Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Compte rendu des deliberations
Déliberation - Compte rendu des deliberations
Déliberation - Compte rendu des deliberations
Déliberation - Compte rendu des deliberations
Déliberation - Compte rendu des deliberations
Déliberation - Compte rendu des deliberations
Déliberation - Compte rendu des deliberations
Déliberation - Compte rendu des deliberations
Déliberation - Compte rendu des deliberations
Déliberation - Compte rendu des deliberations
Déliberation - Compte rendu des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sepmeries.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu des deliberations)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Budget,
Département du Nord Sepmeries, le 23 janvier 2025 Arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe
Canton d’Avesnes-sur-Helpe
COMMUNE DE SEPMERIES
Liste des délibérations de la réunion de
Conseil Municipal du mardi 20 janvier 2026 à 19h
Conseil Municipal convoqué le 15 janvier 2026
Présents :
Mmes & Mrs : Thierry SOSZYNSKI, Christian BASSEZ, Daniel POTTIEZ, Anne-Laure GAILLET,
Christophe DIENNE, Alain DUPUIS, Jean-Michel PASBECQ, Romain GEORGES.
Absents ayant donné procuration :
Absent(e)s : Mme Alice PETIAUX, M. Corentin BONET, Mme Sophie DUVAL, Néjia LECAT, Caroline
DANEULIN, Anthony DOUVRY.
- Délibérations Communales
• Délibération N°01 examinée le 20/01/2026
Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget dans la limite de
25% des crédits ouverts au budget de l’exercice précèdent N°1 - Approuvée
• Délibération N°02 examinée le 20/01/2026
Création d’un emploi permanent – Approuvée
• Délibération N°03 examinée le 20/01/2026
Remboursement des frais avancés par Mme Anne-Laure GAILLET – Approuvée
• Délibération N°04 examinée le 20/01/2026
Demande de subventions DETR/DSIL pour l’aménagement du parking – Approuvée
Le Maire,
Thierry SOSZYNSKI