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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2024 01 09 Renouvellement Adhesion Terre et Cite 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Saint
DEPARTEMENT
DE
L'ESSONNE
:
ARRONDISSEMENT
DE
PALAISEAU
ubin
CANTON
DE
GIF-SUR-YVETTE EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
22
JANVIER
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-deux
janvier
à
20
heures
et
30
minutes,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
18
janvier
2024,
s’est
réuni
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire.
Présents
: M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire,
M.
Serge
BLIN,
Mme
Sophie
CAMPISCIANO,
Mme
Françoise
BALTHAZARD,
Adjoints
au
maire,
M.
Pascal
AMBROISE,
M.
Zaïme
ALI-BELHAD)J,
Mme
Pascale
BEAUCHENE,
M.
Valentin
BLOT,
Mme
Dominique
GUILLAN,
M.
Rémi
JEANNOT,
M.
Benoit
JULIENNE,
Mme
Marie-France
LAUNET,
M.
Claude
PREVOST
conseillers
municipaux
Représentés
:
Mme
Martine
MONTARON
par
Mme
Françoise
BALTHAZARD
Mme
Sandrine
MOURET
par
Mme
Dominique
GUILLAN
Absents :
Aucun
Secrétaire
de
séance
: M.
Zaïme
ALI-BELHAD)J
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents
: 13
Votants
: 15
Pouvoir
: 2
2024-01-09
OBJET:
RENOUVELLEMENT
ADHÉSION
A
L'ASSOCIATION
TERRE
ET
CITÉ
-
PLATEAU
DE
SACLAY
- POUR
L'ANNÉE
2024
Rapporteur
: Françoise
BALTHAZARD
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
CONSIDÉRANT
que
la
commune
souhaite
être
actrice
dans
la
préservation
des
espaces
ouverts
et
agricoles
du
plateau
de
Saclay,
CONSIDÉRANT
que
la cotisation
pour
l'adhésion
est de
750
€ pour
l’année
2024,
VU
le
Bureau
municipal
du
16
janvier
2024,
Accusé de réception en préfecture 091-219105384-20240122-2024-01-09-DE Date de réception préfecture : 31/01/2024 Entendu
l'exposé
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
sans
abstention,
>
DÉCIDE
d’adhérer
à
l'Association
Terre
et
Cité
— Plateau
de
Saclay
-pour
l’année
2024,
>
DÉCIDE
de
payer
la cotisation
annuelle
d'adhésion
d’un
montant
de
750
€,
>
DIT
que
la dépense
est
prévue
au
Budget.
Publié
sur
le
site
de
la
commune
Fait
et
délibéré
à
Saint-Aubin,
Le
22
janvier
2024
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
et publication
ou
notification.
Cette
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de sa
date
de
publication
ou
de
notification.
Accusé de réception en préfecture 091-219105384-20240122-2024-01-09-DE Date de réception préfecture : 31/01/2024