Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CA CCAS 13 11 2024 Signé
Procès Verbal - PV CM 21 03 2025 Signé
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CA CCAS 3 04 2025
Déliberation - LISTE DELIIB CA CCAS 20 03 2025
Procès Verbal - Signé PV CM 21 11 2024
Séance - CA CCAS 8.04.2025
Procès Verbal - pv 11 avril signe
Procès Verbal - 05. PV du 15.10.2024 signé
Procès Verbal - PV CM290426
Procès Verbal - 2025007 ANNEXE A1 CCAS CA 2025 03 31 PV
Procès Verbal - pv ca Ccas 20 03 2025 Signé
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Courcelles-lès-Lens.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv ca Ccas 20 03 2025 Signé)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Démocratie,
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
CONSEIL D’ADMINISTRATION
JEUDI 20 MARS 2025 – 18h00
Mairie de Courcelles-lès-Lens
PROCÈS-VERBAL PROCÈS-VERBAL – CA CCAS 20-03-2025 - 2 / 11
Le 20 mars 2025 à 18 heures 00,
Le Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale de la ville de Courcelles-lès-Lens s’est réuni à
la Mairie,
Sous la Présidence de Madame Édith BLEUZET- CARLIER, Présidente du CCAS
En suite d’une convocation en date du 14 mars 2025.
Étaient présents :
1. Madame Edith BLEUZET-CARLIER - Présidente
2. Monsieur Ludovic BOBELNA – Vice-Président
3. Madame Annie PENET
4. Madame Nadège FRANCHOMME
5. Madame Monique KUCHARSKI
6. Madame Céline DELATTRE
7. Madame Florence FABERT
8. Madame Brigitte MILAN
Absents excusés :
Madame Emilie COISNE donne procuration à Madame Nadège FRANCHOMME
Madame Bernadette LEFEBVRE donne procuration à Madame Edith BLEUZET-CARLIER
Monsieur Raymond LEFEBVRE donne procuration à Monsieur Ludovic BOBELNA
Absent(s) :
Madame Natacha KARCYZNSKI
Madame Cathy LE ROUZIC
Secrétaire de séance : Madame Céline DELATTRE
En exercice : 13
Présent(s) : 8
Absent(s) Procuration(s) : 3
Absent(s) : 2 PROCÈS-VERBAL – CA CCAS 20-03-2025 - 3 / 11
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU C.C.A.S DU JEUDI 20 MARS 2025 – 18H00
MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
MEMBRES ÉLUS MEMBRES NOMMES
Edith BLEUZET-CARLIER - Présidente P
Ludovic BOBELNA – Vice-Président P Céline DELATTRE P
Annie PENET P Florence FABERT P
Nadège FRANCHOMME P Raymond LEFEBVRE Proc
Emilie COISNE Proc Bernadette LEFEBVRE Proc
Natacha KARCYZNSKI A Cathy LE ROUZIC A
Monique KUCHARSKI P Brigitte MILAN P
Assistent au
Conseil d’Administration du CCAS
Thomas BOULARD
Directeur Général des Services
P
Catherine LUSZCZYK
Pôle Culture - Éducation & Solidarités
P
P : Présent
Proc : Procuration
A : Absent
ORDRE DU JOUR
Ouverture de la séance par Madame la Présidente
Désignation d’un secrétaire de séance
Madame Céline DELATTRE est désignée Secrétaire de séance.
Appel nominal et Pouvoirs
Informations
DELCCAS2025-0320-01 DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025
Votant(s) : 11 Exprimé(s) : 11
Pour : 11 Contre : 0 Abstention(s) : 0
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
INFORMATIONS
BILAN ACTIONS CCAS 2024
CÉRÉMONIE DES NAISSANCES
REPAS DE PRINTEMPS
ÉVÈNEMENTS 2025 PROCÈS-VERBAL – CA CCAS 20-03-2025 - 4 / 11
PRÉAMBULE
• Ouverture de la séance par Madame la Présidente
• Désignation du secrétaire de séance
Rapporteur : Madame la Présidente
Il est nécessaire de désigner un secrétaire de séance, conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
Madame la Présidente propose de désigner Madame Céline DELATTRE Secrétaire de séance.
▪ Appel nominal et Pouvoirs
Rapporteur : Le secrétaire de séance
Madame la Présidente dénombre les membres présents et constate le quorum en application de l'article
R123-17 du Code de l’Action Sociale et des Familles PROCÈS-VERBAL – CA CCAS 20-03-2025 - 5 / 11
INFORMATIONS
Compte-rendu des décisions prises par la Présidente en application de l’article R 123-21 du Code de l’Action
Sociale et des Familles.
Madame la Présidente rappelle qu’en application de l’article R 123-21 du Code de l’Action Sociale et des Familles,
elle doit rendre compte, à chacune des réunions obligatoires du Conseil d’Administration, des décisions prises en
vertu des articles R 123-21 à R 123-23 du même code, relatif aux délégations de pouvoir du Président,
précédemment votées (délibération du 20 octobre 2020).
▪ État des demandes et attributions des aides facultatives
Novembre 2024 à février 2025
NOVEMBRE
2024
DÉCEMBRE
2024
JANVIER
2025
FÉVRIER
2025
REFUS ACCORD REFUS ACCORD REFUS ACCORD REFUS ACCORD
Aides d’urgence 0 4 0 2 1 8 0 4
Paniers Solidaires Courcellois 1 22 0 15 0 10 1 4
Épicerie Sociale 0 26 0 25 0 29 0 27
Frais d’obsèques 0 0 1 0 0 1 0 0
Nuitées d’hôtel 0 0 0 0 0 0 0 0
Cartes naissances 0 20 0 0 0 0 0 0 PROCÈS-VERBAL – CA CCAS 20-03-2025 - 6 / 11
DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATION : DELCCAS2025-0320-01
OBJET :
DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025
Annexe2025-01 : Rapport d’Orientations Budgétaires 2025
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.2312-1
Vu le Code de l’Action Sociale et des Familles
Vu la loi NOTRe n°2015-991 du 7 août 2015, portant nouvelle organisation territoriale de la République,
Considérant qu'un débat sur les orientations générales du budget est obligatoire dans les Villes de 3500
habitants et plus
Considérant que le débat doit se tenir dans les deux mois précédant l'examen du budget primitif
Considérant que Le Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) doit s’appuyer sur un Rapport d’Orientation Budgétaire
(ROB) qui est porté à la connaissance du Conseil Municipal dans les deux mois précédant le vote du budget
Le Débat d’Orientation Budgétaire, constitue la phase préalable au vote du budget primitif et un moment essentiel
de la vie d’une collectivité locale.
L’article L.2312-1 du CGCT précise que le Rapport d'Orientation Budgétaire doit porter sur les orientations
budgétaires de l’exercice, les engagements pluriannuels envisagés ainsi que sur la structure et la gestion de la
dette.
Cette première étape du cycle budgétaire est également un élément de sa communication financière. Il a lieu au
plus tôt deux mois avant l’examen du budget primitif.
Une délibération spécifique prend acte de la tenue du débat.
Cette délibération doit faire l'objet d'un vote par l'assemblée.
Les objectifs sont les suivants :
- Exposer les contraintes externes influençant la situation financière de la collectivité
- Proposer les orientations de la collectivité en termes de nouveaux services rendus, d’investissement, de
fiscalité et d’endettement.
Par son vote, l'assemblée délibérante prend non seulement acte de la tenue du débat mais également de
l'existence du rapport sur la base duquel se tient le Débat d'Orientation Budgétaire.
Madame La Présidente sollicite les membres du conseil d’administration du CCAS afin de procéder au vote du
Débat d'Orientation Budgétaire 2025 sur la base du Rapport d'Orientation Budgétaire.
Après en avoir délibéré, le Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale de la ville de
Courcelles-lès-Lens décide de :
- Confirmer que le Débat d'Orientation Budgétaire s'est tenu conformément à la législation en vigueur ;
chacun ayant pu s'exprimer librement sur les propositions émises et formuler des avis, commentaires et
propositions
- Prendre acte du Débat d'Orientation Budgétaire 2025 sur la base du Rapport d’Orientations Budgétaires
2024 tel que joint en annexe de la présente délibération.
- Confier à Madame La Présidente ou son représentant par délégation, le soin de prendre toutes les mesures
et d’exercer toutes les formalités nécessaires pour mener à bien ce dossier, ce projet et la mise en œuvre
et l’exécution de la présente délibération PROCÈS-VERBAL – CA CCAS 20-03-2025 - 7 / 11
Dit que :
- Madame la Présidente est chargée de prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente
délibération
- Les dispositions de cette délibération prendront effet à compter de la transmission de cette délibération au
contrôle de légalité, et de sa publication ou affichage.
- La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant
de l’État dans le Département et de sa publication ou de soin d’affichage. Le tribunal administratif peut être
saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.
télérecours.fr
En exercice : 13
Présent(s) : 8
Procuration(s) : 3
Votant(s) : 11
Exprimé(s) : 11
Pour : 11
Contre : 0
Abstention(s) : 0
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ PROCÈS-VERBAL – CA CCAS 20-03-2025 - 8 / 11
QUESTIONS ORALES & INFORMATIONS DIVERSES
▪ BILAN ACTIONS CCAS 2024
Voir AnnexeA
▪ CÉRÉMONIE DES NAISSANCES
La prochaine se tiendra le 22 mars 2025 à la passerelle de 10h à 12h
31 enfants ont été conviés
Il sera proposé par un agent de la médiathèque la lecture d’un conte pour les frères et sœurs qui
accompagnent (3-7ans).
▪ REPAS DE PRINTEMPS
Le repas en salle se tiendra le mercredi 21 mai 2025
Il est prévu de prendre la même formule que l’an dernier
- ‘’LOUCLARK’’ animation musicale (Devis à 1700,00 €)
- LC Traiteur
- Location d’un photomaton
La livraison aura lieu le samedi 24 mai 2025
Choix du repas par les administrateurs
65 ans pour l’un des 2 convives (couples)
REPAS : 45,00 € par personne
- 2 apéritifs avec ou sans alcool et 3 amuses bouches
- Velouté d’asperges OU crème de champignons
Velouté d’asperges
- Salade de terroir périgourdin ou coquille de poisson façon bellevue Velouté d’asperges OU
crème de champignons
Coquille de poisson façon Bellevue
- Trou normand : Sorbet pomme et calvados OU Sorbet poire er eau de vie de poire OU
sorbet mandarine et vodka
Sorbet mandarine et vodka
- Aiguillette de volaille aux légumes du soleil avec gratin dauphinois et tatin de légumes OU
dos de cabillaud rôti aux agrumes, pomme Macaire et flan de légumes
Aiguillette de volaille aux légumes du soleil avec gratin dauphinois et tatin de
légumes
- Assiettes de 3 fromages, fruits et salade verte // PAIN et BEURRE
- Craquant chocolat caramel OU Fraisier OU Framboisier aux amandes
Fraisier
- 1 bouteille de vin rouge pour 4 personnes PROCÈS-VERBAL – CA CCAS 20-03-2025 - 9 / 11
- 1 bouteille de vin blanc pour 6 personnes
- Eau plate
- Eau gazeuse
- Bière pression → NON
LIVRAISON : 28,50 € par personne
- Velouté d’asperges ou crème de champignons
Velouté d’asperges
- Salade de terroir périgourdin ou coquille de poisson façon bellevue Velouté d’asperges ou
crème de champignons
Coquille de poisson façon bellevue
- Aiguillette de volaille aux légumes du soleil avec gratin dauphinois et tatin de légumes ou
dos de cabillaud rôti aux agrumes, pomme Macaire et flan de légumes
Aiguillette de volaille aux légumes du soleil avec gratin dauphinois et tatin de
légumes
- Assiettes de 2 fromages, pain beurre
- Craquant chocolat caramel OU Fraisier OU Framboisier aux amandes
Fraisier
▪ ÉVÈNEMENTS 2025
VOYAGE A LA MER
Priorité aux bénéficiaires du panier solidaire courcellois
- Une sortie en juillet
- Une sortie en aout
PLAN ALERTE
Pris en charge par l’équipe Entour’âge
BOXE SANTE sera déployée
SORTIE DES AINES
Formule : une sortie et un repas dansant
Voir date à déterminer (fin septembre)
QUINZAINE BLEUE
Du 6 au 17 octobre 2025
Thème 2025 : Vieillir une force à partager
SALON DU BIEN-ÊTRE
Samedi 22 novembre 2025
COLIS DE FIN D’ANNÉE
La distribution se tiendra le samedi 13 décembre 2025 PROCÈS-VERBAL – CA CCAS 20-03-2025 - 10 / 11
▪ PROCHAINE RÉUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION
SOCIALE DE LA VILLE DE COURCELLES-LÈS-LENS
Les administrateurs retiennent la date du : Jeudi 3 avril 2025 pour la prochaine réunion du Conseil
d’administration du Centre Communal d’Action Sociale de la ville du Courcelles-lès-Lens qui sera l’occasion
de la présentation du Budget Primitif de l’année 2025 (séance consacrée au vote du Budget Primitif)
La séance est levée à 19 heures 59 PROCÈS-VERBAL – CA CCAS 20-03-2025 - 11 / 11
ADOPTION DU COMPTE-RENDU
ADOPTION DU COMPTE-RENDU
DE LA SÉANCE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LA
VILLE DE COURCELLES-LÈS-LENS
DU 20 MARS 2025
LE PRÉSENT COMPTE-RENDU EST SOUMIS À APPROBATION DES MEMBRES DU CONSEIL
D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE COURCELLES-LÈS-
LENS AU COURS DE SA SÉANCE DU 3 AVRIL 2025
En exercice : 13
Présent(s) : 8
Procuration (s) : 3
Absent(s) : 5
Votant(s) : 11
Exprimé(s) : 11
Pour : 11 Contre : 0 Abstention(s) : 0
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL
D’ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE COURCELLES-LÈS-LENS DU 20 MARS 2025
EST ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
A Courcelles-lès-Lens,
Le 3 avril 2025
Edith BLEUZET-CARLIER Céline DELATTRE
Présidente du CCAS Secrétaire de Séance