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Arrêté - 2024 0908 POITEVINIERE reglement circulation stade de foot chemin guillonniere
Document publié le Mercredi 20 juin 2018 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 0908 POITEVINIERE reglement circulation stade de foot chemin guillonniere)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Données personnelles,
2, æÆ Beaupreau
-nMauges
Arrêté
BEM_AT_2024_0908
Prorogeant l'arrêté
Travaux de pose de plaques de protection avec la grue
Stade de foot de la Poitevinière
temporaire de circulation
BEM AT._2024_0877
CHEMIN DE LA GUILLONNIERE (LA POITEVINIERE)
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3,R 411-5, R411-8,
R411-25,R 415-6,
VU l'arrêté n°BEM_AT_2024 0877 en date du 25/10/2024,
CONSIDÉRANT que retard de chantiers,
ARRÊTE
ARTICLE 1
Les dispositions de l'arrêté BEM AT 2024 0877 du 25/10/2024, portant réglementation de la circulation CHEMIN DE LA
GUILLONNIERE (LA POITEVINIERE) (Beaupréau-en-Mauges), sont prorogées jusqu'au 15/11/2024.
ARTICLE 2 - CHARGES D'EXECUTION
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 08/11/2024
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges
DIFFUSION :
+. Madame Fanny DALIBERT (L_CAPS)
Madame Elise GIRARDEAU (BRANGEON)
Pompiers LE MAY
Gendarmerie
HDV
ALEOP
Services Déchets
La Poste
Pompiers GESTE
Pompiers BEAUPREAU
Transport cordier
Police Municipale
+ Transport scolaire
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse wwwtelerecours.fr; dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer. pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.
rss.
2, “ Beaupreau
er Mauges 2, r Beaupreau
enr Mauges
Arrêté BEM AT 2024 0877
Arrêté temporaire de circulation
Travaux de pose de plaques de protection avec la grue
Stade de foot de la Poitevinière
CHEMIN DE LA GUILLONNIERE (LA POITEVINIERE)
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R.411-21-1,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription,
VU le code de la route et notamment les articles RI10-1, R110-2, R 110-3, R411-5, R411-8,
R411-25,R415-6,
VU la demande par laquelle L_CAPS demeurant rue de la suzerolle
ZA de la Suzerolle 49140 SEICHES DUR LE LOIR représentée par Madame Fanny DALIBERT - demande l'autorisation
d'occuper temporairement le domaine public.,
CONSIDÉRANT que des travaux pose de plaques de protection pour une intervention de grue, nacelle rendent nécessaire
d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, le 31/10/2024 et le 12/11/2024 CHEMIN DE LA GUILLONNIERE (LA POITEVINIERE).
ARRÊTE
ARTICLE 1
Le 31/10/2024 et le 12/11/2024 la circulation des véhicules est interdite CHEMIN DE LA GUILLONNIERE (LA POITEVINIERE) (Beaupréau-en-Mauges). Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains et véhicules de secours.
ARTICLE 2 - SIGNALISATION
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en
place par le demandeur, L_CAPS.
ARTICLE 3 - CHARGES D'EXECUTION
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 25/10/2024
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges
Franck AUBIN
* LCIPS
+ BRANGEON
° HD
«Mairie La Poitevinière
ANNEXES:
plan Conformément aux dispos: ns du Code de justice administrative, le présent arrété pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent
ou sur internet, à l'ad telereours Ji, dans un délai de deux mois à compter de su date de notification au de publication. Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2015 relative à la pratection des dannées personnelles, le hénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accés. de rectification, d'effucement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.
CA Ville de Bonupréau-an-Hauges
# Beaupreau
erMauges CLIE AXIONE
SITE / EVENT TOEA4AE - Beaupréau-en-Mauges
ECHELLE 2, LA Beaupreau
-
Arrêté temporaire de circulation
Travaux de pose de plaques de protection avec la grue
Stade de foot de la Poitevinière
CHEMIN DE LA GUILLONNIERE (LA POITEVINIERE)
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription,
VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3, R411-5, R 411-8,
R411-25, R415-6,,
VU la demande par laquelle L_CAPS demeurant rue de la suzerolle
ZA de la Suzerolle 49140 SEICHES DUR LE LOIR représentée par Madame Fanny DALIBERT - demande l’autorisation
d'occuper temporairement le domaine public,
CONSIDÉRANT que des travaux pose de plaques de protection pour une intervention de grue, nacelle rendent nécessaire
d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, le 31/10/2024 et le
12/11/2024 CHEMIN DE LA GUILLONNIERE (LA POITEVINIERE),
ARRÊTE
ARTICLE 1
Le 31/10/2024 et le 12/11/2024 la circulation des véhicules est interdite CHEMIN DE LA GUILLONNIERE (LA POITEVINIERE)
(Beaupréau-en-Mauges). Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains et véhicules de secours.
ARTICLE 2 - SIGNALISATION
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en
place par le demandeur, L_CAPS,
ARTICLE 3 - CHARGES D'EXECUTION
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 25/10/2024
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges
Franck AUBIN
DIFFUSION: e LCAPS
e_ BRANGEON
° HDV + Mairie La Poitevinière
ANNEXES: plan
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur interne, à l'adresse wwwtelerecours fi, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit
d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.
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SITE / EVENT TOEA4AE - Beaupréau-en-Mauges
STADE DE FOOTBALL DE LA POITEVINIERE
N° DOSSIER L.CAPS ECHELLE