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Procès Verbal - PV CM 13 03 2025
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 13 03 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Investissement et développement économique,
COMMUNE LES PREMIERS SAPINS
8 rue de la Scierie - Nods
25580 LES PREMIERS SAPINS
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL du 13 mars 2025 à 20 h 00
Salle du Conseil des Premiers Sapins
L'an 2025, le 13 mars à 20 h 00, le Conseil Municipal de la Commune Les Premiers Sapins, régulièrement convoqué le 10 mars 2025 par Pierre-François BERNARD, Maire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du Conseil Municipal des Premiers Sapins.
Étaient présents : BERNARD Pierre-François, BEY Tiffany, CACHOD Chrystelle, CACHOD Didier, CHANEZ Marie-Madeleine, COINTET Alexandre, COULOT Pierre, DEBRUILLE Catherine, DEFONTAINE Thierry, DELACHAUX Alice, GIRARD Annick, GIRARDET Didier, HERMANN Florence, MARCEL Patrick, NICOD Isabelle, ODIN Jean-Luc, PARIS Mélanie, VIPREY Nicolas
Étaient absents excusés : CHANUDET Jean-Marie, FAIVRE Amandine, MOUROT Christian, SIRON Alexandra
Ordre du jour :
- Attribution du marché de construction d'une halle multisport
- Attribution du marché de construction d'une halte randonneurs
-_ Questions diverses
Madame Florence HERMANN est nommée secrétaire de séance pour ce Conseil Municipal.
1/7 Attribution du marché de construction d'une halle multisport
Monsieur le Maire rappelle au Conseil que la maitrise d'œuvre des travaux de construction de la halle multisport a été confiée à la Société CHANEAC Architecture. Cette dernière a publié l'appel d'offre le 17/01/2025.
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2122-21 et L.2122-21-1 ;
Vu le code de la commande publique ;
Considérant que le conseil municipal doit se prononcer sur tous les éléments essentiels du contrat à venir au nombre desquels figurent notamment l'objet précis de celui-ci tel qu'il ressort des pièces constitutives du marché mais aussi son montant exact et l'identité de son attributaire :
Vu le procès-verbal de la commission d'appel d'offres, après ouverture des plis le 13/03/2025 :
Vu l'avis de la commission d'appel d'offres ;:
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité d'autoriser Monsieur le Maire à signer les marchés publics suivants :
Programme : Construction d'une halle multisport
> Lot 1-VRD
Entreprise retenue : VERMOT SAS - 16 rue Pasteur - 25650 GILLEY Montant du marché : 244 791.13 € TTC
> Lot 2- Bâtiment
Entreprise retenue : SMC2 - rue Bolivert - ZI - 25320 CHEMAUDIN Montant du marché : 989 102.16 € TTC
Procès-Verbal — Conseil Municipal du 13/03/2025 - 1 > Lot 3 - Electricité
Entreprise retenue : EITE-STRASSER - 13 rue du Port - 25200 MONTBELIARD Montant du marché : 47 280.00 € TTC
Les crédits nécessaires sont prévus au budget communal.
21 Attribution du marché de construction d'une halte randonneurs
Monsieur le Maire rappelle au Conseil que la maitrise d'œuvre des travaux de construction de la halte randonneurs a été confiée à la Société PAILLARD ARCHI & CO. Cette dernière a publié l'appel d'offre le 10/01/2025.
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2122-21 et L.2122-21-1;
Vu le code de la commande publique ;
Considérant que le conseil municipal doit se prononcer sur tous les éléments essentiels du contrat à venir au nombre desquels figurent notamment l'objet précis de celui-ci tel qu'il ressort des pièces constitutives du marché mais aussi son montant exact et l'identité de son attributaire ;
Vu le procès-verbal de la commission d'appel d'offres, après ouverture des plis le 28/02/2025 ;
Vu l'avis de la commission d'appel d'offres ;
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité d'autoriser Monsieur le Maire à signer les marchés publics suivants :
Programme : Construction d'une halte randonneurs
> Loft 1 - Terrassement/VRD
Entreprise retenue : FORIEN Père & Fils - 25 rue des Banarbes - 25800 VALDAHON Montant du marché : 30 795.03 € HT
> Lot 2- Gros œuvre
Entreprise retenue : CLAUZEL SAS - 28 rue Chêne dessus - 25800 EPENOY Montant du marché : 67 875.72 € HT
> Lot 3 - Charpente/Couverture/Zinguerie/Bardage
Entreprise retenue : BOILLOD Construction - 1 chemin de la Zone - 25390 ORCHAMPS-VENNES Montant du marché : 70 833.33 € HT
> Loft 4 - Electricité
Entreprise retenue : GUYON VILLEMAGNE - 1 rue Combe Gremond - 25560 BULLE Montant du marché : 5 700.00 € HT
Les crédits nécessaires sont prévus au budget communal.
La séance est levée à 20 h 35.
La secrétaire de séance, Le Maire,
Florence HERMANN
Procès-Verbal — Conseil Municipal du 13/03/2025 - 2