Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib 2022 01 25 03 ADHESION TERRE ET CITE
Déliberation - DELIB 2023 02 13 02 RENOUVELLEMENT ADHESION ALEC v
Déliberation - DE 2024 01 09 RENOUVELLEMENT ADHESION TERRE ET CIT
Déliberation - DELIB 2023 02 13 01 RENOUVELLEMENT ADHESION NOA vi
unknown - DE 2025 02 03 ADHESION ASSOCIATION TERRE ET CITE 2
Compte-Rendu - AR 2023 bulletin adhesion Terre et Cite
Conseil Municipal - 2023 02 13 CM Publicite
Déliberation - Delib 2022 01 25 02 RENOUVELLEMENT ADHESION NOA
Déliberation - DELIB 2023 02 13 04 SUBVENTION VOYAGE DES SENIORS
Déliberation - DELIB 2023 02 13 05 APPROBATION DE LA CONVENTION D
Déliberation - DELIB 2023 02 13 03 Renouvellement Adhesion Terre et Cite vise
Document publié le Lundi 2 janvier 2023 par la commune de Saint-Aubin.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2023 02 13 03 Renouvellement Adhesion Terre et Cite vise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Saint
DEPARTEMENT
DE
L'ESSONNE
L
ARRONDISSEMENT
DE
PALAISEAU
ubin
CANTON
DE
GIF-SUR-YVETTE
MO
En
VASAN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
13
FEVRIER
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
13
février
à
20
heures
et
30
minutes,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire.
Etaient_
présents
:
M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire,
M.
Benoit
JULIENNE,
Mme
Françoise
BALTHAZARD,
Adjoints
au
maire,
M.
Zaïme
ALI-BELHADJ,
,
M.
Valentin
BLOT,
Mme
Dominique
GUILLAN,M.
Rémi
JEANNOT,
M.
Claude
PREVOST,
Mme
Sandrine
MOURET,
M.
Pascal
AMBROISE,
conseillers
municipaux,
Absents
: M.
Serge
BLIN
Pouvoirs :
Mme
Pascale
BEAUCHENE
donne
pouvoir
à Mme
F.
BALTHAZARD,
Mme
Sophie
CAMPISCIANO
donne
pouvoir
à M.
B. JULIENNE,
Mme
Martine
MONTARON
donne
pouvoir
à
Mme
D.
GUILLAN,
Mme
Marie-France
LAUNET
donne
pouvoir
à
M.
R.
JEANNOT.
Secrétaire
de
séance
: M.
Zaïme
ALI-BELHADJ
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents
: 10
Votants
: 14
Pouvoir
: 4
2023-02-13/03
OBJET
: Renouvellement
adhésion
à
l’association
Terre
et
cité
—
plateau
de
Saclay
- Année
2023
Rapporteur
: Françoise
BALTHAZARD
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
CONSIDÉRANT
que
la commune
souhaite
être
actrice
dans
la préservation
des
espaces
ouverts
et
agricoles
du
plateau
de
Saclay,
CONSIDÉRANT
que
la cotisation
pour
l'adhésion
est
de
750
€ pour
l’année
2023,
Accusé de réception en préfecture 091-219105384-20230213-2023-02-13-03-DE Date de réception préfecture : 17/02/2023 VU
le
Bureau
municipal
du
31
janvier
2023
Entendu
l'exposé,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
DÉCIDE
d’adhérer
à
l'Association
Terre
et
Cité
—
Plateau
de
Saclay
-pour
l’année
2023, DÉCIDE
de
payer
la cotisation
annuelle
d'adhésion
d’un
montant
de
750
€,
DIT
que
la
dépense
est
prévue
au
Budget.
Fait
et
délibéré
à
Saint-
Aubin, Le
13
février
2023
Le
Maire,
Pierre-Alexandre MOURET
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
et
publication
ou
notification. Cette
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
2 mois
à
compter
de
sa
date
de
publication
ou
de
notification.
Accusé de réception en préfecture 091-219105384-20230213-2023-02-13-03-DE Date de réception préfecture : 17/02/2023