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Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du MARDI 9 MAI 2023
Compte-Rendu - CR 9 janvier 2023
Document publié le Lundi 9 janvier 2023 par la commune de Valframbert.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 9 janvier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Investissement et développement économique,
1/3 – Conseil Municipal du 9 JANVIER 2023
DEPARTEMENT DE L’ORNE
MAIRIE de
VALFRAMBERT
61250
02.33.29.08.34
SEANCE DU LUNDI 9 JANVIER 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L’an deux mil vingt-trois, le neuf janvier à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de VALFRAMBERT, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Valframbert, sous la présidence de Monsieur Francis AIVAR, Maire de Valframbert.
Date de convocation du Conseil Municipal : jeudi 5 janvier 2023
Etaient présents : Hubert de Beauregard, Jean-Paul Saint-Germain, Francine Thefaine, Claude Lambert, Sylvie Douvenoult, Eric Leroy, Michèle Honniball, Julien Bourgault, Régine Barberon, Roselyne Guillaume, Manson Bertrand.
Absents excusés : Marie-Odile Duval (pouvoir à Francine), Michel Maillard (pouvoir à Jean-Paul Saint-Germain), Marc Lorand-Brionne (pouvoir donné à Francis Aivar), Dominique Brionne (pouvoir à Roselyne Guillaume), Ouarda Kedjam (pouvoir à Julien Bourgault)
Nombre de
Membres Présents Votants
17 12 17
D DE EL LI IB BE ER RA AT TI IO ON N 2 20 02 23 3- -0 01 1
PORTANT SUR DECISION MODIFICATIVE POUR UNE AUGMENTATION POUR UN TRANSFERT DE LIGNE EN FONCTIONNEMENT
LE CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire explique qu’il manque 61 centimes sur la ligne Intérêts d’emprunt (66111) et qu’à ce titre la Trésorerie de Mortagne exige une Décision modificative pour établir le paiement.
Il est donc proposé de transférer la somme de 1 € du chapitre 67 CHARGES SPECIFIQUES – art. 673 – vers le Chapitre 66 CHARGES FINANCIERES – Art. 66111.
FONCTIONNEMENT AUGMENTATION DIMINUTION Chapitre 66 – CHARGES
FINANCIERES
1 €
Chapitre 67 – CHARGES
SPECIFIQUES
1 €
Après délibération, les membres du Conseil Municipal valident à l’unanimité la proposition de transfert. 2/3 – Conseil Municipal du 9 JANVIER 2023
C CO ON NT TE EN NU U D DE E M MI IS SS SI IO ON N D DE ES S C CO OM MM MI IS SS SI IO ON NS S
Travaux – gestion des salles - scolaire
Commission travaux : le 6 février 2023 à 20h
• Prévision des travaux de la salle polyvalente suite à des infiltrations : zinc vieillissant en bas de toiture – devis en cours
• Prévision de changement d’ardoises à l’école (en cours de vérification) • Prévision renouvellement des sanitaires du vestiaire du personnel technique • Prévision de changement de tuiles à la mairie ainsi que réaménagement du bureau du maire • Prévision de travaux à l’église : morceau de plafond tombé dans la chapelle Sud à réparer – des tubes de chauffage pas adaptés
• Devis voirie en cours sur le Chemin des Jonquilles
• Ecole : 11 radiateurs indépendants au gaz qui ne permettent pas de réguler la température avec impossibilité de poser une régulation hebdomadaire et thermostatique sur le matériel • Secteur Chemoitou jusqu’au passage à niveau : la défense incendie n’est pas assurée. Or il y a des entreprises de transport avec des cuves à fuel.
Commission gestion des salles : le jeudi 2 février 2023 à 20h
Commission scolaire : le mardi 31 janvier à 20h
B BI IL LA AN N D DE E L L’ ’A AN NN NE EE E D DE ES S S SE ER RV VI IC CE ES S A AU UX X F FA AM MI IL LL LE ES S
• Attente du retour de l’adjointe en charge du dossier
• Attente des documents demandés par l’adjointe aux associations avant toute proposition de subventions
P PR RE ES SE EN NT TA AT TI IO ON N D DU U C CA AL LE EN ND DR RI IE ER R A AN NN NU UE EL L D DE ES S R RE EU UN NI IO ON NS S 3/3 – Conseil Municipal du 9 JANVIER 2023
2023 – PLANNING REUNIONS DU CONSEIL et REUNIONS DU BUREAU
BUREAU
20h00
Les 2 conseillers CONSEIL MUNICIPAL
20h00
Ensemble des Elus
Mardi 3 janvier 2023 Lundi 9 janvier 2023
Mardi 7 février 2023
Julien Bourgault
Bertrand Manson Lundi 13 février 2023
Mardi 7 mars 2023
Michèle Honniball
Eric Leroy Lundi 20 mars 2023
Mardi 4 avril 2023 Mardi 11 avril 2023
Mardi 2 mai 2023 Mardi 9 mai 2023
Mardi 6 juin 2023
Régine Barberon
Lundi 12 juin 2023
Mardi 4 juillet 2023 Lundi 10 juillet 2023
Mardi 5 septembre 2023 Lundi 11 septembre 2023
Mardi 3 octobre 2023 Lundi 9 octobre 2023
Mardi 7 novembre 2023 Lundi 13 novembre 2023
Mardi 5 décembre 2023 Lundi 11 décembre 2023
Vote du budget le lundi 20 mars 2023
Commission des finances CUA 2023
• Mardi 24 janvier à 17h30
• Mardi 21 mars à 17h30
• Mardi 16 mai à 17h30
• Mardi 13 juin à 17h30
• Mardi 26 septembre à 17h30
• Mardi 7 novembre à 17h30
• Mardi 21 novembre à 17h30