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Déliberation - Compte rendu des deliberations
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sepmeries.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu des deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
Département du Nord Sepmeries, le 29 avril 2026 Arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe
Canton d’Avesnes-sur-Helpe
COMMUNE DE SEPMERIES
Liste des délibérations de la réunion de
Conseil Municipal du vendredi 27 avril 2026 à 19h00
Conseil Municipal convoqué le 20 avril 2026
Présents :
Mmes & Mrs : Thierry SOSZYNSKI, Christian BASSEZ, Anne-Laure GAILLET, Christophe DIENNE,
Anthony DOUVRY, Alain DUPUIS, Romain GEORGES, Jean-Michel PASBECQ, Aurélie PREVOT,
Stéphanie DAUCHEZ, Florentine SELLIER, Marie-Pierre DANHIEZ, Dorothée BOUCHEZ, Elodie
BERCHON.
Absents ayant donné procuration : M. Pierre MOUFTIEZ à Mme Anne-Laure GAILLET
Absent(e)s : /
- Délibérations Communales
• Délibération N°01 examinée le 27/04/2026
Vote du Compte Financier Unique 2025 – Approuvée
• Délibération N°02 examinée le 27/04/2026
Affectation des résultats 2025 – Approuvée
• Délibération N°03 examinée le 27/04/2026
Vote des taux d’imposition 2026– Approuvée
• Délibération N°04 examinée le 27/04/2026
Vote du budget 2026 – Approuvée
• Délibération N°05 examinée le 27/04/2026
Demande de subvention DETR pour aménagement du centre bourg, sécurisation, mobilité
douce et accès PMR– Approuvée
Le Maire,
Thierry SOSZYNSKI