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Ordre du Jour - 00a ODJ 6 fevrier 2025
Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Vigneux-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00a ODJ 6 fevrier 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Bois et produits du bois, Grandes et moyennes entreprises,
Vigneux-sur-Seine
Conseil Municipal du 6 février 2025
à 19 h 00
Ordre du Jour
Appel des membres.
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024.
Délégation de pouvoirs du Maire
1. C2457 - Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la réparation des désordres structurels sur la piste d’athlétisme Joseph MAHMOUD et la réfection des courts de tennis François LELUC
2. C2458 - Etude du réseau d’assainissement du groupe scolaire Pasteur
3. C2459 – Assistance à maîtrise d’ouvrage relative aux études de structure du projet de l’Hôtel de Ville
4. Contrat C2461 – Contrat de prestation de « Aide au permis ».
5. Signature d’une convention avec la Caisse Régionale d’Assurance Maladie d’Ile de France (CRAMIF) dans le cadre d’une mise à disposition de locaux
6. 2024-18 – Travaux de rénovation énergétique de la mairie annexe - Lots 1 et 2.
7. 2022-04 – Maitrise d’œuvre pour la construction d’une salle des mariages via une extension du Château des Acacias –– Conclusion d’un avenant n°3
8. 2022-25 – Assurances dommages aux biens et risques annexes et flotte automobile et risques annexes - lot 1 : dommages aux biens et risques annexes – Avenant 2 et 3
9. 2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du Château des Acacias - Lot 5 : Electricité – Avenant 4
10. 2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du Château des Acacias - Lot 1 Terrassement VRD – Gros œuvre – Façades – Charpente bois – Couvertures – Passation d’un avenant 4
11. 2024-23 – Achats de fournitures, de produits, d’accessoires, d’outillages, de matériels et de matériaux pour le magasin technique – Lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 9, 10 et 11.
12. Contrat C2462 – Acquisition de 2 véhicules spécifiques, d’une sérigraphie pour le véhicule de police municipale et d’un boitier complémentaire pour la mallette de diagnostic
13. 2023-24 – Réfection de la façade du bâtiment récent de l’hôtel de ville, extension de l’accueil du bâtiment ancien et réfection du parvis – Lot 1 – Avenant n°3.
14. Contrat C2502 – Traiteur pour la cérémonie des vœux du Maire
15. Contrat C2503 – Location son et lumière pour la cérémonie des vœux du Maire et pour la soirée du personnel 16. Contrat C2501 - Location d’une balayeuse sans chauffeur et avec entretien
17. 2024-15 – Installation, location et maintenance de fontaines d'eau réfrigérée reliées au réseau ou en bonbonne et de fourniture de consommables
18. 2023-24 – Réfection de la façade du bâtiment récent de l’Hôtel de ville, extension de l’accueil du bâtiment ancien et réfection du parvis – lot 1 – avenant n°3
19.. 2024-24 – Balayage et prestations d’entretien des voies et des espaces publics sur le territoire de Vigneux- sur-Seine
20. Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel pour la Prévention de la Délinquance – FIPD 2025 pour l’acquisition de caméras piétons
21. Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel pour la Prévention de la Délinquance – FIPD 2025
22. 2023-18 – Maitrise d’œuvre pour les travaux d’aménagements intérieurs de l’accueil, du guichet unique, des bureaux au rdc, r+1 et r+2 et de mise en accessibilité de l’Hôtel de ville – Avenant n°2.
23. Ressources Humaines – Frais de scolarité pour un apprentissage « Manager de la communication numérique »
24. Demande de financement au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2025 pour le projet « 3ème phase du projet pluriannuel de modernisation du parc d’éclairage public : remplacement de l’éclairage actuel sur l’ensemble de la commune par la technologie LED »
Affaires à délibérer :
N° Objet de la délibération Rapporteur
Institutionnel
1. Demande de surclassement démographique. Monsieur le Maire
2. Présentation du rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Bouchra KHIAR
Finances
3. Budget 2025 – Débat d’orientations budgétaires Joël GRUERE
Juridique
4. Approbation de la convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la région d’Ile-de-France pour la mise
à disposition d’un Délégué pour la protection des données personnelles
et pour l’accompagnement des services dans le cadre de la gestion des
données et toutes autres questions liées au règlement général sur la
protection des données (RGPD)
Monsieur le Maire
Affaires générales
5. Approbation du règlement intérieur relatif aux cérémonies civiles Fouad SARI
Restauration municipale
6. Délégation de Service Public relative à la restauration scolaire et municipale – présentation du rapport annuel d’activités 2023-2024
Valérie HOULLIER Enfance
7. Approbation des nouvelles dispositions du règlement intérieur des accueils de loisirs périscolaires, extrascolaires maternels et élémentaires,
mercredis et vacances scolaires.
Leïla SAÏD
8. Signature d’une convention pour le versement des frais de scolarité d’un enfant de Vigneux-sur-Seine scolarisé dans une classe spécialisée de la
ville de Grigny.
Monique BAILLOT
Ressources humaines
9. Personnel Communal - 2025 - Mise à jour du tableau des effectifs n°1 de la VILLE
Jeannette LECOQ