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Compte-Rendu - vnd 9621276
Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Villard-Notre-Dame.
Lien du pdf (Compte-Rendu - vnd 9621276)
Thèmes du document : Animaux, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Mairie de VILLARD NOTRE DAME
Place PAGANON
38520 VILLARD NOTRE DAME
________
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 février 2023 A 18H00
SÉANCE N° 01_2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt et un février à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme BRUN Ophélie, Maire.
Présents : BREURE Gisèle, BRUN Maximin, BRUN Ophélie, BRUN Thierry
Représenté : Jean Claude GALLARD représenté par Maximin BRUN
Bertrand BONNEFOND représenté par Gisèle BREURE
Secrétaire de séance : Ophélie BRUN
ORDRE DU JOUR :
• Approbation du compte rendu du conseil municipal du 30 novembre 2022 • Approbation du compte de gestion 2022 (ajournée)
• Approbation du compte administratif 2022 (ajournée)
• Affectation du résultat (ajournée)
• Remboursement de frais avancés par un conseil municipal
• Proposition de convention avec le Tichodrome
• Proposition de location du gîte du Presbytère
• Points été/hiver 2022/2023 des gîtes communaux
• Questions diverses
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2022
Le conseil approuve à l’unanimité le compte rendu de la dernière séance.
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022
Délibération ajournée
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
Délibération ajournée.
REMBOURSEMENT DE FRAIS AVANCES PAR UN CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur Jean Claude GALLARD, conseiller municipal, s’est chargé de l’édition des cartes de vœux. Il a réglé la facture d’un montant de 39.65 € TTC par ses propres moyens de paiement.
Il convient donc de lui rembourser la somme engagée. Mairie de VILLARD NOTRE DAME
Place PAGANON
38520 VILLARD NOTRE DAME
________
Le conseil municipal décide à l’unanimité de rembourser la facture à Monsieur Jean Claude GALLARD. Cette somme sera imputée sur le budget communal à l’article 6064.
PROPOSITION DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE TICHODROME
Le Maire, Ophélie BRUN, expose aux membres du conseil municipal, que le centre de sauvegarde de la faune sauvage du Tichodrome, association Loi 1901, a pour but de recueillir et de soigner les animaux sauvages, blessés, malades, affaiblis ainsi que les jeunes juvéniles, en vue de les relâcher dans les sites appropriés.
Ouvert en juillet 2011, le centre recueille environ 1900 à 2000 animaux d’une centaine d’espèces différentes par an. Il répond également à une très grande sollicitation du public (5000 appels par an).
Situé à Le Gua (38450), il s’agit de la seule structure habilitée à recueillir la faune sauvage blessée sur le département de l’Isère. Le Tichodrome répond à la demande du public quant àla prise en charge des animaux sauvages découverts blessés ou en détresse, afin de leur offrir une chance de convalescence, en vue d’être relâchés à nouveau dans la nature.
Le Tichodrome joue un rôle dans le maintien de la biodiversité par la richesse des espèces soignées, participe au suivi sanitaire de la faune sauvage, sensibilise le public par le biais des animaux pris en charge et des conseils téléphoniques, mais également par la tenue de stands régulièrement tout au long de l’année et dans différentes manifestations.
Afin de pérenniser ses actions et de contribuer à rendre ce service considéré par tous comme d’utilité publique, le centre de sauvegarde du Tichodrome a besoin de partenariats précis et durables avec les communes de son territoire d’action.
,
Il est proposé au conseil municipal de devenir partenariat avec cette association via la convention annuelle et d’octroyer une subvention dont le montant est fixé à 100 € pour 2023.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
• APPROUVE l’adhésion de la commune à un partenariat avec le centre de sauvegarde de la faune sauvage, le TICHODROME.
• APPROUVE les termes de la convention de prise en charge de la faune sauvage.
• DECIDE l’octroi d’une subvention annuelle pour 2023 à hauteur de 100 € au profit de l’association Tichodrome.
• AUTORISE le Maire, ou son représentant, à signer ladite convention et tout document se rapportant à cette affaire. Mairie de VILLARD NOTRE DAME
Place PAGANON
38520 VILLARD NOTRE DAME
________
QUESTIONS DIVERSES
Budget prévisionnel 2023 :
Préparation du budget primitif 2023 pour la prochaine séance.
Presbytère :
ü Chercher une société pour assurer le nettoyage du logement du Presbytère et leur demander un devis (J.C GALLARD)
ü Se renseigner sur mise en demeure de paiement au locataire (nombre de relances – mise en demeure …)
Points location gîtes communaux :
ü Saison hiver 2022-2023 : 2920.00 € de titres de location dont 1400.00 € d’AIR BNB. ü Ne pas louer en dessous de 2 nuits minimun
ü Pas de hausse de tarif prévu pour 2023
La commune prévoit, dans le but d’améliorer la qualité des locations touristiques, de faire des achats de fournitures et de procéder à des modifications et/ou réparations suite aux demandes récurrentes des visiteurs.
Prochain conseil municipal :
• Prévoir une délibération pour les achats liés à la bibliothèque.
• Remise en route des démarches pour la création d’une AFP , suite au compte rendu du diagnostic pastoral fait par la FAI en 2022.
La séance est levée à 19H35.
Le Maire,
Ophélie BRUN