d'adjoints a été fixé à 8

Suite au décès de Monsieur Daniel DESGROUAS, et conformément à l'article 2L22-L4 du Code général des

collectivités territoriales, le conseil municipal doit être convoqué dans un délai de 15 jours pour statuer :

Sur la suppression ou le maintien ou non du poste;

Sur le remplacement de l'adjoint manquant.

Si le Conseil Municipal décide du maintien I postes, il devra décider de la position du nouvel adjoint dans

le tableau. Celui-ci peut en effet prendre rang dans I'ordre des nominations, c'est-à-dire après les adjoints

déjà élus; ceux-ci remonteront alors dans I'ordre du tableau. ll peut également occuper le même rang que l'élu qui occupait précédemment le poste devenu vacant.

De plus, l'arlicle L2t22-7-2 du CGCT prévoit que quand il y a lieu, en cas de vacances, l'adjoint remplaçant

doit être élu parmi les conseillers de même sexe.

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

CONSIDERANT que ces décisions doivent être prises avant l'éventuelle élection,

PV n"2 - CM O3/O3125 314Certifié mis en ligne le I 6 A\,R. 2025

ll est proposé au Conseil Municipal

DECIDE le maintien du poste d'adjoint,

DECIDE de procéder à l'élection dont les résultats sont :

- Scrutateurs : Monsieur Antonin GILLETTA et Monsieur Denis GOISQUE

- Bulletins exprimés = 28

- Bulletins au nom de Monsieur Lionel LECOINTRE = 26

- Bulletin blanc = 1

- Bulletin nul= 1

APPROUVE l'élection de Monsieur Lionel LECOINTRE,

Remarques / questions :

Monsieur le Maire rappelle que Monsieur DESGROUAS avait comme délégations le cæur de village et la gestion des bâtiments municipaux. Ces dernières sont décidées par arrêté du Maire de ce fait, il est pro-

posé à Monsieur LECOINTRE de reprendre la gestion des bâtiments municipaux ayant une certaine cohé-

rence avec la sécurité.

En ce qui concerne le cceur de village, la délégation a été créée en 2014. L'essentiel ayant été fait,

l'inauguration étant prévue le mardi 1"'avril à 18h, Monsieur le Maire ne souhaite pas reconduire cette délégation mais demande à Madame AUGE-DERUSSII Monsieur LE CALVE et à Monsieur HOUVET de poursuivre le projet.

Monsieur le Maire reprend le suivi des autres projets en cours

- Prochaine séance jeudi 03 avril 2025 -

Brigitte MOREAU

DE Y7

Ma

CN

* *

Tableau des adjoints au 14 septembre 2020 Tableau des ad,joints au 03 mars 2025

1. M. PatricK LE CALVE L M. Patrick LE CALVE

2 Mme Marie-Hélène FERREIRA 2 Mme Marie-Hélène FERREIRA

3 M. DanieI DESGROUAS

4 Mme Bénédicte PALLUEL 4 M. Olivier PICHEREAU

M. Olivier PICHEREAU 5 Mme Brigitte MOREAU

6 Mme Brigitte MOREAU M. Joël HOUVET

7 M. Joël HOUVET 7 Mme Marie-Pierre DAVID

8 Mme Marie-Pierre DAVID 8 M. Lionel LECOINTRE

PV n'2 - CM O3lO3/25

ts\

Secrétaire de séance

4/4

de supprimer ou de maintenir le poste d'adjoint;

de décider et de procéder à l'élection à bulletin secret d'un nouvel ad.joint ;

que l'adjoint à élire prenne rang dans I'ordre des nominations, c'est-à-dire après les adjoints déjà

élus, ceux-ci remontant alors dans l'ordre du tableau.

Est candidat le conseiller municipal suivant: Monsieur Lionel LECOINTRE.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,

DECIDE de mett re à jour le tableau des élections comme suit :

Rémi MARTIAL

de Lèves

3 Mme Bénédicte PALLUEL

5

6