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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sepmeries.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Département du Nord Sepmeries, le 29 mai 2026 Arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe
Canton d’Avesnes-sur-Helpe
COMMUNE DE SEPMERIES
Liste des délibérations de la réunion de
Conseil Municipal du vendredi 27 mai 2026 à 19h00
Conseil Municipal convoqué le 19 mai 2026
Présents :
Mmes & Mrs : Thierry SOSZYNSKI, Christian BASSEZ, Anne-Laure GAILLET, Anthony DOUVRY,
Alain DUPUIS, Pierre MOUFTIEZ, Romain GEORGES, Jean-Michel PASBECQ, Florentine SELLIER,
Dorothée BOUCHEZ, Elodie BERCHON LEROY.
Absents ayant donné procuration :
Marie-Pierre DANHIEZ donne procuration à Christian BASSEZ
Stéphanie DAUCHEZ donne procuration à Jean-Michel PASBECQ
Aurélie PREVOT donne procuration à Anne-Laure GAILLET
Christophe DIENNE donne procuration à Mr Anthony Douvry
Absent(e)s : /
- Délibérations Communales
• Délibération N°01 examinée le 27/05/2026
Recrutement de 2 contrats saisonniers – Approuvée
• Délibération N°02 examinée le 27/05/2026
Demande de subvention ADBV pour l’aménagement du centre bourg – Approuvée
• Délibération N°03 examinée le 27/05/2026
Désignation de la commission des impôts directs – Approuvée
• Délibération N°04 examinée le 27/05/2026
Modification de la délibération / Délégations au maire pour un certain nombre d’attribution
limitativement énumérées – Approuvée
• Délibération N°05 examinée le 27/05/2026
Désignation d’un référent déontologique pour les élus locaux – Approuvée
Le Maire,
Thierry SOSZYNSKI