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Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Chapelle-Hermier.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 30 janvier 2023 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Transports,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 30 janvier 2023
Nombre de conseillers
- en exercice : 13
- présents : 13
- votants : 13
L’an deux mille vingt-trois, le 30 janvier, le Conseil Municipal de La Chapelle Hermier dûment convoqué le 25 janvier 2023, s’est réuni en réunion ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Sébastien PAJOT, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 13 Présents : 13 Votants : 13
Etaient présents : Sébastien PAJOT, Guy RAPITEAU, Emmanuel MAREIX, Bernard LECOCQ, Sébastien CORNU, Sylvie LABBE, Patrice MECHIN, Charles GARANDEAU, Dominique MERIEAU, Christophe GAUVRIT, Chantal DESVARENNES, Josette BOUCHEREAU, Benoît HERIEAU
Etait absent :
Désignation d’un secrétaire de séance (article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) créé par la loi 96-142 1996-02-21 JORF 24 février 1996). Bernard LECOCQ a été élu secrétaire de séance.
N° Intitulé de la délibération Approuvée
1 Mise à jour du RIFSEEP OUI
2 Adhésion aux groupements de commandes l’accord-cadre à bons de commande pour des travaux de signalisation horizontale OUI
3 Adhésion aux groupements de commandes accord-cadre à bons de commande pour des travaux de signalisation verticale OUI
4 Attribution du marché de Maîtrise d’œuvre de la salle polyvalente OUI
5 Attribution du marché de Maîtrise d’œuvre du réseau de chaleur de la salle polyvalente OUI
6 Convention de délégation de la Maitrise d’ouvrage pour le réseau de chaleur OUI
Les délibérations du Conseil Municipal sont consultables à l’accueil de la mairie.
LISTE DES DELIBERATIONS En application de l’Ordonnance n°2021-1310 et du Décret n°2021-1311 du 7 octobre
2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements
Publié / affiché le : 06/02/2023