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Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du MARDI 9 MAI 2023
Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Valframbert.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du MARDI 9 MAI 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE L’ORNE
MAIRIE de
VALFRAMBERT
61250
02.33.29.08.34
1/3 – Conseil Municipal du 9 mai 2023
PV DE REUNION
Conseil Municipal du Mardi 9 mai 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 9 mai à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de VALFRAMBERT, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Valframbert dans la salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Francis AIVAR, Maire de Valframbert.
Date de convocation du Conseil Municipal : le 4 mai 2023
Etaient présents : Hubert de Beauregard, Jean-Paul Saint-Germain, Marie-Odile Duval, Claude Lambert, Eric Leroy, Ouarda Kedjam, Michèle Honniball, Marc Lorand-Brionne, Régine Barberon, Julien Bourgault, Roselyne Guillaume, Francine Thefaine, Michel Maillard, Dominique Brionne, Bertrand Manson.
Absents excusés : ***
Absents : Sylvie Douvenoult
L LE ES S S SE EN NA AT TO OR RI IA AL LE ES S 2 20 02 23 3
E ET T
E EL LE EC CT TI IO ON N D DE ES S D DE EL LE EG GU UE ES S E ET T S SU UP PP PL LE EA AN NT TS S
Monsieur le Maire a informé les élus que les prochaines élections sénatoriales auront lieu le dimanche 24 septembre 2023 pour élire les sénateurs des départements, à la Préfecture Rue Saint-Blaise à Alençon.
Conformément au décret n°2023-257 du 6 avril 2023, et la circulaire ministérielle du 30 mars 2023, tous les conseillers municipaux sont convoqués le vendredi 9 juin pour désigner les délégués et suppléants au sein du collège électoral qui sera chargé d’élire les sénateurs.
Pour la commune de Valframbert, 5 délégués et 3 suppléants.
La réunion pour la désignation des délégués et suppléants devra se tenir avant 19h le vendredi 9 juin 2023.
L’élection se fait sans débat au scrutin secret. DEPARTEMENT DE L’ORNE
MAIRIE de
VALFRAMBERT
61250
02.33.29.08.34
2/3 – Conseil Municipal du 9 mai 2023
Les deux membres les plus âgés et deux membres présents les plus jeunes du Conseil Municipal forment le bureau électoral. La Présidence appartient au Maire.
Chaque conseiller ne peut être titulaire que d’un seul pouvoir.
Le dépouillement suivra immédiatement la clôture.
Les procès-verbaux des opérations de vote devront être impérativement reçus à la préfecture avant 22 heures le vendredi 9 juin 2023, sachant que pour Valframbert, le Maire sera chargé d’apporter le PV à la Mairie de Damigny pour transmission à la Préfecture.
Les délégués et leurs suppléants sont élus simultanément par les conseillers municipaux, sur une même liste suivant le système de la représentation proportionnelle avec application de la règle de la plus forte moyenne, sans panachage, ni vote préférentiel.
Marie-Odile Duval et Ouarda Kedjam ont informé l’assemblée qu’elles ne pourraient pas être présentes le 9 juin 2023. Elles donneront donc pouvoir à un élu.
L LI IS ST TE E D DE ES S C CO OM MM MA AN ND DE ES S P PA AS SS SE EE ES S O OU U E EN N C CO OU UR RS S P PO OU UR R 2 20 02 23 3
Suite au compte-rendu de la commission travaux, Monsieur le Maire informe que la plupart des opérations prévues ont été validées, notamment :
• Les 3 points incendie (rue Arago et Londeau)
• Réparation des cheneaux et ardoises salle polyvalente (fait)
• Chauffe-eau 15L pour l’école (fait)
• Réfection chapelle partie droite
• Ballon 750L salle polyvalente
• Congélateur et tables réceptionnées pour la salle polyvalente
• Les travaux Socotec doivent être rediscutés
• Cheminement des Jonquilles
• Programmateur chauffage SP à revoir
• Armoire coffre pour la mairie
• Les radiateurs école : attente de la présentation du projet de l’architecte. Dans l’attente, 2 radiateurs sont à changer en priorité salle 11 et salle informatique. DEPARTEMENT DE L’ORNE
MAIRIE de
VALFRAMBERT
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02.33.29.08.34
3/3 – Conseil Municipal du 9 mai 2023
R RE EN NT TR RE EE E S SC CO OL LA AI IR RE E 2 20 02 23 3
En dépit de la suppression d’une classe à l’école de Valframbert, Monsieur le Maire annonce qu’il n’y aura pas de suppression de l’un des postes d’ATSEM, la répartition des enfants pour la rentrée justifiant le maintien du poste pour l’année scolaire 2023-2024.
I IN NF FO OR RM MA AT TI IO ON N S SU UR R L LE ES S T TR RA AV VA AU UX X D DE E R RE EM MP PL LA AC CE EM ME EN NT T D DU U R RE ES SE EA AU U R RU UE E D DU U L LO ON ND DE EA AU U
La déviation est en place. Un léger retard est à prévoir sur les travaux en raison des intempéries, ce qui reporterait la fin des travaux vers mi-août au lieu de fin juillet.
Pas de problème particulier constaté pendant cette première phase des travaux.