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Déliberation - Compte rendu des deliberations
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Document publié le Dimanche 2 avril 2023 par la commune de Sepmeries.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu des deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
Département du Nord Sepmeries, le 02 avril 2023 Arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe
Canton d’Avesnes-sur-Helpe
COMMUNE DE SEPMERIES
Liste des délibérations de la réunion de
Conseil Municipal du Vendredi 31 mars 2023 à 20h
Conseil Municipal convoqué le 27 mars 2023
Présents :
Mmes & Mrs : Thierry SOSZYNSKI, Christian BASSEZ, Christophe DIENNE, Alain DUPUIS, Nejia
LECAT, Jean-Michel PASBECQ, Alice PETIAUX, Daniel POTTIEZ, M. Anthony DOUVRY, Agathe
OLIVIER.
Absents ayant donné procuration : Mme Anne-Laure GAILLET donne procuration à M. Christophe
DIENNE, M. Romain GEORGES donne procuration à M. Thierry SOSZYNSKI.
Absent(e)s : Sophie DUVAL, Corentin BONET, Caroline DANEULIN.
- Délibérations Communales
• Délibération N°01 examinée le 31/03/2023
- Vote des taux taxe d’imposition à iso 2022 – Approuvée
• Délibération N°02 examinée le 31/03/2023
- Vote du Budget Primitif de l’année 2023 – Approuvée
• Délibération N°03 examinée le 31/03/2023
- Proposition de dénomination du futur terrain multisports de Sepmeries : Michel
BERNARD – Approuvée
• Délibération N°04 examinée le 31/03/2023
- Demande de subvention ADVB énergie – Poêle à granulés à la MAM – Approuvée
• Délibération N°05 examinée le 31/03/2023
- Délibération autorisant la signature de l’avenant n°1 au protocole d’accord entre la
communauté de communes du Pays Solesmois et Valeco permettant l’intégration de la
commune de Sepmeries au projet Nord - Approuvée
• Délibération N°06 examinée le 31/03/2023
- Délibération portant autorisation de signature des statuts de la société éolienne
implantée sur la partie Nord du territoire de la communauté de commune du pays
Solesmois - Approuvée
• Délibération N°07 examinée le 31/03/2023
- Recrutement d’un CDD pour surcroît d’activité - Approuvée
Le Maire,
Thierry SOSZYNSKI